| | Décision (2) |
| [Décision] - Autorisant la signature de deux autorisations d'occupation du domaine public Port de Nice / Villefranche-Santé délivrées à la société NICEA DIVING, |
| [Décision] - Autorisant de signer l'autorisation d'occupation du domaine public Port de Nice/Villefranche-Santé délivrée à la ville de Nice - DIRECTION DE LA PROPRETE |
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| | Arrêté métropolitain (97) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le Club Alpes Azur pour la course cycliste Mercan'Tour Classic 2025 sur la RM6202 du PR 88+500 (gare de la Tinée) au PR91+750 (carrefour RM2565), commune d'Utelle, et sur la RM/RD6102 du PR0+130 (carrefour RD6202) au PR2+750 (gare de la Tinée), sur les communes de Malaussène et Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR -SERVICE ASSAINISSEMENT, sur l'ensemble des voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE RIVE DROITE DU VAR, sur l'ensemble des voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR -SERVICE EAU, sur toutes les voies de la commune de Saint-Jeannet |
| [Arrêté métropolitain] - Portant abrogation d'une interdiction d'évoluer 22 avenue Primerose |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement au profit de la société MNCA - DIRECTION TERRITORIALE RIVE DROITE DU VAR sur l'ensemble des voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, sur toutes les voies de la commune de Vence |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour M. Maccario sur le chemin du Pestrier sur le territoire de la commune de LEVENS |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE RIVE DROITE DU VAR; sur toutes les voies de la commune en et hors agglomération |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SARL ESCAZAL FILMS, route de Coursegoules RM2 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la zone industrielle de Carros - Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour CAP DEVELOPPEMENT, au chemin du Pueï de La Madone, sur le territoire de Tourette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour CHEMET GLI SAS sur le chemin du Lingador, sur le territoire de la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Réglementant les conditions d'occupation du domaine public consenties à la Métropole Nice Côte d'Azur et la commune de Tourrette - Levens pour la mise en place de points d'arrêts réservés aux véhicules de transport public |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour « ENEDIS » sur la Route du Clot de Due sur le territoire de la commune de LA ROQUETTE SUR VAR |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour « LAFARGE » sur chemin du Rivage sur le territoire de la commune de SAINT-BLAISE |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'association Falicon Team Tri pour la manifestation sportive « 2eme MOUNTA CALA DU MONT CHAUVE » le samedi 17 mai 2025 sur diverses voies sur le territoire de la commune de FALICON |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour « MAS PROVENCE » sur le chemin des deux Villages sur le territoire de la commune de CASTAGNIERS |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la cirlculation et du stationneme,t pour a course cycliste Mercan'Tour Classic sur la RM 2265 à compter du PR 0+000 et jusqu'au PR 59+024, sur la RM 2205 à compter du PR 19+880 et jusqu'au PR24+427, et sur la RM30 du PR 0+000 et jusqu'au PR 16+254 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la route du Col de la Bonette - RM 2205 depuis le PR 71+000 (barrière du camp des fourches commune de Saint Dalmas le Selvage) jusqu'au Col - versant Alpes-Maritimes |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la route du Col de la Bonette - RM 2205 depuis le PR 66+700 (Clos de Bousiéyas) et jusqu'au PR 73+500 (barrière du camp des fourches) - commune de Saint-Dalmas-le-Selvage) - versant Alpes-Maritimes |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la route du Col de la Bonette - RM 2205 depuis le PR 73+500 (Barrière du camp des fourches) et jusqu'au PR 77+490 (Porte de la Bonette commune de St Dalmas le Selvage) - versant Alpes-Maritimes |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la route du Col de la Bonette - RM 2205 depuis le PR 71+000 (Barrière du camp des fourches) et jusqu'au PR 77+490 (Porte de la Bonette-commune de Saint Dalmas le Selvage) - versant Alpes-Maritimes |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour PRIMAGAZ au chemin de Tralatorre, sur le territoire de la commune de TOURRETTE-LEVENS |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour PRIMAGAZ au chemin d'En Tourrette, sur le territoire de la commune de TOURRETTE-LEVENS |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le Rallye d'Antibes, manche du Championnat de France des rallyes sur la RM19, route de Flaut, sur la RM70 et sur la RM2566 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de Police du port métropolitain de Beaulieu Plaisance |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour RUFF'INNOV au chemin de Tralatorre, sur le territoire de la commune de TOURRETTE-LEVENS |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour TERRA ALPES TERASSEMENT sur la route de la Colle de Revel par la route du Château de Revel (voie privée ouverte à la circulation publique) et le chemin Guyon de Pampelonne, sur le territoire de la commune de Tourette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'association DYNAMIC SPORTS pour la manifestation sportive "TRAIL Les 3 Monts" le samedi 24 mai 2025 sur diverses voies sur le territoire des communes d'Aspremont et Tourette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le SUPER LOTO organisé par le "LIONS CLUB IMPERIAL" sur le Port métropolitain de Nice, tente croisière, le 18 mai 2025 de 15H00 à 19H00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le déroulement de la manifestation « Concours pêche en mer », sur les quais du port métropolitain du Cros de Cagnes, le 18 mai 2025 de 07h30 à 16h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le déroulement de la manifestation "Concours pêche en mer", sur les quais du port métropolitain du Cros de Cagnes le 21 juin 2025 de 7H30 à 16H00 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant prolongation des AR NCA-2025-037-TINEE et 24-SET-00083 ,réglementant la circulation, le stationnement et les travaux pour Parc National du Mercantour, route Métropolitaine 2205 entre les PR 57+000 et 57+300 (Route de la Bonette) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant abrogation de la délégation de signature à Monsieur Sébastien LENOIR, Directeur Général Adjoint Ressources Humaines et Modernisation par interim |
| [Arrêté métropolitain] - Portant délégation de signature à Madame Laure CECCIONI, Cheffe de service Temps de Travail, Absences, Handicap au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Arrêté métropolitain] - Portant délégation de signature à Madame Virginie CHAMPOUSSIN, Directrice de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Arrêté métropolitain] - Portant délégation de signature à Monsieur Romain DEL GROSSO, Directeur Général Adjoint au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Arrêté métropolitain] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Pierre ISSAUTIER, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Dalmas-Le-Selvage |
| [Arrêté métropolitain] - Portant fermeture temporaire de la plage naturelle Marquet située sur la commune de Cap d'Ail en vue de travaux d'engraissement et nivellement du 12/05/2025 au 15/05/2025 entre 7H00 et 17H00 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant fermeture temporaire des plages situées sur la commune d'Eze en vue de travaux d'engraissement et de nivellement du 26/05/2025 au 06/06/2025 entre 7H00 et 17H00 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant fermeture temporaire des plages situées sur la commune de Cagnes-sur-Mer en vue de travaux de nivellement du 20/05/2025 au 27/06/2025 entre 7H00 et 17H00 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant fermeture temporaire des plages des Fourmis et de la Petite Afrique situées sur la commune de Beaulieu-sur-Mer en vue de travaux de nivellement du 13/05/2025 au 23/05/2025 entre 07h00 et 17h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant fermeture temporaire des plages situées sur la commune de Eze en vue de travaux de traitement des posidonies et d'évacuation des macrodéchets du 12/05/2025 au 23/05/2025 entre 7H00 et 17H00 |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de circulation et de stationnement sur le port de EZE Silva Maris, à l'occasion de la manifestation sportive, «6ème édition du Mercantourman XTREM Triathlon 2025 » du 13 juin 2024 à 7h00 au 16 juin 2024 à 8h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant un évènement "Expédition de sensibilisation portée par Wings of the Ocean" du 15 juin 2025 à 9H30 au 29 juin 2025 à 18H30 sur le quai Infernet du port de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le déroulement de la manifestation « Handi Voile 06 Tournée d'été 2025 », sur les quais du port du Cros de Cagnes, du 16 juin 2025 à 08h00 au 20 juin 2025 à 8h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et de circulation sur le port de Beaulieu Plaisance en vue de l'évènement Festival « Mer et Eco Pêche » du 04 Juillet 2025 à 06h00 au 07 Juillet 2024 à 12h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Interdisant le stationnement et la circulation sur le port de Nice du 18 avril 3035 à 00H00 jusqu'au 24 juin 2025 à 20H00 |
| [Arrêté métropolitain] - Pour effectuer le contrôle de toutes les pendilles et procéder au changement des pendilles du 19 mai 2025 au 30 mai 2025 de 7H00 à 18H00 sur le Port du Cros de Cagnes |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant la tenue de la traditionnelle fête de la Saint-Pierre du 27 juin 2025 à 9H00 au 29 juin 2025 à 3H00 sur le quai Entrecastaux du port de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION EXPLOITATION SUPPORT DES TERRITOIRES, route métropolitaine 58 PR 1+500 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant prolongation des AR NCA-2025-063-TINEE et 25-MAR-00005 réglementant la circulation, le stationnement et les travaux pour MNCA - DIRECTION EXPLOITATION SUPPORT DES TERRITOIRES, route Métropolitaine 58 PR 1+500 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour MNCA - DIRECTION EXPLOITATION SUPPORT DES TERRITOIRES, route métropolitaine 58 PR 1+500 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE RIVE DROITE DU VAR, sur l'ensemble des voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE ASSAINISSEMENT, sur l'ensemble des voies de la commune de Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour EAU d'AZUR - SERVICE EAU, sur l'ensemble des voies de la commune de Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE COLLINESET LITTORAL EST - CENTRE, chemin Eugène Grec |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, chemin Départemental n°1, sur le territoire de la commune de Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route de Sainte-Marguerite RM201 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin Départemental n°1 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, 5ème avenue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, 1ère avenue ZI RM901, 18ème rue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour FOSELEV, 4ème avenue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, 4ème avenue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EURAFIBRE, 1ère avenue ZI RM901 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route d'Aspremont, route de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour NEXLOOP FRANCE, moyenne Corniche, sur le territoire de la commune de Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE RIVE DROITE DU VAR, sur l'ensemble des voies de la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE ASSAINISSEMENT, sur l'ensemble des voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, RM6210 du PR0+000 au PR1+300, et du PR0+900 au PR1+300, direction Nice uniquement, sur la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR -SERVICE EAU, RM6210 du PR0+000 au PR1+300, et du PR0+900 au PR1+300, direction Nice uniquement, sur la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR -SERVICE EAU, RM6210 du PR0+000 au PR1+300, et du PR0+900 au PR1+300, direction Nice uniquement, sur la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, RM6210 du PR0+000 au PR1+300, et du PR0+900 au PR1+300, direction Nice uniquement, sur la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE DU VAR sur l'ensemble des voies de la commune de la Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, RM6202bis du PR6+500 au PR2+500, direction Nice uniquement, sur les communes de Saint Jeannet et de la Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, RM6202bis du PR6+500 au PR2+500, direction Nice uniquement, sur les communes de Saint Jeannet et de la Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, route de Gattières RM2209 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE ASSAINISSEMENT sur l'ensemble des voies de la commune de La Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST - CENTRE, piste cyclable, du pont Charles Albert au pont Louis Nucéra, dans les 2 sens de circulation, sur la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant règlementation de la circulation et du stationnement pour MNCA -DGAADD -DTEE - SERVICE BIODIVERSITE ET ECONOMIE CIRCULAIRE, RM901 du PR6+440 (giratoire 18eme rue) au PR8+300 (giratoire Mesta), dans les les deux sens de circulation sur les communes de Gilette et de Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour pour MNCA -DGAADD -DTEE - SERVICE BIODIVERSITE ET ECONOMIE CIRCULAIRE, RM901 du PR6+440 (giratoire 18eme rue) au PR8+300 (giratoire Mesta), dans les les deux sens de circulation sur les communes de Gilette et de Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour PRIZZ TELECOM, boulevard du Mercantour, RM6202 du PR107+800 (giratoire Leroy Merlin) au PR104+800 (giratoire M414), direction Nice uniquement |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA -DIRECTION TERRITORIALE RIVE DROITE DU VAR, sur l'ensemble des voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE ASSAINISSEMENT, sur l'ensemble des voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de Tralatorre, chemin Guyon de Pampelonne, avenue de la Conca d'Or |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour INEO INFRACOM, avenue du Haut-Pays |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour INEO INFRACOM, avenue du Haut-Pays |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour INEO INFRACOM, avenue de la Conca d'Or |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour INEO INFRACOM, avenue de la Conca d'Or |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE RIVE DROITE DU VAR, sur l'ensemble des voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation pour ORANGE, chemin des Siouraires, chemin de la Halte, route de la Manda RM2210, chemin de l'Oustaou |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, sur l'ensemble des voies de la commune de Gattières |
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| | Délégation signature (18) |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Didier OLIVE, Directeur Expertise Statutaire et Projets au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Sophie BERRETTONI, Directrice déléguée au Dialogue Social et à la Responsabilité Sociale de L'Employeur au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Pascale BAUMIER, Directrice de la Santé et de la Qualité de Vie au Travail au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Patrick BOLLIE, Directeur du Dialogue Social au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Véronique HAIRABEDIAN, Directrice de la Communication Interne au sein e la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anne-Marie ATLAN, Directrice déléguée aux Systèmes d'Information au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Marine MINEO-COCINO, Cheffe de service Mobilité et parcours professionnels au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Delphine BARON-BERTOLO, Cheffe de service Emploi, Recrutement, Carrières au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Olivier VERNAY, Directeur Administratif et Financier au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Roger ROUX, 13eme Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de Beaulieu-sur-Mer, délégué aux activités portuaires et maritimes |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Ladislas POLSKI, 18eme Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de La Trinité, délégué à la prévention des risques majeurs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Edmond MARI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Châteauneuf-Villevieille, délégué à l'archéologie |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Mylène AGNELLI, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire d'Isola |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Martine BARENGO-FERRIER, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire de La Bollène-Vésubie |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Yannick BERNARD, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, maire de Carros |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Richard LIONS, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire d'Ilonse |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Michel MAUREL, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Duranus |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Gérard STEPPEL, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Marie |
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| | Divers (1) |
| [Divers] - Convention d'autorisation d'occupation temporaire du Port de Nice/Villefranche-Santé avec la ville de Nice -DIRECTION DE LA PROPRETE |