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Décision (2)

[Décision] - Décision déléguant l'exercice du droit de préemption urbain à la commune de Saint-André-de-la-Roche, afin de procéder à l'acquisition du bien appartenant à Monsieur Gérard CAPITONI, à savoir un appartement (lot 3) et une cave (lot 1), à Saint-André-de-la-Roche, 63 Quai de la Banquière, dépendant d'un ensemble immobilier cadastré section AI numéro 46

[Décision] - Approuvant l'avenant n° 1 à la convention portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public du port de Nice/Villefranche-Santé délivrée à l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur

Délibération (6)

[Délibération] - Délibération n° 4.3 du Conseil métropolitain du 8 juin 2026 - Sous-traité d'exploitation du lot d'activités nautiques n°3 de Saint-Laurent-du-Var - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026

[Délibération] - Délibération n° 4.2 du Conseil métropolitain du 8 juin 2026 - Sous-traité d'exploitation du lot d'activités nautiques n°18 de Nice - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026

[Délibération] - Délibération n° 4.1 du Conseil métropolitain du 8 juin 2026 - Sous-traité d'exploitation du lot d'activités nautiques n°17 de Nice - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026

[Délibération] - Délibération n° 1.4 du Conseil métropolitain du 8 juin - Compte-rendu des attributions exercées par l'organe délibérant des décisions du Président, des avenants et marchés n'ayant pas fait l'objet de décisions et des délibérations du Bureau métropolitain du 5 décembre 2025

[Délibération] - Délibération n° 20.1 du Conseil métropolitain du 8 juin 2026 - Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Déclaration de projet pour la création d'un collège à Nice sur la rive gauche du Var - Bilan de la concertation

[Délibération] - Délibération n° 20.2 du Conseil métropolitain du 8 juin 2026 - Plan local d'urbanisme métropolitain - Déclaration de projet pour la création d'un collège et des logements à Gattières - Bilan de la concertation publique

Arrêté métropolitain (75)

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Service des Routes Subdivision Centre, sur la route métropolitaine 6202 dans le sens Nice/Digne entre les PR 88+470 (Gare de La Tinée) et 84+700 (route métropolitaine 2205) sur la commune d'Utelle, et sur la route métropolitaine/départementale 102 entre les PR 000+000 et PR 002+750 sur la commune de Malaussène et d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant modification des membres du conseil portuaire du port de plaisance de Saint-Laurent-du-Var

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation lors de la transhumance du troupeau dans les rues du village, le boulevard d'Auron, route métropolitaine 2205 et la route métropolitaine 39, sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Rive Droite du Var, avenue de Cannes, sur la commune de Cagnes-sur-Mer

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Sud Gazon Synthétique, sur le chemin Eugène Grec, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Logigaz Butagaz sur le chemin de la Florette sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour Eau d'Azur - Service Eau, sur le chemin du Portion sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour TPS SABATY sur le chemin du Linguador, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour ANTARGAZ ENERGIES sur le chemin de Saint-Sauveur sur la commune de Colomars

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation, du stationnement et des travaux pour le Parc National du Mercantour, route métropolitaine 2205 entre les PR 57+000 et 57+300 (Route de la Bonette), sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour DAMIANI, route métropolitaine 227 du PR 0+000 au PR 2+135, sur la commune de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour FOSELEV, sur la route métropolitain 17, sur la commun de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour DAMIANI, sur la route métropolitaine 227 du PR 0+000 au PR 2+135, sur la commune de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour DAMIANI, route métropolitaine 17, sur la commune de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour SHTP sur la route de Saint-Roch sur la commune de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour les épreuves cyclistes de l'Ironman France et l'Ironman 20.3 Nice, sur les communes de Vence, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var, La Gaude, Gattières, Carros et Le Broc

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la course cycliste Mercan'Tour Classic sur la route métropolitaine 2565 à compter du PR 0+000 et jusqu'au PR 59+024 sur la route métropolitaine 2205 à compter du PR 19+880 et jusqu'au PR 24+427 et sur la route métropolitaine 30 du PR 0+000 et jusqu'au PR 16+254 sur les communes d'Utelle, Lantosque, Roquebillière, Saint-Martin-Vésubie, Valdeblore et Saint-Sauveur-sur-Tinée

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le rallye de Jean Berha (rallye national) sur la route métropolitaine 70 du PR 15+150 et 3+300, sur la route métropolitaine 2566 entre les PR 27+200 et 20+500 et la route métropolitaine 73 entre le PR 5+120 (croisement chemin des crottes) et le PR 7+134, sur la commune de La Bollène Vésubie

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour LBN sur le chemin de la Grau sur les communes de Saint-Blaise et de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour PRIMAGAZ au chemin de Tralatorre, sur la commune de Tourrette-Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour AG RENOVA sur la route de la Colle de Revel par la route du Château de Revel (voie privée ouverte à la circulation publique) et le chemin Guyon de Pampelonne, sur la commune de Tourrette-Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant interdiction d'accès à la plage des Ponchettes située sur la commune de Nice en vue du lancement de la campagne de surveillance des eaux de baignade pour la saison estivale 2026 le 4 juin 2026 entre 12h et 19h

[Arrêté métropolitain] - Portant fermeture temporaire des plages situées sur la commune de Villefranche-sur-Mer en vue de travaux de nivellement du 15 juin 2026 au 3 juillet 2026 inclus entre 7h et 17h

[Arrêté métropolitain] - Modifiant les règles de circulation et de stationnement à l'occasion de la Fête du Port de Saint-Laurent-du-Var, du 5 juin 2026 à 14h30 au 6 juin 2026 à 2h30

[Arrêté métropolitain] - Modifiant les règles de stationnement à l'occasion de la soirée musicale sur le Port de Saint-Laurent-du-Var, du 21 juin 2026 à 14h au 22 juin 2026 à 2h30

[Arrêté métropolitain] - Autorisant l'organisation d'un super loto au bénéfice des oeuvres du Lions Club Nice Impérial, dans la tente croisière sur le port métropolitain de Nice, le 14 juin 2026 de 15h à 19h

[Arrêté métropolitain] - Approuvant le plan modifié de réception et de traitement des déchets des navires du port de Beaulieu Plaisance

[Arrêté métropolitain] - Autorisant les projections en plein air par la Cinémathèque sur l'esplanade de la Douane du Port Métropolitain de Nice

[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et de circulation sur le port de Beaulieu Plaisance en vue de travaux effectués sur le Terre-Plein A par la société Garelli, de la date de notification de l'arrêté jusqu'au 31 juillet 2026

[Arrêté métropolitain] - Autorisant une démonstration de " Water Toys lors du boat show " sur le plan d'eau (bassin du commerce) du port métropolitain de Nice, le 11 juin 2026 de 14h à 16h

[Arrêté métropolitain] - Portant fermeture temporaire du port de Beaulieu Fourmis à l'occasion de la visite officielle du Président de la République le 14 juin 2026 de 10h à 16h

[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et de circulation sur le Port de Beaulieu Plaisance - en vue d'une représentation théâtrale du Théâtre National de Nice dans le chantier naval Monaco Marine le 29 août 2026 de 8h00 à 23H59

[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et de circulation sur le port de Saint-Jean-Cap-Ferrat sur le quai Virgile Allari, en vue du défilé de 8 jeeps dans le cadre de la fête nationale américaine, le 4 juillet 2026 de 16h30 à 18h

[Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement en circulation sur le port de Beaulieu Plaisance en vue d'exercer un service de voituriers à compter de la notification du présent arrêté jusqu'au 31 décembre 2026

[Arrêté métropolitain] - Autorisant la manifestation " Estivales du Port ", déambulation et parade de cirque d'antan sur le quai Virgile Allari et le plan d'eau devant le quai du port métropolitain de Saint-Jean-Cap-Ferrat se déroulant les 27 juin 2026 et les 1er, 8, 15, 22 et 29 juillet 2026 de 20h à 21h30

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ALCYON INDUSTRIES, route métropolitaine 6202 du PR 88+500 (gare de la Tinée) au PR 86+700 (passerelle EDF), direction Digne uniquement, sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ALCYON INDUSTRIES, route métropolitaine 6202 du PR 88+500 (gare de la Tinée) au PR 86+700 (passerelle EDF), direction Digne uniquement, sur la commune d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant alignement individuel de la RM 17 dénommée route de Gilette, sur la commune de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, moulin de Massac, chemin du Roguez, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. DE VITA Robert, route de Nice, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, route de la Sirole, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Nice, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Nice, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour M. ARENE David, avenue Caravadossi, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route d'Aspremont, route de Tourrette-Levens, sur les communes d'Aspremont et de Tourrette-Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route d'Aspremont, route de Tourrette-Levens, sur les communes d'Aspremont et de Tourrette-Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, piste cyclable entre le pont Louis Nucéra et la Route du Pont Charles Albert, sur la commune de Le Broc

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Rive Droite du Var, chemin départemental n°1, sur la commune de Le Broc

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CIRCET, 1ère avenue, ZI, route métropolitaine 901, sur la commune de Le Broc

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route de Carros, route métropolitaine 2209, sur la commune de Le Broc

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction territoriale Rive Droite du Var, 12ème rue, 4ème avenue, 13ème rue, sur la commune de Carros

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, 15ème rue ZI, sur la commune de Carros

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin du Baous inférieur, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin du Baous inférieur, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la Loubière, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de la Loubière, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur diverses voies de la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS? chemin du Cabrier, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Grenoble, route métropolitaine 6202 du PR 102+600 (giratoire Roguez) au PR 100+500 (giratoire Castagniers), direction Digne uniquement, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - Service Eau, chemin du Baou, sur la commune de Colomars

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - Service Eau, chemin du Baou, sur la commune de Colomars

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SMIAGE MARALPIN, piste cyclable sur la commune de Gattières

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour SMIAGE MARALPIN, piste cyclable sur la commune de Gattières

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eau et DFCI, piste cyclable Saint-Jeannet, sur les communes de Gattières et de Saint-Jeannet

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Infrastructures, chemin Allo Marcellin, sur la commune de La Gaude

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'ASL Val de Gilette Guiraud, route de Gilette, sur la commune de Gilette

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour VEOLIA EAU, avenue Félix Faure, sur la commune de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour VEOLIA EAU, avenue Félix Faure, sur la commune de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour NEXLOOP FRANCE, route métropolitaine 6202 du PR94+800 (giratoire Roquette sud) au PR93+500 (Baou Roux), direction Digne uniquement sur la Roquette-sur-Var et RM901 du PR6+450 (giratoire 18ème rue) au PR9+660 (RM6202), dans les deux sens de circulation sur les communes de Gilette et Le Broc

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, route métropolitaine 6202 du PR 96+250 (giratoire SVM Nord) au PR 96+500 (giratoire SMV sud) dans les deux sens de circulation, sur la commune de Saint-Martin-du-Var

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour NEXLOOP FRANCE, route métropolitaine 6202 du PR 95+900 (route métropolitaine 20) au PR 93+500 (Baou Roux), direction Digne uniquement, et route métropolitaine 220 avenue des Moulins, avenue René Antoniucci, sur les communes de la Roquette-sur-Var et de Saint-Martin-du-Var

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Levens, sur la commune de Tourrette-Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Levens, sur la commune de Tourrette-Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Service des Routes Subdivision Centre, sur la route métropolitaine 6202 dans le sens Nice/Digne entre les PR 88+470 (Gare de La Tinée) et 84+700 (RM2205) sur le territoire de la commune d'Utelle et sur la RM/RD 6102 entre les PR 000+000 et PR 002+750, sur le territoire de la commune de Malaussène et d'Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. BASTIEN DON, route de Saint-Jeannet, à Vence

Délégation signature (6)

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur François BERTRAND, Directeur Général des Services Techniques

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Sylvie PERRET, Directrice de la Commande Publique au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Denis CIESLIK, Directeur de Cabinet

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Christophe PICARD, Directeur Général des Services

[Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Christophe TEOBALDI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Martin-Vésubie

[Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Bertrand GASIGLIA, 8ème Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de Tourrette-Levens, délégué à la voirie métropolitaine

Délégation fonction (1)

[Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Christophe TEOBALDI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Martin-Vésubie

Divers (1)

[Divers] - Procès-verbal du Conseil métropolitain du 8 juin 2026