| | Décision (3) |
| [Décision] - Autorisant l'occupation temporaire du domaine public du port de Beaulieu Plaisance avec la société La Calanque |
| [Décision] - Autorisant la signature de l'avenant n° 1 à la convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public du port de Nice/Villefranche-Santé délivrée à la société Rent my Boat |
| [Décision] - Autorisant la signature de l'avenant n°3 à la convention d'occupation du domaine public du port de Nice/Villefranche-Santé conclue avec la société Trans Côte d'Azur |
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| | Délibération (1) |
| [Délibération] - Délibération 1.2 du Conseil métropolitain du 22 octobre 2025 - Compte-rendu des attributions exercées par l'organe délibérant des décisions du Président, des avenants et marchés n'ayant pas fait l'objet de décisions et des délibérations du Bureau métropolitain du 11 juillet 2025 |
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| | Arrêté métropolitain (108) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, RM/RD 6102 du PR 0+000 au PR 2+750, direction Nice uniquement, sur les communes de Malaussène et d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, route départementale 6202 du PR 84+200 au PR 84+500, dans les deux sens de circulation, sur les communes d'Utelle et de Malaussène |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation du stationnement pour SAS ADBAT, sur le délaissé situé au droit de la route métropolitaine 2205 entre les PR 51+844 et 51+929, sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune de Saint-Jeannet |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune de Saint-Jeannet |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune de Vence |
| [Arrêté métropolitain] - Réglementant les conditions d'occupation du domaine public consenties à la Métropole Nice Côte d'Azur et à la commune de Belvédère pour la mise en place d'un point d'arrêt réservé aux véhicules de transport scolaire |
| [Arrêté métropolitain] - Portant approbation de la révision de la nomenclature unifiée de la ville de Nice, de la Métropole Nice Côte d'Azur et du Centre Communal d'Action Sociale |
| [Arrêté métropolitain] - Réglementant la circulation sur la route métropolitaine 97 (Col de la Lombarde) à partir du PR 17+815 jusqu'au PR 21+045 (frontière italienne), sur la commune d'Isola (versant Alpes-Maritimes) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Antargaz sur la route des Salles, sur la commune de Bonson |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour la société SUEZ sur le chemin du Carretier et sur le chemin du Linguador, sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour la société Damiani sur le chemin du Carretier et sur le chemin du Linguador, sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour LOGIGAZ BUTAGAZ sur le chemin du Vignon et le chemin de la Florette sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriales Collines et Littoral Est-Centre sur le chemin de la Florette, sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Antargaz Energies sur le chemin de Saint-Sauveur sur la commune de Colomars |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 20, dénommée route de Levens sur le territoire des communes de La Roquette-sur-Var et Saint-Martin-du-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Supports des Territoires, route métropolitaine 32 PR 5+600 au 5+850, sur la commune d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour SIEVI, route métropolitaine 17, sur la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour HATOM TELECOM, sur la route métropolitaine 17 sur la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Marrale Construction sur le chemin de la Grau, sur les communes de Saint-Blaise et de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant modification de l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Tinée Vésubie, route métropolitaine 2205 au droit du PR 3+500 (en amont de La Courbaisse), sur la commune de Tournefort |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Tinée Vésubie, route métropolitaine 2205 au droit du PR 3+500 (en amont de La Courbaisse), sur la commune de Tournefort |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour La Métropole Nice Côte d'Azur ¿ Direction Territoriale Tinée Vésubie, route métropolitaine 2205 au droit du PR 3+500 (en amont de La Courbaisse), sur la commune de Tournefort |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Direction Territoriale Tinée Vésubie, route métropolitaine 32 au droit du PR 5+700 sur la commune d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant l'organisation d'une réunion ATMOSUD sur l'amélioration de la qualité de l'air dans les zones portuaires dans le cadre d'un projet européen MARITTIMO AIR LABO sur le port métropolitain de Nice, tente croisière le 12 novembre 2025 de 14h à 17h |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant l'organisation d'un évènement festival musical CASA BLU sur le quai du commerce ouest sur le port métropolitain de Nice, le 16 novembre 2025 de 12h à 18h |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et de circulation sur le Port de Beaulieu Plaisance pour l'évènement Téléthon 2025 le 6 décembre 2025 de 7h à 18h |
| [Arrêté métropolitain] - Interdisant l'accès de la cale de mise à l'eau du port de Cros de Cagnes (entrées et sorties des embarcations motorisées) afin de permettre l'organisation du 25ème bain de Noël, le 7 décembre 2025 de 6h30 à 14h |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le départ de la course de Noël au départ de la Grande jetée du Port de Saint-Jean-Cap-Ferrat et modifiant le stationnement et la circulation le 14 décembre 2025 de 6h à 18h |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, la Fraissinea, sur la commune de Rimplas |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route Routetta, route des Granges, sur la commune de La Tour |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route Routetta, route des Granges, sur la commune de La Tour |
| [Arrêté métropolitain] - Portant modification de l'arrêté métropolitain NCA-2025-165-TINEE de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoire, la Fraissinea, route métropolitaine 2205 sur la commune de Rimplas |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Orange, route de la Sirole, sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route d'Utelle, route métropolitaine 32, quartier Cramassouri, sur la commune de La Tour |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route de la Tour (route métropolitaine 32 PR 22+630 et 28+410) sur la commune de La Tour |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, route de la Sirole, sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Instaurant une limitation de vitesse à 30 km/h sur le camin René Pietruschi sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Instaurant un sens unique de circulation sud/nord sur une partie du camin René Pietruschi sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Interdisant le stationnement des véhicules hors gabarit sur le camin René Pietruschi, sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Instaurant une interdiction de stationner sur le camin René Pietruschi, sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Instaurant un sens prioritaire de circulation sur le camin René Pietruschi sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune du Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune du Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la Sirole, sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de la Sirole, sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, 18ème rue ZI, sur la commune de Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route de Carros, route métropolitaine 2209, PR 21+500, sur la commune du Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route de Carros, route métropolitaine 2209, PR 21+500, sur la commune du Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour JCDECAUX, sur l'ensemble des voies de la commune de Cap d'Ail |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, 2ème rue ZI, sur la commune de Carros |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour VIRBAC, Sofiane BENCHALLAL, 5ème avenue ZI, su la commune de Carros |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, 5ème avenue ZI, sur la commune de Carros |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, 5ème avenue ZI, sur la commune de Carros |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. CALVI Jacques, chemin du Canet, sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour M. CALVI Jacques, chemin du Canet, sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Castagniers, sur la commune Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Castagniers, sur la commune Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, corniche Antoine Léon Laugier, sur la commune de Colomars |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, corniche Antoine Léon Laugier, sur la commune de Colomars |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. MALTESE Nicolas, route de la Manda, sur la commune de Colomars |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la Manda, sur la commune de Colomars |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. GP Construction S.A.M GP Construction S.A.M, avenue des Diables Bleus sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, chemin de Toscane, chemin de Toscane Inférieur, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, chemin de Toscane, chemin de Toscane Inférieur, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, moyenne Corniche, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SCOTTA, voie au n° 4175, avenue des Diables Bleus, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SOLUTIONS 30, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de Toscane Inférieur, chemin de Toscane, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue des Diables Bleus, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue des Diables Bleus, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin de Toscane Supérieur, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin de Toscane Supérieur, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de Provence, sur la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, pistes cyclables sur les communes de Gattières, Carros et de la Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, pistes cyclables sur les communes de Gattières, Carros et de la Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 6202bis et PR 8+600 (trémie) au PR 7+200 (M6210), direction Nice uniquement, sur la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 6202bis et PR 8+600 (trémie) au PR 7+200 (M6210), direction Nice uniquement, sur la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement sur l'ensemble des voies de la commune de La Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement sur l'ensemble des voies de la commune de La Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de la Bouissa, sur la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, chemin de la Bouissa, sur la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la mairie de Levens, route de Saint-Blaise, sur la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, boulevard du Mercantour, route métropolitaine 6202 du PR 106+000 (giratoire route métropolitaine 514) au PR 104+800 (route métropolitaine 414), direction Digne uniquement, sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, boulevard du Mercantour, route métropolitaine 6202 du PR 106+000 (giratoire route métropolitaine 514) au PR 104+800 (route métropolitaine 414), direction Digne uniquement, sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Levens, route des Amandiers, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route métropolitaine 6202 du PR 94+300 (giratoire Roquette Nord) au PR 94+000, dans les deux sens de circulation, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, avenue des Platanes, rue de la République, rue des Marronniers, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, avenue des Platanes, rue de la République, rue des Marronniers, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route métropolitaine 6202 du PR 93+500 (Baou Roux) au PR 94+250 (Roquette Nord), direction Nice uniquement, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route métropolitaine 6202 du PR 94+250 (giratoire Roquette Nord) au PR 93+500 (Baou Roux) dans les deux sens de la circulation, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour JCDECAUX, sur toutes les voies de la commune de Saint-André-de-la-Roche |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, pont Napoléon III, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 6202 du PR 95+800 (route métropolitaine 20) au PR 94+700 (giratoire Roquette sud), direction Digne uniquement, sur la commune de Saint-Martin-du-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la commune de Saint-Martin-du-Var, sur toutes les voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, 1ère avenue, route métropolitaine 901, route de la ZA de la Grave, sur la commune de Carros |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, avenue du Haut-Pays, sur la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, avenue du Haut-Pays, sur la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, route d'Aspremont, sur la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Assainissement, route d'Aspremont, sur la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour BIOPRESEV, route métropolitaine 6102 du PR 005+500 au PR 00+710, sur la commune d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, RM/RD 6102 du PR 0+000 au PR 2+750, direction Nice uniquement, sur les communes de Malaussène et d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Rive Droite du Var, route de Coursegoules, M2, du PR 17 au PR 23+250, sur la commune de Vence |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Rive Droite du Var, route de Coursegoules, PR 17 à 23+250, sur la commune de Vence |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route de Saint-Paul, route métropolitaine 2, sur la commune de Vence |
| [Arrêté métropolitain] - Portant mise à jour n°6 du Plan Local d'Urbanisme métropolitain de la Métropole Nice Côte d'Azur |
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| | Délégation signature (4) |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas DUROY-DUGUET, Chef du service Travaux et Gestion Patrimoniale au sein de la Direction du Cycle de l'eau et de la GEMAPI de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Christelle COLL, Cheffe du service Planification, Etudes et Expertise Technique au sein de la Direction du Cycle de l'eau et de la GEMAPI de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Ronan MARIE, Chef du service Hydrométéo et Systèmes d'Alertes au sein de la Direction du Cycle de l'eau et de la GEMAPI de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Chantal BAUBY, Directrice du Cycle de l'eau et de la GEMAPI sein de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires |