| | Décision (3) |
| [Décision] - Déléguant à la commune de Cap d'Ail l'exercice du droit de préemption urbain, afin de procéder à l'acquisition du bien appartenant à la société SARL Le Cap d'Ail, à savoir un terrain, sis 126 avenue du Trois Septembre à Cap d'Ail, cadastré section AI numéro 137 |
| [Décision] - Déléguant l'exercice du droit de préemption urbain à l'EPF PACA afin de procéder à l'acquisition du bien appartenant à madame Michèle MILANO et monsieur Jean-Jacques REYMOND, à savoir une maison, sise à La Trinité, 2 montée Blanqui, cadastrée section AE numéro 116 et AE numéro 117 |
| [Décision] - Signant l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public du port de Beaulieu Plaisance avec la société FAIRPLAY ART |
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| | Arrêté métropolitain (117) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour « TOUT FAIRE » sur le chemin des deux Villages sur le - territoire de la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CAGNES-SUR-MER sur toutes les voies de la commune en et hors agglomération |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour FIL A PLOMB sur le chemin des Fontêtes sur la - commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour LA SIROLAISE sur le chemin Eugène Grec sur la - commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour « LOGIGAZ BUTAGAZ » sur le chemin du Vignon et le - chemin de la Florette sur le territoire de la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour « TOUT FAIRE » sur le chemin des deux Villages sur le - territoire de la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour SIEVI, sur la route métropolitaine 17, sur le territoire de la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage et de gabarit pour LA SIROLAISE, sur la Route Métropolitaine 227 du PR 0+000 au PR 2+135 et la Route Métropolitaine 27 du PR 5+700 au 7+905 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation : 5ème GRAND PRIX D'OUVERTURE RIVIERA PROPRETE |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation : - GRANFONDO LA VENCOISE 2026 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation : 84ème EDITION DU PARIS-NICE - Etape 7 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour La course cycliste "PARIS NICE, 7eme étape", RM 2205 du PR0+000 et jusqu'au PR51+150 ; RM 39 du PR0+000 au Boulevard Ours de St Erige (ARRIVEE) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour PARIS NICE, 8eme étape, RM 2565 depuis le PR0+000 au PR 18+735 ; RM 73 du PR 0+615 et 7+141 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant modification du Programme d'actions publié le 14 janvier 2020 au recueil des actes administratifs de la Métropole Nice Côte d'Azur n°104 édiction de décembre 2019 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la direction territoriale Collines - et Littoral Est, sur toutes les voies métropolitaines |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'association T.D.F Sport et - Amaury Sport Organisation (A.S.O.) pour la 84ème édition de la course cycliste « PARIS/NICE - 2026 » sur diverses voies sur le territoire des communes d'Aspremont, Carros, Castagniers, - Colomars, Gattières, Gilette, Nice, Le Broc, Levens, La Gaude, La Roquette-sur-Var, Saint- - Blaise, Saint Jeannet, Saint Laurent du Var et Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l'association T.D.F Sport et - Amaury Sport Organisation (A.S.O.) pour la 84ème édition de la course cycliste « PARIS/NICE - 2026 » sur diverses voies sur le territoire des communes de Carros, Castagniers, Colomars, - Gattières, Gilette, Le Broc, La Roquette-sur-Var, Levens, Nice, Saint-Blaise, Saint-Martin-du- - Var, Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour AG RENOVA sur la route de la Colle de Revel par la route du Château de Revel (voie privée ouverte à la circulation publique) et le chemin Guyon de Pampelonne, sur le territoire de la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour l'entreprise LEROY MERLIN au chemin d'En Tourrette - et à la route Stratégique du Mont Macaron, sur le territoire de la commune de TOURRETTE-LEVENS. |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour MFT TERASSEMENT sur la route de la Colle de Revel par la route du Château de Revel (voie privée ouverte à la circulation publique) et le chemin Guyon de Pampelonne, sur le territoire de la commune de Tourette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour PRIMAGAZ sur la route de la Colle de Revel par la route du Château de Revel (voie privée ouverte à la circulation publique) et le chemin Guyon de Pampelonne, sur le territoire de la commune de Tourette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour PRIMAGAZ au chemin de Tralatorre, sur le territoire de la - commune de TOURRETTE-LEVENS |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour LA SIROLAISE sur la route de la Colle de Revel par la route du Château de Revel (voie privée ouverte à la circulation publique) et le chemin Guyon de Pampelonne, sur le territoire de la commune de Tourette Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, route Routetta, route des Granges - PROLONGATION et Modification |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, route Routetta, route des Granges - PROLONGATION et Modification |
| [Arrêté métropolitain] - Portant fermeture temporaire des plages situées sur la commune de Cagnes-sur-Mer en vue de travaux de nivellement du 23/03/26 au 20/0426 inclus, de 7H00 à 17H00 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant fermeture temporaire des plages situées sur la commune de Villefranche-sur-Mer en vue de travaux de régalage du 30/03/2026 au 30/04/2026 inclus entre 07h00 et 17h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant fermeture des plages situées sur la commune de Saint-Laurent-du-Var en vue de travaux de nivellement du 30/03/2026 au 30/04/2026 inclus entre 07h00 et 17h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Approuvant le règlement général unique relatif aux - principes et modalités de gestion des listes d'attente - dans les ports de plaisance de la Métropole Nice - Côte d'Azur |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le déroulement de la manifestation « Rencontres Maritimes et Poétiques », le 25 avril 2026, - de 10h00 à 19h00 au port du Cros de Cagnes |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant la manifestation « le 2ème salon de l'automobile électrique » sur le port métropolitain de - Nice, le 24 mai 2026 de 6h00 à 18h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Permettant le nettoyage des fonds marins au port du Cros de Cagnes, dans le cadre de la journée - mondiale des Océans le 6 juin 2026 de 09h00 à 15h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le déroulement de la manifestation « Handi Voile 06 Tournée d'été 2026 », sur les quais du - port du Cros de Cagnes, du 13 juin 2026 à 17h00 au 16 juin 2026 à 8h30 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant la société UGC FICTION à organiser le tournage de la série CARPE DIEM sur le Port de - Beaulieu et modifiant temporairement les règles de stationnement sur le port de Beaulieu Plaisance du - 11 Mars 2026 à 20h00 au 13 Mars 2026 à 23h00 et du 14 Avril 2026 à 20h00 au 16 Avril 2026 à - 22h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant l'association LA PETANQUE BERLUGANE à - organiser des tournois de Pétanques sur le Port de Beaulieu - durant les dates suivantes : le 15 mars, le 6 avril, le 21 avril, le - 25 mai, le 14 juin, le 5 septembre, le 6 septembre, le 4 octobre - et le 7 novembre 2026 |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et - circulation sur le port de Beaulieu Plaisance sur l'épi - central en vue de la brocante Nautique « Les Puces de la - Mer » - du 10 avril 2026 à 12h00 au 11 avril 2026 à 19h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain 2026-PP-19-NCA - Modifiant temporairement les règles de stationnement et de circulation sur le Port de Beaulieu Plaisance, afin de permettre les travaux de création d'un ASCENSEUR PMR sur la placette nord du Port de Beaulieu Plaisance du 10 mars 2026 à 8h00 au jeudi 30 avril 2026 à 17h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant la société MARE NOSTRUM NICE et - AIRPROCOPTERE à exécuter des héliportages sur le Port - de Beaulieu et modifiant temporairement les règles de - stationnement sur le port de Beaulieu Plaisance le 23 - mars 2026 de 07h00 à 14h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant la privatisation du Quai INFERNET qui accueille le Nice Boating Tomrrow du 12 mars 2026 à 12h00 au 28 mars 2026 à 8h00 sur le port de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant la société GALATEA à exécuter des - reconnaissances sous-marines des biocénoses, des - espèces protégées, remarquables et envahissantes au - droit des quais du chantier naval de Monaco Marine - dans l'avant-port de Beaulieu Plaisance le 25 mars - 2026 de 11h00 à 16h00 ou décalé le 26 mars en cas de - turbidité de l'eau |
| [Arrêté métropolitain] - modifiant temporairement les règles de stationnement - et de circulation sur le port de Beaulieu Plaisance en - vue de l'évènement « No Limit Hybrid Challenge ¿ 24 - Hyrox Record » du 11 Avril 2026 à partir de 08h00 au - 12 Avril 2026 à 20h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le Service de Prévention et de Santé au - Travail « AMETRA06 » à organiser des visites - médicales en centre mobile sur le Port de Beaulieu-sur- - Mer, le 23 avril 2026 de 06h à 16h00 |
| [Arrêté métropolitain] - « Concours pêche en mer », sur le port métropolitain du - Cros de Cagnes, - le 26 avril 2026 de 07h30 à 16h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant la manifestation "JOURNEE MARGUERITE AU PROFIT DES ENFANTS HANDICAPES" organisée par l'association "ABPPN - LA MOUETTE AVEC LES HARLEY DU COEUR" sur le parking des Galères, Quai Commerce, Quai des Docks, Quai Entrecasteaux, Tour Rouge, sur le port Métropolitain de Nice le 13 juin 2026 de 9h00 à 19h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de navigation dans - le port de Beaulieu plaisance, en raison de - l'intervention de la société ECTM pour reprendre les - chaines mères et les mouillages dans le Port de Beaulieu - Plaisance du 01/04/2026 à 8H00 au 10/04/2026 à 17H00 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Orange, route de la Sirole, route de Saint-Pancrace |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour RTE, route Métropolitaine 2205 du PR 24+160 au PR 28+700 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour RTE, route Métropolitaine 2205 du PR 24+160 au PR 28+700 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ORANGE, route de la Tinée - - RM 2205 entre les PR 6+600 et 6+800 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de la Tinée - - RM 2205 entre les PR 6+600 et 6+800 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION EXPLOITATION SUPPORT DES TERRITOIRES, aspras, route de la Tour |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour MNCA - DIRECTION EXPLOITATION SUPPORT DES TERRITOIRES, aspras, route de la Tour |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE - EAU, RM2205, La Courbaisse |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - SERVICE - EAU, RM2205, La Courbaisse |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour RTE, la Bolinette, route Métropolitaine 2205 du PR 16+200 au PR 18+500 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour RTE, la Bolinette, route Métropolitaine 2205 du PR 16+200 au PR 18+500 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange,, route de la Sirole, route de Saint-Pancrace |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION EXPLOITATION SUPPORT DES TERRITOIRES, route de la Manda, RM2210 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, rue Charles Roux |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ALCYON INDUSTRIES, - RM6202 du PR88+500 (gare de la Tinée) au - PR86+700 (passerelle EDF), direction Digne - uniquement |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ALCYON INDUSTRIES, - RM6202 du PR88+500 (gare de la Tinée) au - PR86+700 (passerelle EDF), direction Digne - uniquement |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, sur toutes les voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Nice, chemin des Fontêtes |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Nice, chemin des Fontêtes |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de Clodolio |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, chemin de Clodolio |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route de la CIMA |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, route de la CIMA |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour MNCA - DIRECTION - TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST - - CENTRE, chemin des Cabanes Inférieurs |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. DUFRENNE Thierry, route de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour M. DUFRENNE Thierry, route de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ORANGE, chemin de Clodolio |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, chemin de Clodolio |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ORANGE, route de Nice, - chemin des Fontêtes |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Nice, - chemin des Fontêtes |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, - route de Revest |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, - route de Revest |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ORANGE, 4ème avenue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, 1ère rue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour MNCA - DIRECTION - TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL - EST - CENTRE, rM6202bis du PR11+000 au - PR11+200 (giratoire de la 8ème rue), dans les 2 - sens de circulation |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour MNCA - DIRECTION - TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL - EST - CENTRE, RM2210 du PR0+300 au - PR0+500 (giratoire de la Manda), dans les 2 sens - de circulation sur les Communes de Carros et de - Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST - CENTRE, RM6202 du PR102+700 (giratoire du Roguez) au PR100+350 (giratoire de Castagniers), direction Digne uniquement, Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin du Conso |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, chemin du Conso |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, rM6202 du PR102+600 (giratoire Roguez) au PR100+500 (giratoire Castagniers), direction Digne uniquement |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ORANGE, RM6202 du - PR102+500 (amont giratoire ROGUEZ) au - PR96+500 (aval giratoire CASTAGNIERS), - direction Digne uniquement |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour BOUYGUES TELECOM, RM6202 du PR104+500 au PR104+000, direction Digne uniquement, chemin de la Gare |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour FREE RESEAU, route de la Manda |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ENEDIS, route de la Manda |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour BOUYGUES TELECOM, route - de la Manda |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ORANGE, route - Métropolitaine 19 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour M. GONCALVES DA - COSTA Stephane, chemin de Barnessa Supérieur |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour M. GONCALVES DA - COSTA Stephane, chemin de Barnessa Supérieur |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, avenue Raymond Poincaré, chemin du Serrier supérieur |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, aire de retournement avenue Raymond Poincaré |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, aire de retournement avenue Raymond Poincaré |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST POLE GDP - EST LITTORAL, chemin de Toscane Inférieur |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST POLE GDP - EST LITTORAL, chemin de Toscane Inférieur |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour MNCA - DIRECTION - TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL - EST - CENTRE, RM901 PR6+500 (giratoire - 18ème rue) au PR7+800 (giratoire pont Nucéra), - Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour MNCA - DIRECTION - TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL - EST - CENTRE, RM901 PR6+500 (giratoire - 18ème rue) au PR7+800 (giratoire pont Nucéra), - Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. FORGET Pascal, route de Roquesteron |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour M. FORGET Pascal, route de Roquesteron |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, avenue Porte des Alpes, RM6202 du PR92+000 au PR92+400 (agglo Plan du Var), dans les deux sens de circulation |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SERFIM TIC, RM6202 du PR110+000 (nord av. Verola) au PR109+000, direction Digne uniquement |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, RM6202 du PR106+000 (giratoire RM514) au PR104+800 (giratoire RM414) direction Digne uniquement |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin des Graves |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, chemin des Graves |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement - pour VEOLIA EAU, rM6202 du PR99+000 (giratoire de St - Blaise) au PR97+000 (amont carrefour St Joseph), dans les 2 - sens de circulation |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin des Launes, route de la ZA de la Grave, 3eme avenue ZI, 4eme avenue ZI, 10eme rue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour MNCA - DIRECTION - TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST - - CENTRE, route de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, route d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour FREE RESEAU, route de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour BOUYGUES TELECOM, route - de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD6202_b1, entre les PR0+000 et 0+149, sur le territoire de la commune de MALAUSSENE |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour MNCA - DIRECTION - EXPLOITATION SUPPORT DES - TERRITOIRES, Route de Saint-Jeannet |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du - stationnement pour ORANGE, Route de Saint-Jeannet |