| | Décision (1) |
| [Décision] - Déléguant l'exercice du droit de préemption urbain à la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat, afin de procéder à l'acquisition du bien immobilier appartenant à Monsieur Jean-Claude ROSSO et Monsieur Cédric ROSSO, à savoir quatre locaux commerciaux, représentant les lots n°1, 2, 3, 4, sis à Saint-Jean-Cap-Ferrat, 5 avenue Jean Mermoz, dépendant d'un immeuble cadastré section AI numéro 166 |
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| | Délibération (4) |
| [Délibération] - Délibération 67.1 du Conseil métropolitain du 10 juillet 2024 - Commune de Cagnes-sur-Mer - Aménagement du Quartier de La Villette - Modification du dossier de réalisation de la ZAC de La Villette |
| [Délibération] - Délibération 67.2 du Conseil métropolitain du 10 juillet 2024 - Commune de Cagnes-sur-Mer - Aménagement Quartier de La Villette - Modification du programme des équipements publics ZAC de La Villette |
| [Délibération] - Délibération 8.1 du Conseil métropolitain du 10 juillet 2024 - Fixation des modalités de concertation publique s'appliquant à toutes les procédures de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme métropolitain |
| [Délibération] - Délibération 8.4 du Conseil métropolitain du 10 juillet 2024 - Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Abrogation de la délibération n° 8.4 du Conseil métropolitain du 9 avril 2021 prescrivant la déclaration de projet Resistex à Saint-André-de-la-Roche |
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| | Arrêté métropolitain (69) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour ABTS sur la Corniche Antoine Léon Laugier sur la commune de Colomars |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le Conseil Départemental 06, RM/RD 6102 du PR 0+000 au PR 2+000, direction Nice uniquement, sur les communes de Malaussène et d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant alignement individuel, avenue du Général de Gaulle, sur la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la société France Vélo Evénement pour la manifestation sportive de cyclisme " Haute Route Alpes 2024 " sur diverses voies sur le territoire des communes de Duranus et de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant alignement individuel de la route métropolitaine 1114 dénommée route de la Loubière et du chemin de la Garde Maiffret sur la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation du stationnement, route de la Gordolasque (route métropolitaine 171) depuis le lac EDF jusqu'au pont du Countet, sur la commune de Belvédère |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain N°NCA-2024-07-TLE-SC Portant dérogation de tonnage pour CAP DEVELOPPEMENT, au chemin du Pueï de La Madone, sur le territoire de Tourette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour STRAMIGIOLI sur le chemin Eugène Grec sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour ENEDIS sur la route de la Colle de Revel par la route du Château de Revel (voie privée ouverte à la circulation publique) et le chemin Guyon de Pampelonne, sur le territoire de la commune de TOURETTE-LEVENS |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour La course Cycliste Haute Route Alpes 2024 sur les routes métropolitaines en et hors agglomération RM 2205 du PR77+490 (Porte de la Bonette) au PR 19+980 (intersection avec la RM 2565), RM 39 du PR0+000 à la place centrale ; RM 2565 du PR 59+020 au PR 41+100 |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour La course Cycliste Haute Route Alpes 2024 sur les routes métropolitaines en et hors agglomération RM2565 du PR9+995 (embranchement avec Duranus, Saint Jean la Rivière, comme d'Utuelle) au PR41+100 (limite de la commune de Saint Martin Vésubie), RM173 dans sa totalité (commune de Lantosque) RM 19 du PR 30+125 au PR 32+752 (commune d'Utelle - route de Duranus) |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour La course Cycliste NICE AURON souvenir Raphaël Audo sur les routes métropolitaines en et hors agglomération RM 2205 du PR0+000 au PR 51+115 (intersection avec la RM 39), RM 39 du PR0+000 à la Place centrale |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour ENEDIS sur le chemin du Canet, sur le territoire de la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant dérogation de tonnage pour EAU D'AZUR - SERVICE EAU sur la route du Figheret et la Route du Clot de Due sur le territoire de la commune de LA ROQUETTE SUR VAR |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Direction Territoriale de la Tinée et de la Vésubie, route métropolitaine 32, PR 1+800, sur la commune d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant mise en déport en cas de conflit d'intérêts de Monsieur Bastien NESPOULOUS, Directeur Général des Services |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant temporairement les règles de stationnement et de circulation sur le port de Beaulieu Plaisance en vue de l'organisation des Essais Privés " Jeanneau et Prestige " du 18 août 2024 à partir de 6h00 jusqu'au 2 septembre 2024 à 9h |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant l'évènement musical " L'Apéro des Frenchy 2 " et modifiant le stationnement sur l'Esplanade de la Douane du 14 août 2024 à 10h au 15 août 2024 à 5h |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le déroulement de la manifestation " 30 ans de l'Amicale San Peire Dei Pescadou Dou Cros " le 14 septembre 2024 de 7h à 1h au port du Cros de Cagnes |
| [Arrêté métropolitain] - Modifiant les règles de circulation et de stationnement, autorisant le déroulement de la manifestation " Saint-Jean-Cap-Ferrat Prestige ", du 11 septembre 2024 à 18h au 18 septembre 2024 à 20h |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant le tournage publicitaire MICHELIN POWER SHIFT et modifiant le stationnement sur le port de Nice, du 2 septembre 2024 à 8h00 au 5 septembre 2024 à 12h00 |
| [Arrêté métropolitain] - Autorisant la commémoration et le vernissage des "80 ans de la Libération de la Provence et de Nice" à la galerie Lympia et modifiant le stationnement sur le port de Nice, le 27 août 2024 de 7h00 à minuit. |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route du Boréon, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route du Boréon, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SICTIAM, route métropolitaine 2565 entre les PR 11+500 et 13+500, sur la commune d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour SICTIAM, route métropolitaine 2565 entre les PR 11+500 et 13+500, sur la commune d'Utelle |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SICTIAM, route de Pelasque, sur la commune de Lantosque |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route du Col de la Couillole, route métropolitain 30, sur la commune de Roubion |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, route du Col de la Couillole, route métropolitain 30, sur la commune de Roubion |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route de la Tinée (RM 2205 PR 1+035), sur la commune de Tournefort |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route du Boréon, route métropolitaine 89 entre les PR 2+800 et 3+400, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, route du Boréon, route métropolitaine 89 entre les PR 2+800 et 3+400, sur la commune de Saint-Martin-Vésubie |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route métropolitaine 2205, sur la commune de Rimplas |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, route métropolitaine 2205, sur la commune de Rimplas |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour RTE, voie de retournement la Bolinette, route métropolitaine 2205, sur la commune de Marie |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour RTE, voie de retournement la Bolinette, route métropolitaine 2205, sur la commune de Marie |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, riba Passajo, sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour ENEDIS, riba Passajo, sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, Drogon, sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, Drogon, sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le RTM-ONF Philippe PONZO, laghe route métropolitaine 2205 entre les PR 25+200 et 25+400, sur la commune de Saint-Sauveur-sur-Tinée |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route de Saint-Dalmas, sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route de Saint-Dalmas, sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, chemin de Campoun, chemin de la Prairie, chemin de la Bergerie, sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain N°NCA-2024-07-00017/ASP/SC Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, chemin des Cabanes Blétonnières |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, 17ème rue ZI, sur la commune de Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, 1ère avenue, Zone Industrielle, route métropolitain 901, sur la commune de Le Broc |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et de stationnement pour Carros, 3ème avenue ZI, sur la commune de Carros |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain N°24-CAR-00100 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CARROS, 5eme avenue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain N°24-CAR-00101 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CARROS, 10eme rue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain N°24-CAR-00105 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CARROS, 1ere avenue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain N°24-CAR-00106 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CARROS, 5eme avenue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain N°24-CAR-00107 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CARROS, 13eme rue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain N°24-CAR-00108 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CARROS, 15eme rue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain N°24-CAR-00109 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour CARROS, 1ere avenue ZI |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, route de Castagniers, sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Orange, route de Castagniers, sur la commune de Castagniers |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE, route de Saint-Laurent, route métropolitaine 118, sur la commune de La Gaude |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Territoriale Collines et Littoral Est-Centre, route des Espauvettes, sur la commune de Gilette |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté de voirie portant autorisation de travaux N°24-LEV-00060 pour MNCA, route de Duranus, sur la commune de Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté métropolitain NCA-2024-07-00023/LEV/SC Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - DIRECTION EXPLOITATION SUPPORT DES TERRITOIRES, route de Duranus |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour DUMEZ COTE D'AZUR, RM6202 du PR111+200 (aval giratoire St Isidore) au PR112+000 (giratoire Baraques), direction Nice uniquement |
| [Arrêté métropolitain] - Pourtant autorisation de travaux pour DUMEZ COTE D'AZUR, RM6202 du PR111+200 (aval giratoire St Isidore) au PR112+000 (giratoire Baraques), sur la commune de Nice |
| [Arrêté métropolitain] - Arrêté de voirie portant autorisation de travaux N°24-ASP-00029 pour ORANGE, chemin des Cabanes blétonnières, sur la commune d'Aspremont |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, route du Vallon de Clot de Due, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant autorisation de travaux pour Eau d'Azur - Service Eau, route du Vallon de Clot de Due, sur la commune de La Roquette-sur-Var |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA - Direction Territoriale Collines et Littoral Est - Centre, chemin du Col de l'Olivier |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ENEDIS, route du Château de Revel, sur la commune de Tourrette-Levens |
| [Arrêté métropolitain] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, route de Levens, sur la commune de Tourrette-Levens |
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| | Délégation signature (57) |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-ADM-166-NCA Portant délégation de signature à Monsieur Emmanuel PETIOT, Directeur Général Adjoint Grands Projets et Transports |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-ADM-171-NCA Portant délégation de signature à Monsieur Lionel CHAUDANSON, Directeur des Infrastructures Numériques au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-ADM-182-NCA Portant délégation de signature à Monsieur Olivier VERNAY, Directeur Administratif et Financier au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-ADM-186-NCA Portant délégation de signature à Madame Delphine AMIOT, Directrice Administrative et Financière au sein de la DGA Solidarité et Cohésion Sociale |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-ADM-197-NCA Portant délégation de signature à Madame Isabelle CATHAGNE, Adjointe à la Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-ADM-199-NCA Portant délégation de signature à Monsieur Romain CARDELLI, Directeur Généra Adjoint Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sébastien BUCHET, Directeur Délégué aux Relations Publiques |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-ADM-212-NCA Portant délégation de signature à Monsieur Yann PEDINI, Directeur Administratif et Financier au sein de la Direction Générale Adjointe Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Claudine PEYRON, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-ADM-217-NCA Portant délégation de signature à Madame Isabelle CATHAGNE, Adjointe à la Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jérémy TACHDJIAN, Directeur des Assemblées au sein de la Direction Déléguée aux Affaires Juridiques et Institutionnelles de la Direction Générale des Services |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Isabelle BRES, 3èeme Vice-Présidente, membre du Bureau métropolitain, Maire de Colomars, déléguée à l'Apprentissage et à l'Insertion professionnelle |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Bruno BETTATI, 11ème Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de La Gaude, délégué aux Marchés d'Intérêt National d'Azur |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Anthony BORRE, 4ème Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, délégué au Plan Métropole 2040, au Logement, à la Rénovation urbaine, à la Politique de la Ville et à la Coordination avec les forces de sécurité |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-12-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Madame Colette FABRON, 6eme Vice-Présidente, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Etienne-de-Tinée, déléguée à l'économie de montagne |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Jacques CARLIN, 7ème Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-André-de-la-Roche, délégué au Patrimoine, aux Bâtiments métropolitains et à l'aménagement du territoire |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anne RAMOS-MAZZUCCO, 8ème Vice-Présidente, membre du Bureau métropolitain, déléguée à l'Urbanisme et au Foncier |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-16-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Hervé PAUL, 10eme Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Martin-du-Var, délégué à l'eau, à l'assainissement et à l'énergie |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Pierre-Paul LEONELLI, 12ème Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, délégué à la Collecte, à la Valorisation des déchets et à la Propreté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Roger ROUX, 13ème Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de Beaulieu-sur-Mer, délégué aux activités portuaires et maritimes |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Antoine VERAN, 14ème Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de Levens, délégué à l'Agriculture et à la Forêt |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-21-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Régis LEBIGRE, 15eme Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de Vence, délégué aux Relations avec le Conseil de développement |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Pascal CONDOMITTI, 19ème Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, délégué au suivi de la contractualisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Gaël NOFRI, 20ème Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, délégué aux mobilités et aux transports |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jacques RICHIER, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, délégué à l'Economie, au Tourisme, à l'Industrie, à l'Innovation, à l'Emploi et Président de la Conférence économique |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur José COBOS, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, délégué à l'évènementiel sportif et à la préparation des Jeux olympiques et paralympiques 2030 |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-29-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Madame Magali ALTOUNIAN, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, déléguée aux Affaires Européennes |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Claude MARTIN, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Bonson, délégué aux Transports scolaires |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-35-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Madame Murielle MOLINARI, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire de Tournefort, délégué à la ruralité |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Françoise MONIER, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, déléguée aux Relations avec le personnel |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Mylène AGNELLI, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire d'Isola |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Philip BRUNO, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Roubion |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-43-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Paul BURRO, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Belvédère |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Carole CERVEL, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire de Valdeblore |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-45-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Madame Julie CHARLES, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Jeannet |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Stéphane CHERKI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire d'Eze |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jacques DEMAURIZI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Bairols |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-François DIETERICH, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Jean-Cap-Ferrat |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Bertrand GASIGLIA, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Tourrette-Levens |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Yves GILLI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire d'Utelle |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Pascale GUIT-NICOL, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire de Gattières |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Philippe HEURA, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Le Broc |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Nicole LABBE, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire de La Roquette-sur-Var |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Richard LIONS, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire d'Ilonse |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-56-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Madame Loetitia LORÉ, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire de Venanson |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Gérard MANFREDI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Roquebillière |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Roger MARIA, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Clans |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Michel MAUREL, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Duranus |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Ivan MOTTET, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Martin-Vésubie |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-62-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Robert NARDELLI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Drap |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-64-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Madame Yanne SOUCHET, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire de Roure. |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-François SPINELLI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Castagniers |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-67-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean THAON, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Lantosque |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-68-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Madame Anaïs TOSEL, Conseillère métropolitaine, membre du Bureau métropolitain, Maire de Falicon |
| [Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Christophe TROJANI, Conseiller métropolitain, membre du Bureau métropolitain, Maire de Villefranche-sur-Mer |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-8-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Louis NEGRE, 1er Vice-Président, Président délégué, membre du Bureau métropolitain, Maire de CAGNES-SUR-MER, délégué à la Coordination des Politiques Métropolitaines et des Infrastructures de Transport |
| [Délégation signature] - Arrêté métropolitain 2024-CAB-9-NCA Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Joseph SEGURA, Président délégué, 2eme Vice-Président, membre du Bureau métropolitain, Maire de Saint-Laurent-du-Var, délégué à la Voirie métropolitaine et à la Coordination des Subdivisions |
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| | Divers (1) |
| [Divers] - Information du public relative à l'approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de zone d'aménagement concerté sur la commune de Cagnes-sur-Mer - La Villette |