Recueil des Actes Administratifs
         
 
 
 
L'article L 5211-47 du code général des collectivités territoriales donne la possibilité aux EPCI comprenant au moins une commune de 3500 habitants et plus, de diffuser un recueil des actes administratifs.
La métropole Nice Côte d'Azur met à votre disposition dès à présent en version numérique de ses recueils des actes administratifs.
Ces périodiques rassemblent les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs.
Ces documents sont consultables et téléchargeables ci-dessous. Des recherches sont possibles par mots clefs ou dates et vous pouvez également faire des impressions.
La parution des recueils se fait par trimestre.
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Publications du mois de :   Type :   Date de publication : 04/11/2024
             
 
         
     

 Décision (4)
[Décision] - Portant déchéance des droits du propriétaire du navire SANGALA III
[Décision] - Portant déchéance des droits du propriétaire du navire ISLE D'YS
[Décision] - Portant déchéance des droits du propriétaire du navire LIBERTY IV
[Décision] - Portant déchéance des droits du propriétaire du navire SIRIUS
  
 Arrêté métropolitain (136)
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour NEXLOOP FRANCE, route métropolitaine/départementale 6102, du PR 000+000 au PR 7+000, direction Nice uniquement, sur les communes de Malaussène et d'Utelle
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le Conseil Départemental 06, route métropolitaine/départementale 6102 du PR 0+000 au PR 2+750, direction Nice uniquement, sur les communes de Malaussène et d'Utelle
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune de Saint-Jeannet
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune de Saint-Jeannet
[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour ANTARGAZ FINAGAZ, sur le chemin du LINGUADOR, sur le territoire de la commune de Castagniers.
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors du Stand Up Enduro VTT 2024, station d'Auron et RM 39 entre le sentier du Bois de Palem et la Place Centrale
[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour « SARL ARGIBOIS » sur le chemin de La Bouïssa sur le - territoire de la commune de LEVENS
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur toutes les voies de la commune de Cagnes-sur-Mer, en et hors agglomération
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur, Service Assainissement, sur toutes les voies de la commune de Cagnes-sur-Mer en et hors agglomération
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur toutes les voies de la commune de Cagnes-sur-Mer, en et hors agglomération
[Arrêté métropolitain] - Portant alignement individuel, chemin des Ecoliers, sur la commune de Saint-André-de-la-Roche
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le ASACNICE-ASABTP pour l'organisation de la finale de la Coupe de France des Rallyes sur la route métropolitaine 10 sur les communes de Levens et de Duranus
[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour CAP DEVELOPPEMENT, au chemin du Pueï de La Madone, sur la commune de Tourrette-Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour LA FINALE DE LA COUPE DE FRANCE DES RALLYES, sur la commune de Vence
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Finale Coupe de France des Rallyes Nice 2024 sur la route métropolitaine 26, sur la route métropolitaine 70, sur la route métropolitaine 19 et sur la route métropolitaine 73, sur les communes de Tournefort, La Bollène Vésubie et Utelle
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour la Métropole Nice Côte d'Azur pour la manifestation sportive de cyclisme " Kid Enduro D'Aqui " sur le parking du Mont Chauve et sur la route du Mont Chauve sur les communes d'Aspremont et de Tourrette-Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Les Bastides sur la route de Figheret sur la commune de La Roquette-sur-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour LOGIGAZ BUTAGAZ sur la route des Espauvettes, sur la commune de Gilette
[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Régie Eau d'Azur sur la route du Clot de Due sur la commune de La Roquette-sur-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Régie Eau d'Azur sur la Route du Clot de Due sur la commune de La Roquette-sur-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant Règlement Particulier de Police du port métropolitain de Cap d'Ail
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'UTBM NICE COTE D'AZUR 2024 sur certaines routes et parkings métropolitains en et hors agglomération dans la vallée de la Tinée
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Ville de Nice, Direction des Espaces Verts, sur le secteur du Boulevard du Mercantour, route métropolitaine 6202, sur la commune de Nice
[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et circulation sur le port de Beaulieu Plaisance - sur l'épi central en vue de la brocante Nautique « Les Puces de la Mer » du 11 octobre 2024 à 12h00 - au 12 octobre 2024 jusqu'à 19h00
[Arrêté métropolitain] - Autorisant le déroulement de la manifestation « Concours pêche en mer », sur les quais - du port métropolitain du Cros de Cagnes, - le 13 octobre 2024 de 07h30 à 17h00
[Arrêté métropolitain] - Autorisant le déroulement de la manifestation « la finale du Championnat Régional de Rame - Traditionnelle », le 13 octobre 2024 de 8h à 15h00 au port du Cros de Cagnes
[Arrêté métropolitain] - Autorisant la tenue d'un évènement pour fêter les « 90 ANS DU CLUB DE LA MER» sur le Port - Métropolitain de Nice le 13 octobre 2024 de 7h00 à 19h00
[Arrêté métropolitain] - Autorisant la manifestation « Raid Urbain Niçois UNSS » modifiant la circulation et le stationnement - sur le port métropolitain de Nice, le 16 octobre 2024 de 8h00 à 16h00
[Arrêté métropolitain] - Autorisant un vide grenier le 20 octobre 2024 de 05h00 à 18h00 sur l'esplanade de la Douane du port - de Nice
[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de circulation sur le port de Saint-Jean-Cap-Ferrat à l'occasion de - la compétition « SWIMRUN CÔTE D'AZUR » le 20 octobre 2024 de 8H00 à 12h00.
[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et circulation sur le port de Beaulieu Plaisance pour l'évènement « RENT A CLASSIC CAR » du jeudi 03 octobre 2024 à 17h00 au samedi 05 Octobre 2024 à 12h00
[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et circulation sur le port de Beaulieu Plaisance pour la compétition « SWIMRUN » du mercredi 16 octobre 2024 à6h00 au lundi 21 Octobre 2024 à 14h00
[Arrêté métropolitain] - Autorisant la manifestation " OKTOBERFEST " du 25 octobre 2024 de 7h à 23h au 26 octobre 2024 de 6h à 12h sur l'esplanade de la Douane du port de Nice
[Arrêté métropolitain] - Autorisant la manifestation " Soirée Champagne et les années 80 du Lions Club Nice Impérial " le 26 octobre 2024 de 15h à 23h à la tente croisière sur le quai du Commerce du port de Nice
[Arrêté métropolitain] - Autorisant un vide grenier " Coup de Coeur " le 27 octobre 2024 de 4h à 18h sur l'esplanade de la Douane du port de Nice
[Arrêté métropolitain] - Autorisant la manifestation " Festival de la bière artisanale " du 8 novembre 2024 de 9h30 au 11 novembre 2024 à 21h30 sur l'esplanade de la Douane du port de Nice
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, route Métropolitaine 2565 entre les PR 0+700 et 0+800
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, les Ragias, sur la commune de Belvedere
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, route du Col de Saleze, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la Tinée (RM2205 en Pont de Clans et Bancairon), sur le territoire de la commune de Clans
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de la Tinée, sur le territoire de la commune de Clans
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA -DIRECTION EXPLOITATION SUPPORT DES TERRITOIRES, RM 2205 au droit du PR23+200 (Saint Sauveur sur Tinée)
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la Colmiane, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, sur le territoire de la commune de Saint-Martin-Vésubie
[Arrêté métropolitain] - Portant prolongation des arrêtés NCA-2024-208-TINEE et 24-ISO-00030, portant réglementation de la circulation, du stationnement et des travaux pour SICTIAM, blacia Macon, route métropolitaine 2205, sur la commune d'Isola
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION EXPLOITATION SUPPORT DES TERRITOIRES, route Métropolitaine 39 au droit du PR 5+200
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - PLUVIAL GEMAPI, route du Fort de Flaut sur le territoire de la commune de La Bollène-Vésubie
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour MNCA - PLUVIAL GEMAPI sur le territoire de la commune de La Bollène-Vésubie
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route métropolitaine 32, route métropolitaine 2565, sur la commune d'Utelle
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route métropolitaine 32, route métropolitaine 2565, sur la commune d'Utelle
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, la Vessana (RM 30 entre le PR 14+800 et le PR 15+000) sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SICTIAM, les Belloires, boulevard Victor de Cessole, rue Droite, chemin de l'Ardon, boulevard Maurice Rovery, rue des Communes de France, boulevard de la Digue, boulevard d'Auron, rue Gayolle, Station d'Auron, route Métropolitaine 39 du village du quartier Drogon
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour SICTIAM, sur le territoire de la commune de Saint-Etienne-de-Tinée
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE DE LA TINEE - GDP, route Métropolitaine 2205 entre les PR 15+600 et 16+300
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune de Le Broc
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, sur l'ensemble des voies de la commune de Saint-Jeannet
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, chemin des Cabanes Blétonnières, sur la commune de Aspremont
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune d'Aspremont
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune d'Aspremont
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin des Fontêtes, sur la commune d'Aspremont
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Nice, ancien Chemin de Falicon, sur la commune d'Aspremont
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Bonson
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Bonson
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, RM 27 au droit du PR3+270
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur le territoire de la commune de Bonson
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, 16eme rue, 5eme avenue, sur la commune de Le broc
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR, sur le territoire de la commune de Cap d'Ail
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, 1ère avenue, route métropolitaine 901, sur la commune de Carros
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. PILLARD Vincent 4ème avenue, ZI, sur la commune de Carros
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Castagniers
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Castagniers
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST - CENTRE, route de Grenoble, RM6202 du PR100+350 (giratoire Castagniers) au PR102+650 (giratoire du Roguez), dans les 2 sens de circulation
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la Loubière, sur la commune de Castagniers
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de la Loubière, sur la commune de Castagniers
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SERFIM TIC, sur la RM2210 du PR0+300 (pont de la Manda rive droite) au PR0+000 (pont de la Manda rive gauche), direction Colomars uniquement, sur les communes de Gattières, Carros et Colomars
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Bouygues Telecom, pont de la Manda, route métropolitaine 2210 du PR 0+300 (pont de la Manda rive droite) au PR 0+000 (pont de la Manda rive gauche), direction Colomars uniquement, sur les communes de Gattières et Colomars
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Duranus
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Duranus
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny sur la commune de Eze
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA -DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST POLE GPD - EST LITTORAL, avenue Raymond Poincaré sur la comme de Eze
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour MNCA -DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST POLE GPD - EST LITTORAL, avenue Raymond Poincaré sur la comme de Eze
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, avenue des Diables Bleus
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, avenue des Diables bleus, sur la commune de Eze
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, avenue des Diables bleus, sur la commune de EZE
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation pour ORANGE, avenue des diables bleus, sur la commune de EZE
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CIRCET, moyenne Corniche, sur la commune d'Eze
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour CIRCET, moyenne Corniche, sur la commune d'Eze
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour VEOLIA EAU, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, sur la commune d'Eze
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour VEOLIA EAU, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, sur la commune d'Eze
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Falicon
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Falicon
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. QUATTROPANI JOSEPH, route de la Manda RM2210
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Circulation, sur la route métropolitaine 6202 bis entre le PR 0+000 (Giratoire des Baraques) et le PR 11+105 (Giratoire de la 8ème rue à Carros), et la route métropolitaine 6210 entre les PR 0+000 et PR 1+290, la bretelle d'accès à la route métropolitaine 6202 bis depuis l'autoroute A8 en venant d'Aix-en-Provence, sur les communes de Carros, Gattières, La Gaude, Nice, Saint-Jeannet et Saint-Laurent-du-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU sur l'ensemble des voie de la commune de La Gaude
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur sur l'ensemble des voies de la commune de La Gaude
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur sur l'ensemble des voies de la commune de La Gaude
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, route de Gattières, route métropolitaine 2209, sur la commune de La Gaude
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement sur l'ensemble des voies de la commune La Gaude
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Rive Droite du Var, sur l'ensemble des voies de la commune de La Gaude
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Gilette
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Gilette
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Gilette
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Gilette
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Grenoble, RM6202 du PR92+400 (agglo sud Plan du Var) au PR91+900 (agglo nord de Plan du Var), dans les deux sens de circulation
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route de Duranus, sur la commune de Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, route de Duranus, sur la commune de Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, boulevard du Mercantour, route métropolitaine 6202 du PR 112+000 (giratoire Baraques) au PR 111+700, direction Digne uniquement, sur la commune de Nice
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route du Vallon de Clot de Due, le Jonquier, sur la commune de La Roquette-sur-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route du Vallon de Clot de Due, le Jonquier, sur la commune de La Roquette-sur-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de La Roquette-sur-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS sur toutes les voies de la commune de La Roquette-sur-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Saint-André-de-la-Roche
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Saint-André-de-la-Roche
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Saint-Blaise
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Saint-Blaise
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, sur toutes les voies de la commune de Saint-laurent-Du-Var, en et hors agglomération
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Saint-Martin-du-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune de Saint-Martin-du-Var
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, RM6202 du PR95+900 (RM20) au PR95+000, direction Digne uniquement
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur l'ensemble des voies de la commune de Carros
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route stratégique du Mont-Macaron, route de l'Abadie, chemin d'en Tourette
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route de Levens, sur la commune de Tourrette-Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route de Levens, sur la commune de Tourrette-Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin du Plan d'Ariou, route de Levens, chemin du Barbe, chemin des Molières, sur la commune de Tourrette-Levens
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le CONSEIL DEPARTEMENTAL 06, route de Grenoble, RM6202 du PR88+500 (gare de la Tinée) au PR87+600 (citerne Reveston), direction Digne uniquement
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le Conseil départemental des Alpes-Maritimes, route de Grenoble, route métropolitaine 6202 du PR 88+500 (gare de la Tinée) au PR 87+600 (citerne Reveston), direction Digne uniquement, sur la commune d'Utelle
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour le Conseil départemental des Alpes-Maritimes, route de Grenoble, route métropolitaine 6202 du PR 88+500 (gare de la Tinée) au PR 87+600 (citerne Reveston), direction Digne uniquement, sur la commune d'Utelle
[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux sur le territoire de la commune d'Utelle
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, route de Saint-Jeannet, sur le territoire de la commune de Vence
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route de Saint-Jeannet
[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, avenue du 3 septembre, sur le territoire de la commune de Cap d'Ail
  
 Délégation signature (76)
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sylvain GUILLERMIN, Directeur de la Mission UNOC au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Céline CRISTINI, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Florent PAROLI, Directeur de l'Habitat, de la Politique de la ville et du Renouvellement urbain au sein de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Karine BOREE, Cheffe du service de l'Insertion professionnelle au sein de la Direction de la Cohésion sociale, du Handicap et de l'Egalité femmes hommes de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Delphine AMIOT, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Hélène DELMOTTE, Directrice Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sebastien POGGI, Chef de service par interim Exploitation des routes et des espaces publics de la Direction de la Voirie de Nice au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Valérie ROSSI, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Myriam TORRE, Directrice Territoriale par interim Rive Droite du Var de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas DEMARTINI, Directeur territorial Collines et Littoral Est de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Laurent RICHIER, Directeur territorial de la Tinée et de la Vésubie de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Marc CAMPEGGIO, Directeur des Réseaux de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Laurent CALATAYUD, Directeur de la Propreté au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Marc CAMPEGGIO, Directeur par interim du Cycle de l'eau et de la GEMAPI de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Xavier DOCQUIN, Chef de service Pilotage Entretien Routier au sein de la Direction Exploitation support des territoires de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sebastien POGGI, Directeur de la Voirie de Nice au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Florent BRINGER, Directeur de l'Espace public et des Infrastructures au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Vianney GLOWNIA, Directeur Exploitation support des territoires au sein de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Eric LEJEUNE, Directeur délégué à la Voirie et aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Florent GUERIN, Chef de service Investissement et Patrimoine au sein de la Direction Territoriale de la Tinée et de la Vésubie de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Myriam TORRE, Cheffe de service Investissement et Patrimoine au sein de la Direction Territoriale Rive Droite du Var de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Sonia DE SPIELGELEIR , Cheffe de service Etudes et Travaux de la Direction de la Voirie de Nice au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Amelie DE LUCA, Cheffe de service Infrastructures routières et ouvrages de stationnement de la Direction de l'Espace public et des Infrastructures au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Manon DENICOURT SAUTET, Cheffe de service Pilotage et travaux d'espaces publics de la Direction de l'Espace Public et des Infrastructures au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Alain GOLDTSIMMER, Chef de service Pilotage et études d'espaces publics de la Direction de l'Espace Public et des Infrastructures au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Thierry BACCIALONE, Chef de service Equipements Dynamiques Routiers au sein de la Direction Exploitation et Support des Territoires de la Direction Déléguée à la Voirie et aux réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Philippe NOGUES, Chef de service Ouvrages d'Art et Falaises au sein de la Direction Exploitation support des territoires de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Julien BERENGUER, Chef de service Exploitation au sein de la Direction Territoriale Rive Droite du Var de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Paul BORRELLI, Chef du service Centre au sein de la Direction Territoriale Collines et Littoral Est de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Robert BERENGHIER, Chef du service Est Littoral au sein de la Direction Territoriale Collines et Littoral Est de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Michel PIECUCK, Chef du service Eclairage Public au sein de la Direction des Réseaux de la Direction Déléguée à la Voirie et au Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Ronan MARIE, Chef du service Hydrométéo et Systèmes d'Alertes au sein de la Direction du Cycle de l'eau et de la GEMAPI de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Gilles DIVRY, Chef de service Centre Multimodal des Déplacements Métropolitains au sein de la Direction Exploitation support des territoires de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Christelle COLL, Cheffe du service Planification, Etudes et Expertise Technique au sein de la Direction du Cycle de l'eau et de la GEMAPI de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas ARNUL, Chef du service Réseaux Concédés au sein de la Direction des Réseaux de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas DUROY-DUGUET, Chef du service Travaux et Gestion Patrimoniale au sein de la Direction du Cycle de l'eau et de la GEMAPI de la Direction Déléguée à la Voirie et aux Réseaux de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Christophe CHAMOUX, Chef de service Coordination et Support de la Direction de la Voirie de Nice au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Agnès LEPEUDRY, Cheffe de service Autorisation et Contrôle de la Direction de la Voirie de Nice au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Matthias BIBLEMONT, Chef de service Modernisation de la Direction Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Camille ANGUE, Directrice Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Isabelle BERNIGAUD, Directrice déléguée à l'Attractivité au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sébastien BORGHI, Directeur des Partenariats et du Mécénat au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Laure MICHELIS, Directrice de l'Accompagnement des grands projets au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jacques LE CORRE, Directeur des Infrastructures de transport au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Marc BONFANTI, Directeur des Déplacements et du Stationnement en ouvrage au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Alice BIGORNE, Directrice des Transports et de la Mobilité durable au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Alice BIGORNE, Directrice déléguée à la Mobilité Durable au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Emmanuel PETIOT, Directeur Général Adjoint Grands Projets et Transports
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas REYNARD, Directeur de l'Europe, de la Coopération Transfrontalière et de la Contractualisation au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Grégory DUBOIS, Directeur du Développement Economique, Emploi et Industrie au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Thierry AUBEL, Directeur délégué aux Moyens Généraux au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Monique GARBEY, Directrice délégué aux Finances au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anne GAETANI-LEQUAI, Directrice de la stratégie immobilière et foncière au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Elisabeth NOMBRE-DUPUY, Cheffe du service Ventes et Baux de Longue Durée au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Valérie DORNE, Cheffe de service Gestion immobilière au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Thérèse POULLEAU, Directrice de la Logistique et des Moyens Généraux au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Régis POLISCIANO-TANTET, Chef du service Support et Expertise par interim de la Direction des Bâtiments au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Patrick ASCIONE, Chef du service Bâtiments Administratifs et non affectés de la Direction des Bâtiments au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Nadia JOGUET-RECORDON, Cheffe du service Bâtiments Culturels-Cultuels-Police Municipale de la Direction des Bâtiments au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas BORRIGLIONE, Chef du service Bâtiments sports, Routes, Collecte & Propreté de la Direction des Bâtiments au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Patrick BARGAS, Chef du service Bâtiments Education-Animation-Seniors-Petite Enfance de la Direction des Bâtiments au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Thierry AUBEL, Directeur des Bâtiments par interim au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Pascal CAZORLA, Directeur du Parc Automobile au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Segar KOULASSEGARAN, Chef du service Entretien réparation secteur Ouest de la direction du Parc Automobile au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Hervé BARRUERO, Chef de service Entretien réparation secteur Est de la direction du Parc Automobile au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Marie LIXON, Cheffe de service Conception et Etudes de la Direction des Bâtiments au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaines
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Sylvie PERRET, Directrice de la Commande Publique au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Nadège AVALLET, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Vincent FOUCHER, Directeur Général Adjoint Finances et Domaine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Audrey CANESTRIER, Directrice du Commerce, de l'Artisanat et de la Régie des MIN d'Azur au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Gérald CARLIN, Directeur du Centre de Formation des Apprentis au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Camille TORRENTI, Directeur de l'Enseignement supérieur et de la Recherche au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Michel TURCO, Directeur Général Adjoint Exploitation et Territoires
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Christophe JUNAC, Directeur de l'Innovation et de la Ville Intelligente au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité
[Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Pierre ISSAUTIER, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Dalmas-le-Selvage
[Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Thierry ROUX, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de La-Tour-sur-Tinée

 
       
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