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Décision (6)

[Décision] - Autorisant l'occupation temporaire du domaine public du port de Beaulieu Plaisance délivrée à Monsieur Maxime GARZIGLIA

[Décision] - Autorisant la signature de l'avenant n°1 à l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public du port de Nice/Villefranche-Santé délivrée à la société J&H

[Décision] - Autorisant la signature de l'occupation temporaire du domaine public du port de Nice/Villefranche-Santé délivrée à la société Nissa Croisières

[Décision] - Autorisant la signature de l'occupation du domaine public Port de Nice/Villefranche-Santé délivrée à la société Mathez Transports Internationaux

[Décision] - Autorisant la signature de l'occupation du domaine public Port de Nice/Villefranche-Santé délivrée à la société Rent My Boat

[Décision] - Autorisant la signature de l'avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public du port de Saint-Jean-Cap-Ferrat conclue avec la société Lomapa

Délibération (4)

[Délibération] - Délibération n° 109.4 du Conseil métropolitain du 11 juillet 2025 - Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Modification Simplifiée n° 3 - Approbation

[Délibération] - Publication du dispositif de la délibération n° 13.1 du Conseil métropolitain du 11 juillet 2025 approuvant une délégation de service public : Exploitation du lot d'activités nautiques n°1 de Beaulieu-sur-Mer - Sous-concession de service public - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026

[Délibération] - Publication du dispositif de la délibération n° 13.2 du Conseil métropolitain du 11 juillet 2025 approuvant une délégation de service public : Exploitation du lot d'activités balnéaires n° 2 de Beaulieu-sur-Mer - Sous-concession de service public - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026

[Délibération] - Publication du dispositif de la délibération n° 109.1 du Conseil métropolitain du 11 juillet 2025 approuvant une délégation de service public : Commune de Saint-Laurent-du-Var - Concession de réaménagement et d'exploitation du port de Saint-Laurent-du-Var - Concession de service public - Approbation du choix de l'attributaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire

Arrêté métropolitain (50)

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation à l'arrêté NCA-2024-161-VES, réglementant la circulation et le stationnement sur la route métropolitaine 94 à partir du PR 3+000 ainsi qu'au droit du vallon du Pisset, pour l'établissement public EDF Hydro afin de permettre la maintenance de la prise d'eau située au PR 6+800 (route métropolitaine 94)

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la société France Vélo Evènement (SAS) pour la manifestation sportive de cyclisme " La Haute Route Alpes 2025 " sur diverses voies sur le territoire des communes de Duranus, Levens et Utelle

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la course Cycliste Haute Route Alpes 2025 sur les routes métropolitaines en et hors agglomération, route métropolitaine 97 du PR20+715 au PR 0+000, route métropolitaine 2205 du 38+070 au PR 19+980 (intersection avec la route métropolitaine 2565), route métropolitaine 2565 du PR 59+020 au PR 41+100, sur les communes d'Isola, Saint-Sauver-sur-Tinée et Valdeblore

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin Guyon de Pampelonne, chemin de Tralatorre, sur la commune de Tourrette-Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, chemin Guyon de Pampelonne, chemin de Tralatorre, sur la commune de Tourrette-Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour la Régie Eau d'Azur, sur la route métropolitaine 719 dénommée route d'Aspremont, sur la commune de Tourrette-Levens

[Arrêté métropolitain] - Autorisant l'évènement musical " L'Apéro des Frenchy " et modifiant le stationnement sur le quai Infernet, sur le port métropolitain de Nice, du 12 août 2025 à 10h au 13 août 2025 à 01h

[Arrêté métropolitain] - Modifiant les règles de stationnement à l'occasion de la soirée musicale sur le Port de Saint-Laurent-du-Var, du 14 août 2025 à 18h au 15 août 2025 à 2h30

[Arrêté métropolitain] - Modifiant les règles de circulation et de stationnement, autorisant le déroulement de la manifestation Saint-Jean-Cap-Ferrat Prestige du 11 septembre 2025 à 7h au 15 septembre 2025 à 8h

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour RTE, route métropolitaine 2205 du PR 27+000 au PR 26+500, hors agglomération, sur la commune de Saint-Sauveur-sur-Tinée

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Nice, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - Service Eau, route de Colomars, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - Service Eau, route de Colomars, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, chemin Eugène Grec, sur la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune d'Aspremont

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, sur l'ensemble des voies de la commune de Cap d'Ail

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, 4ème avenue, ZI sur la commune de Carros

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, chemin des deux Villages, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, chemin des deux Villages, sur la commune de Castagniers

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune de Duranus

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune de Duranus

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, avenue des Diables Bleus, sur la commune d'Eze

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - Service Eau, moyenne Corniche, sur la commune d'Eze

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - Service Eau, moyenne Corniche, sur la commune d'Eze

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CIRCET, avenue des Diables Bleus, sur la commune d'Eze

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour CIRCET, avenue des Diables Bleus, sur la commune d'Eze

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin des Culasses, sur la commune d'Eze

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin des Culasses, sur la commune d'Eze

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune de Falicon

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune de Falicon

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route de Saint-Blaise, sur la commune de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, route de Saint-Blaise, sur la commune de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, sur toutes les voies de la commune de Levens

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route métropolitaine 6202 du PR94+250 (giratoire Roquette nord) au PR94+000, dans les 2 sens de circulation, sur la commune de La Roquette-sur-Var

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de l'Abadie, sur la commune de Saint-André-de-la-Roche

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de l'Abadie, sur la commune de Saint-André-de-la-Roche

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Castagniers, sur la commune de Saint-Blaise

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, route de Castagniers, sur la commune de Saint-Blaise

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin de la Grau, chemin de la Lauzière, sur la commune de Saint-Blaise

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ORANGE, chemin de la Grau, chemin de la Lauzière, sur la commune de Saint-Blaise

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - Service Eau, sur la route métropolitaine 6202bis entre le PR0+000 (Giratoire des Baraques) et le PR11+105 (Giratoire de la 8ème rue à Carros), et la route métropolitaine 6210 entre les PR0+000 et PR1+290, la bretelle d'accès à la route métropolitaine 6202bis depuis l'autoroute A8 en venant d'Aix-en-Provence, sur les communes de Carros, de Gattières, de La Gaude, de Nice, de Saint-Jeannet et de Saint-Laurent-du-Var

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - Service Eau, sur la route métropolitaine 6202bis entre le PR0+000 (Giratoire des Baraques) et le PR11+105 (Giratoire de la 8ème rue à Carros), et la route métropolitaine 6210 entre les PR0+000 et PR1+290, la bretelle d'accès à la route métropolitaine 6202bis depuis l'autoroute A8 en venant d'Aix-en-Provence, sur les communes de Carros, de Gattières, de La Gaude, de Nice, de Saint-Jeannet et de Saint-Laurent-du-Var

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D'AZUR - Service Eau, route métropolitaine 6202 bis du PR4+000 au PR6+000, direction Carros uniquement, sur les communes de La Gaude, Saint-Jeannet et Saint-Laurent-du-Var

[Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour EAU D'AZUR - Service Eau, route métropolitaine 6202 bis du PR4+000 au PR6+000, direction Carros uniquement, sur les communes de La Gaude, Saint-Jeannet et Saint-Laurent-du-Var

[Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, route de la Manda, route métropolitaine 2210, sur la commune de Carros

Délégation signature (7)

[Délégation signature] - Portant abrogation de la délégation de signature à Madame Monique GARBEY, Directrice déléguée aux Finances au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas DEMARTINI né FERNANDEZ DEMARTINI, Directeur Territorial Collines et Littoral Est de la Direction déléguée à la Voirie aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Eric LEJEUNE, Directeur délégué à la Voirie et aux Réseaux au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Carole BUTTE, Directrice de la reconstruction des vallées au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Juliette AMBROSIONI, Directrice de la Cohésion sociale, du Handicap et de l'Egalité femmes-hommes au sein de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale

[Délégation signature] - Portant mise en déport en cas de conflit d'intérêts de Monsieur Philippe NOGUES, Chef de service Ouvrages d'art et Falaises de la Direction Exploitation et Support des Territoires au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires, de tous projets en relation directe avec la société SL BTP sur quelque sujet que ce soit

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Emile GRIDEL, Directeur délégué aux Finances au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine

Divers (2)

[Divers] - Convention de projet urbain partenariale relative à la construction de 48 logements et de commerces, secteur du Malvan, 39 à 45 avenue de Grasse et rue du Puits, sur la commune de Cagnes-sur-Mer

[Divers] - Convention de projet urbain partenarial relative à la construction d'un programme mixte de logements et commerces, 125 avenue de Brancolar, sur la commune de Nice