| | Décision (6) |
| [Décision] - Déléguant l'exercice du droit de préemption urbain à la commune de Cagnes-sur-Mer afin de procéder à l'acquisition du bien immobilier appartenant à Monsieur Rodolphe GONNET, à savoir une construction à usage d'habitation sise à Cagnes-sur-Mer, 10 chemin des Caucours, cadastrée section BX numéro 173 |
| [Décision] - Déléguant l'exercice du droit de préemption urbain à la commune de Colomars afin de procéder à l'acquisition d'un terrain à bâtir appartenant à Monsieur Philippe ROUANET-MEHOUAS, cadastré section D numéro 2816 issue de la division de la parcelle mère D1800 et section D numéro 2817 issue de la division de la parcelle mère D2110 |
| [Décision] - Autorisant la signature de l'avenant n°1 à la convention initiale portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public du port de Nice/Villefranche-Santé conclue avec l'association Club Nautique de Nice |
| [Décision] - Autorisant la signature de l'avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public du port de Nice/Villefranche-Santé conclue avec la société Mare Nostrum |
| [Décision] - Déléguant l'exercice du droit de priorité à la commune de Rimplas afin de procéder à l'acquisition de l'ensemble des bâtiments composant une ancienne caserne reconvertie en colonie de vacances à l'armée pour adolescents (IGESA) sur la commune de Rimplas, Promenade Saint Roch et cadastré section B numéro 1134 pour 2643 m² |
| [Décision] - Approuvant l'avenant n°1 à la convention portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public du port de Saint-Laurent-du-Var, non constitutive de droits réels, délivrée à la société Monaco Marine France |
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| | Délibération (4) |
| [Délibération] - Délibération n°20 de la Commission permanente du Conseil département portant approbation du programme d'action du PPEANP du Val de Cagne |
| [Délibération] - Délibération n° 1.1 du Conseil métropolitain du 5 décembre 2025 - Compte-rendu des attributions exercées par l'organe délibérant des décisions du Président, des avenants et marchés n'ayant pas fait l'objet de décisions, des délibérations du Bureau métropolitain du 22 octobre 2025 |
| [Délibération] - Délibération n° 8.1 du Conseil métropolitain du 5 décembre 2025 - Commune de Saint-Dalmas-le-Selvage - La Combe Nord - Déclaration de projet valant mise en compatibilité - Bilan de la concertation publique |
| [Délibération] - Délibération n° 8.3 du Conseil métropolitain du 5 décembre 2025 - Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Déclaration de projet pour la réalisation d'infrastructures multifonctionnelles autour de l'agroforesterie, de la valorisation énergétique et de la logistique sur la commune du Broc - Abrogation de la délibération n° 109.10 du 11 juillet 2025. |
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| | Arrêté métropolitain (102) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant abrogation de l'arrêté conjoint métropolitain et départemental n° NCA-2025-11-00014 du 24 novembre 2025 réglementant la circulation et le stationnement pour le Conseil départemental des Alpes-Maritimes, RD6202 du PR 84+200 au PR 84+500 dans les deux sens de circulation sur la commune de Malaussène |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur Service des Routes Subdivision Centre, sur la route métropolitaine 6102 dans le sens Nice/Digne entre les PR 88+470 (Gare de La Tinée) et 84+700 sur la commune d'Utelle et sur la RM/RD 102 entre les PR 000+000 et PR 002+750 sur la commune de Malaussène et d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Rive Droite du Var, sur l'ensemble des voies de la commune de Saint-Jeannet |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Rive Droite du Var, sur l'ensemble des voies de la commune de Saint-Jeannet |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur l'ensemble des voies de la commune de Saint-Jeannet |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur l'ensemble des voies de la commune de Vence |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Cagnes-sur-Mer en et hors agglomération |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le Rallye Régional du Pays Vençois et ronde des Baous 2025 sur les communes de Gattières, Carros et Vence |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour MNCA - DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST - CENTRE, sur le chemin du Mouriez, sur le territoire de la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour LOGIGAZ BUTAGAZ sur le chemin de la Sénégoge sur la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour PRIMAGAZ sur la Route de Saint-Roch sur la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour PRIMAGAZ sur le chemin de La Bouïssa sur la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour LOGIGAZ BUTAGAZ sur le chemin de la Florette sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant modification de l'arrêté NCA-2025-177-TINEE-MOD-3 réglementant la circulation et le stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Tinée Vésubie, route métropolitaine 2205 au droit du PR 3+500 (en amont de La Courbaisse) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant abrogation de l'AR NCA-2025-188-VES réglementant la circulation et le stationnement pour La Métropole Nice Côte D'azur ¿ Direction Territoriale Tinée Vésubie, RM 273 au droit du PR 2+200, sur la commune de Lantosque |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Tinée Vésubie, route métropolitaine 273 au droit du PR 2+200, sur la commune de Lantosque |
| [Arrêté métropolitain] - Portant modification de l'arrêté NCA-V-2025-165 des conditions de réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Tinée Vésubie, route métropolitaine 32 au droit du PR 5+700, sur la commune d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Régie Electricité Gattières, sur l'ensemble des voies de la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur l'ensemble des voies de la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant fermeture de l'accès à l'escalier Est de la plage des marinières et de la portion de plage au droit de celui-ci situées sur la commune de Villefranche-sur-Mer en vue de travaux de sécurisation du 8 décembre 2025 au 21 décembre 2025 inclus, entre 7h et 17h |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement sur le port de Saint-Jean-Cap-Ferrat à l'occasion des animations du Théâtre de la Mer du 17 décembre 2025 à 8h au 5 janvier 2026 à 20h |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement sur le port de Saint-Jean-Cap-Ferrat à l'occasion des fêtes de fin d'année, les 6, 7, 13 et 14 décembre 2025 de 9h à 23h et du 20 décembre 2025 au 4 janvier 2026 de 9h à 23h |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de circulation sur le port de Saint-Jean-Cap-Ferrat à l'occasion du passage de la calèche de Noël sur le quai Virgile Allari le 23 décembre 2025 de 11h à 18h |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant l'installation de deux motifs 3D sur le parvis de l'office du tourisme, du 10 décembre 2025 à 8h au 31 janvier 2026 à 8h sur le port de Saint-Jean-Cap-Ferrat |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant de manière permanente des règles de stationnement sur 4 places du Port de Beaulieu Plaisance avec l'installation des 2 bornes " arrêt minute " (BAM) |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le vernissage de l'exposition " Bardot, Mercier, Demongeot " et modifiant le stationnement sur le port métropolitain de Nice, du 19 décembre 2025 à 14h au 20 décembre 2025 à 18h |
| [Arrêté métropolitain] - Portant prolongation des AR NCA-2025-152-TINEE et 25-TOU-00027 réglementation de la circulation et du stationnement et les travaux pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route d'Utelle, sur la commune de La Tour |
| [Arrêté métropolitain] - Portant modification de l'arrêté NCA-2025-165-TINEE-MOD2 de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, la Fraissiniea, route métropolitaine 2205, sur la commune de Rimplas |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route de la Tinée, sur la commune de La Tour |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Rive Droite du Var sur l'ensemble des voies de la commune du Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Rive Droite du Var sur l'ensemble des voies de la commune du Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant abrogation de l'arrêté NCA-V-2025-165-MOD réglementant les conditions de réglementation de la circulation et du stationnement pour La Métropole Nice Côte d'Azur ¿ Direction Territoriale Tinée Vésubie, - route métropolitaine 32 au droit du PR 5+700 sur la commune d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, chemin Eugène Grec, sur la commune de Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, chemin Eugène Grec, sur la commune de Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, route de Nice, sur la commune de Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, route de Nice, sur la commune de Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, chemin des Cabanes Blétonnières, sur la commune de Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU, chemin des Cabanes Blétonnières, sur la commune de Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de la Collette, route de Colomars, sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, avenue Caravadossi, route de Nice, sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, chemin de la Plaine, sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE rue des Soriers sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux Pour ENEDIS chemin du Bois sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route de Colomars, sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route de Colomars, sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Bonson |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Bonson |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route métropolitaine 227, sur la commune de Bonson |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune de Bonson |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route métropolitaine 27 haute, sur la commune de Bonson |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route métropolitaine 27 haute, sur la commune de Bonson |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR, 5ème avenue ZI, 16ème rue bis ZI, sur la commune du Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la société VIRBAC, 5ème avenue ZI, sur la commune de Carros |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, 12ème rue ZI, sur la commune de Carros |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de la Grave, sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, chemin de la Grave, sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies sur la commune de Colomars |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies sur la commune de Colomars |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - ECLAIRAGE PUBLIC ET RESEAUX CONCEDES, sur toutes les voies de la commune de Colomars |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune de Duranus |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SOLUTIONS 30, avenue de Maréchal de Lattre de Tassigny, sur la commune d'Eze |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune de Falicon |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, piste cyclable sur les communes de Gattières, Carros et La Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, piste cyclable sur les communes de Gattières, Carros et La Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 6202 bis du PR 8+600 (trémie) au PR 7+200 (M6210), direction Nice uniquement, sur la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 6202 bis du PR 8+600 (trémie) au PR 7+200 (M6210), direction Nice uniquement, sur la commune de Gattières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 6202 bis du PR 6+500 au PR 2+500, direction Nice uniquement, sur les communes de Saint-Jeannet et de La Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route métropolitaine 6202 bis du PR 6+500 au PR 2+500, direction Nice uniquement, sur les communes de Saint-Jeannet et de La Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Revest, sur la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Revest, sur la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la Grau, sur la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de la Grau, sur la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Levens, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Levens, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune de Saint-André-de-la-Roche |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Saint-Blaise |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Saint-Blaise |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, sur toutes les voies de la commune de Saint-Blaise |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Saint-Martin-du-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Saint-Martin-du-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur l'ensemble des voies de la commune de Carros |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de Tralatorre, sur la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, chemin de Tralatorre, sur la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de la Colle de Revel, sur la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de la Colle de Revel, sur la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, sur toutes les voies de la commune de Tourrette-Levens |
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| | Délégation signature (1) |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Pascal CAZORLA, Directeur du Parc Automobile au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine |
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| | Divers (3) |
| [Divers] - Procès-verbal du Bureau métropolitain du 22 octobre 2025 |
| [Divers] - Procès-verbal du Conseil métropolitain du 22 octobre 2025 |
| [Divers] - Avenant n°1 à l'autorisation d'occupation temporaire non constitutive de droits réels pour l'exploitation d'un chantier naval sur le Port de Saint-Laurent-du-Var |