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Décision (1)

[Décision] - Déléguant l'exercice du droit de préemption urbain à la commune de Saint-Laurent-du-Var, afin de procéder à l'acquisition du bien appartenant à la SARL CERINES, à savoir un local commercial (lot 9) et deux caves (lot 16 et 17), sis à Saint-Laurent-du-Var, 104 avenue du Général de Gaulle, dépendant d'un ensemble immobilier cadastré section AL numéro 108

Arrêté métropolitain (67)

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'association T.D.F Sport et et la Fédération d'affiliation, l'Union cycliste internationale (UCI), pour la course cycliste, 5ème édition du Tour de France Femmes avec Zwift 2026, sur la RM6202, et sur la RM/RD6102, sur les communes de - Castagniers, Colomars, Levens, La Roquette-sur-Var, Malaussène, Saint-Martin-du-Var et Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, Chemin de Saint-Estève, hameau de Saint-Estève, la Gaudasse, chemin des Sausses, route de Gattières, route métropolitaine 2210, route métropolitaine 2209, chemin de Provence, sur la commune de Saint-Jeannet

[Arrêté métropolitain] - Portant abrogation à l'arrêté NCA-2026-V-079 réglementant la circulation et le stationnement sur la route métropolitaine 94 à partir du PR 3+000 ainsi qu'au droit du Vallon du Pisset pour la mairie de Saint-Martin-Vésubie afin de permettre le pèlerinage du 15 août 2026 vers la Madone des Fenestres

[Arrêté métropolitain] - Dérogeant à l'arrêté NCA-2024-161-VES réglementant la circulation et le stationnement sur la route métropolitaine 94 à partir du PR 3+000 ainsi qu'au droit du Vallon du Pisset pour la mairie de Saint-Martin-Vésubie afin de permettre le pèlerinage du 15 août 2026 vers la Madone des Fenestres

[Arrêté métropolitain] - Dérogeant à l'arrêté NCA-2024-161-VES réglementant la circulation et le stationnement sur la route métropolitaine 94 à partir du PR 3+000 ainsi qu'au droit du Vallon du Pisset pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Régie de la Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés pour la mise en place, la collecte et le retrait des bacs

[Arrêté métropolitain] - Portant sur les modalités de mise en oeuvre du vote électronique pour les élections professionnelles de 2026

[Arrêté métropolitain] - Réglementant les conditions d'occupation du domaine public consenties à la Métropole Nice Côte d'Azur par la commune de Roubion pour l'instauration des points d'arrêt réservés aux véhicules de transport en commun affectés aux services de transport public et de transport scolaire hors agglomération

[Arrêté métropolitain] - Portant alignement individuel de la route métropolitaine 20 dénommée route de La Roquette-sur-Var

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Vuelta 2026, sur la commune de Cap d'Ail

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Vuelta 2026, sur la commune d'Eze

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Vuelta 2026, sur la commune de Villefranche-sur-Mer

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Eau d'Azur sur le chemin des Cabanes Blétonnières, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour ABO ERG GEOTECHNIQUE sur la route métropolitaine 289, avenue Charles Boissier, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour OT ENGENEERING, sur la route métropolitaine 227 du PR 0+000 au PR 2+135, sur la commune de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation Grand Prix de Vence, sur les communes de Vence, Saint-Jeannet, Gattières, Carros et Le Broc

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour La Course Cycliste Haute Route Alpes sur les routes métropolitaines en et hors agglomération suivantes : route métropolitaine 19 du PR 30+125 au PR 32+752 (commune d'Utelle, route de Duranus), route métropolitaine 2565 du PR 9+995 (embranchement avec Duranus, Saint-Jean-la-Rivière, commune d'Utelle), au PR 41+100 (limite de la commune de Saint-Martin-Vésubie), route métropolitaine 173 dans la totalité (commune de Lantosque), route métropolitaine 2565 du PR 41+100 au PR 59+020, route métropolitaine 2205 du PT 19+980 (intersection avec la route métropolitaine 2565) au PR 38+070, route métropolitaine 97 du PR 0+000 au PR 20+715

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour PRIMAGAZ sur le chemin de la Bouïssa sur la commune de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour PRIMAGAZ sur la route de Saint-Roch, sur la commune de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Reconstruction des Vallées, route métropolitaine 31, PR 2+650 au 2+800, sur la commune de Venanson

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour GARELLI, route métropolitaine 31, du PR 2+650 au PR 2+800, sur la commune de Venanson

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Vuelta 2026, sur la commune d'Eze

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'épreuve cycliste de la Vuelta Ciclista a España 2026 - Etape 2 Monaco-Manosque, sur les communes de Cagnes-sur-Mer et de Saint-Laurent-du-Var

[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de circulation et de stationnement sur le port d'Eze Silva Maris, à l'occasion de la clôture des festivités patronales du 15 août 2026 à 8h au 19 août 2026 à 8h

[Arrêté métropolitain] - Modifiant les règles de circulation et de stationnement, autorisant le déroulement de la manifestation " Saint-Jean-Cap-Ferrat Prestige " du 10 septembre 2026 à 7h au 15 septembre 2026 à 8h sur le port de Saint-Jean-Cap-Ferrat

[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement des règles de stationnement et de circulation sur le port de Beaulieu Plaisance en vue du Beaulieu Classic Festival le 12 septembre 2026 de 16h à 23h

[Arrêté métropolitain] - Autorisant le tournage de film de la série " Emily in Paris " en gare maritime de Villefranche et à bord de l'Explora les 28 août 2026 de 6h à 22h et 2 septembre 2026 de 16h à 19h30

[Arrêté métropolitain] - Autorisant l'évènement musical " l'apéro des Frenchy " et modifiant le stationnement sur l'Esplanade de la Douane sur le port de Nice, le 12 septembre 2026 de 12h à 23h59

[Arrêté métropolitain] - Autorisant dans le cadre de « la manifestation de démonstration de modèle réduits de navires de tradition », la privatisation temporaire d'une partie de l'aire de carénage et l'utilisation d'un nouveau ponton flottant sur le Port de Beaulieu sur-Mer le 12 septembre 2026 de 09h00 à 18h00

[Arrêté métropolitain] - Autorisant l'utilisation du salon VIP du terminal passager Infernet à l'occasion de la Cérémonie de clôture de la mission douanière sur le port de Nice, le 14 septembre 2026 de 8h à 14h

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route des Avoucats. Fermeture de voie

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard Sainte-Marthe, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale de la Vésubie Pôle GDP, route métropolitaine 171, du PR 7+850, sur la commune de Belvédère

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale de la Vésubie Pôle GDP, route métropolitaine 171, du PR 7+850, sur la commune de Belvédère

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour SETU TELECOM, route du Camp de Millo, sur la commune de la Bollène-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Assainissement, rue du Collet, du n° 1 au n° 19, rue du Four, placette des Tilleuls, rue Auguste Robini, place Jean-Ange Bosio, sur la commune de La Bollène-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, 1ère avenue, ZI, sur la commune de Carros

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour M. PESCETTO, route de l'Aire Saint-Michel, route métropolitaine 0114 du PR 001 + 300 au PR 001 + 400, sur la commune de Falicon

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route métropolitaine 114, sur la commune de Falicon

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour NASA, route de Roquesteron, sur la commune de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin de Sainte-Petronille, sur la commune de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin de Sainte-Petronille, sur la commune de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SPIE CITY NETWORKS, route métropolitaine 2565 PR 28+700 sur la commune de Roquebillière

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour SPIE CITY NETWORKS, route métropolitaine 2565 PR 28+700 sur la commune de Roquebillière

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Assainissement, promenade Saint-Sébastien, sur la commune de Roquebillière

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Assainissement, Pontillart, Jubiel, sur la commune de Roquebillière

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour BIOPRESERV, route métropolitaine 6102, du PR 005+500 au PR 005+710, sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour SETU TELECOM, route métropolitaine 2565, PR 10+400, sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 2565, PR 10+450 au 12+500, sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 2565, PR 10+450 au 12+500, sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route métropolitaine 2565 PR 4, sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale de la Tinée, route métropolitaine 2565 PR 9+300 au PR 9+600, sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale de la Tinée, route métropolitaine 2565 PR 9+300 au PR 9+600, sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Service Eau, RM 2565 du PR 10+050 au PR 10+200 sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route de Saint-Jeannet, sur la commune de Vence

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour IRONMAN FRANCE, route de Saint-Jeannet, sur la commune de Vence

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour AC BTP, chemin de Valdeblore, route métropolitaine 2565 PR 35+500, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour La Nouvelle Sirolaise de Construction, Montée de la Frairie, route métropolitaine 2565, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour La Nouvelle Sirolaise de Construction, Vallon du Vernet, carrefour route métropolitaine 31? sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 89 PR 7+150 au PR 7+850, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 89 PR 7+150 au PR 7+850, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard Sainte-Marthe sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route métropolitaine 2565 PR 32+550, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route métropolitaine 2565 PR 32+550, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, avenue Charles Boissiers, route métropolitaine 289 du PR 0+180 au PR 0+300, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Reconstruction des vallées, route métropolitaine 94, PR 0+800, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie

Délégation signature (3)

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Hélène DELMOTTE, Directrice Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Delphine AMIOT, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale

[Délégation signature] - Complétif à l'arrêté métropolitain 2026-ADM-117-NCA portant délégation de signature à Monsieur Christophe PICARD, Directeur Général des Services