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Arrêté municipal (417)

[Arrêté municipal] - Définissant les conditions de surveillance de la baignade et des activités nautiques sur le littoral de Nice pour la période estivale 2026

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS AT HOME au droit du numéro 20 boulevard du Tzarewitch

[Arrêté municipal] - Interdisant l'accès aux plages publiques de Nice en raison de deux animations loisirs dénommées "TOURNEE HANDIVOILE" et "ESCAPADE NAUTIQUE SENIORS" les 4 et 5 juin 2026

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par Mme Monique MONTAUTI au 17 chemin du Vallon de Barla

[Arrêté municipal] - Interdisant la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés sur la plan d'eau, le samedi 20 juin 2026 en raison de la manifestation "T'CAP- le triathlon 100% inclusif"

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, bretelle entrée Garigliano Lion - bretelle entrée Garigliano Tigre

[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n° 2026-02158 et réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement "JOURNEE DES OCEANS" avenue Félix Faure

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise NICE DEMENAGEMENTS Jardin des Arènes de Cimiez

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement "LIFE IS A PAN BAGNAT" Jardin Thiole

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un camion de type excavatrice pour des travaux d'évacuation à effectuer par M. TORDJMAN Thierry au droit du numéro 60 boulevard Pape Jean XXIII

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de la course du Mile Place Masséna

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'inauguration de l'agence immobilière "LA BELLE AGENCE"

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de trois véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL RESITECH au droit du numéro 34 avenue Georges Clémenceau

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS RESITECH au droit du numéro 16 avenue Maréchal Foch

[Arrêté municipal] - Portant prolongation et réglementation, à titre expérimental, du 1er juin au 30 septembre 2026, de la mise en place d'un horaire de fin de marché prolongé pour les poissonniers du marché de la Libération

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation des spectacles au Palais NIKAIA divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant les démonstrations publiques d'arts martiaux sur le territoire communal

[Arrêté municipal] - Réglementant les activités constitutives de troubles à l'ordre public notamment l'ivresse publique et manifeste

[Arrêté municipal] - Portant interdiction des ventes à la "sauvette" sur certains secteurs du territoire niçois et notamment à forte fréquentations de la Ville de Nice

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin et le stationnement à l'occasion de l'organisation de la "FETE DE L'EAU" Square Leclerc

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement des véhicules pouvant service de lieu d'habitation

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne pour des travaux à effectuer par la SARL MONACRO au droit du numéro 15 avenue Lympia

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin, et le stationnement à l'occasion de l'organisation d'une séance de "CINEMA EN PLEIN AIR" Jardin JACARANDAS

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par la SARL LAVAGNA BATIMENT au droit du numéro 98 boulevard Edouard Herriot

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation du "TOURNOI FEMININ" Jardin Albert 1er

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion d'un évènement "FORUM DE L'ENGAGEMENT" Kiosque à Musique

[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n° 2026-02340 et réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'évènement "LIFE A PAN BAGNAT" Jardin Thiole

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COLLINETTES au droit du n° 12, rue Diderot

[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ADSL TRANSPORTS 06 au droit du n° 40, rue de la Buffa

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un camion toupie dans le cadre d'une livraison de béton à effectuer par Monsieur MILLIET Florent au droit du numéro 16, rue François Guisol

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'une cérémonie d'Hommage aux morts pour la France en Indochine divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux acrobatiques à effectuer par la SAS ACRO ZENITH 06 au droit du numéro 8, rue Pauline

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de la kermesse de l'école Madonette Terron Chemin de la Madonette de Terron

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COLLINETTES au droit du n° 7 boulevard Joseph Garnier

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation du Festival des Arts et des Créateurs Arty ShowPlace des Vignerons de Bellet

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une palissade pour des travaux à effectuer par la SNC PITCH IMMO au droit du 6 avenue Milon de Véraillon retour boulevard Pape Jean XXIII

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise HENDI DEMENAGEMENT au droit du n° 81 avenue des Arènes de Cimiez

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de la Kermesse organisée par l'école élémentaire Saint-Pierre de Féric Place Francis Lai

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société de la société de la société LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION, route de Bellet, chemin de Crémat

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS IMMOBLEU PROMOTION au droit du numéro 67, rue Smollett

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par M. MUFRAGGI Jean-François au droit du n° 17 avenue Notre Dame

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin le stationnement et la circulation à l'occasion d'une animation de quartier dénommée "NICE CHANTE L'EUROPE" Parc du Ray

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'évènement "PROCESSION FETE DE DIEU" divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement, la circulation et les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de la "FETE DE LA SAINT-JEAN" dans le parc de Carras

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COMPAGNONS DE FRANCE DEMENAGEMENT au droit du n° 39 boulevard Carabacel

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule en raison d'une livraison à effectuer par l'entreprise RENT GROUP NICE avenue du Docteur Ménard

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise SND Place Arson

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise Monsieur Philippe CAMPO au droit du n° 25 boulevard Pierre Sola

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un fourgon hayon pour des travaux à effectuer par la SAS FAS au droit du numéro 15, rue de Lépante

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL MONACRO au droit du numéro 15 avenue Lympia

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin et le stationnement à l'occasion d'une course pédestre dénommée "LA VERTICALE DU CHATEAU" Parc Colline du Château

[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n° 2026-02335 réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement "JOURNEE DES OCEANS" avenue Félix Faure

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion du Conseil métropolitain organisé au CUM divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement effectuer par l'entreprise ANTIBES FRED DEMENAGEMENT au droit du n° 14, rue de Massingy

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour laquelle la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, rue Rossini

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Guy Joseph Aime, rue Eugène Emanuel

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Nathalie Masse, rue de la Cité de l'Eau Fraîche

[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable er réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise GROUPE TRIANON au droit du n° 20, rue de la Buffa

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules utilitaires à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise FLORENT DEMENAGEMENT au droit du n° 1 boulevard François Grosso

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Patrick GIORDANELLI au droit du n° 9 boulevard Gambetta

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin, et le stationnement à l'occasion d'une vente au déballage dénommée "Vide-greniers" Square Colonel Jean-Pierre

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION, route de Bellet, chemin de Crémat

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS LIBERNICA au droit du numéro 18, rue Clément Roassal

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne pour des travaux à effectuer par la SAS ADAR pour l'hôtel Byakko au droit du numéro 6, rue Miron

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire long pour des travaux à effectuer par la SARL JEANNOT au droit du numéro 129 Promenade des Anglais

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais et dans l'hypercentre de la Ville de Nice dans le cadre d'une livraison de matériel au bénéfice de HALIOTIS II

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Ville de Nice - Direction de la Propreté sur l'ensemble des voies incluses sur le territoire de la commune de Nice

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de la "FETE DE LA SAINT-JEAN"

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement "Commedia Dell'Arte" Jardin Lecuyer

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre de la mise en place de camion médicalisé du "GROUPE SOS SOLIDARITES" divers lieux

[Arrêté municipal] - Abrogeant les arrêtés municipaux n° 2025-02398 créant des "axes rouges" afin d'assurer la fluidité de la circulation sur certaines voies de la commune de Nice n° 2025-05163 réglementant la circulation des véhicules de transport en commun de personnes sur la Promenade des Anglais et les voies longeant la Promenade du Paillon

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une pompe à béton pour des travaux en sous-sol pour le SDIS 06 à effectuer par la SAS DE ANGELIS BAT-IR au droit du numéro 17, rue de Paris

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION, route de Bellet, chemin de Crémat

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre des exercices "Feu de forêt" organisés par la SDIS Place du Mont-Boron

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais et dans l'hypercentre de la Ville de Nice dans le cadre d'une livraison et d'une reprise de matériel audiovisuel au bénéfice de l'Hôtel Aston La Scala

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre d'une kermesse organisée à l'école du Righi avenue de Pessicart

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axians Services Infras Côte d'Azur, avenue de Brancolar

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour HR Levage, rue de Paris

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, boulevard Gorbella

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue François Pellos

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction des Bâtiments, sur le territoire de la commune de Nice

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Fodéré

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Sorgentino

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Free PRO, avenue Cap de Croix

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue du Colonel Evans, boulevard de Cimiez

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue de la Croix

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, boulevard de l'Observatoire

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un évènement "BIB'MOBILE" organisé par la ville de Nice Place des Vignerons

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, boulevard Gambetta

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, passage Martin

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Pierre Maiano, boulevard Risso

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, rue François Aune, avenue Depoilly

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Maccarani, rue Masséna

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Lamartine, rue Biscarra

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Martin-Seytour

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Lascaris

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, rue Von Derwies

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Saint-Augustin

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, rue Maurice Maccario

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue des Combattants en Afrique du Nord

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Frédérik Farsetti, Corniche des Oliviers

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, ancien chemin de Sainte-Marguerite n° 2

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, boulevard de l'Ariane

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, rue Barberis

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue de Fabron

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, rue d'Alsace Lorraine

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Père Auguste Valensin, place Saint-Philippe, rue Caffarelli, avenue Shakespeare, rue de Chateauneuf

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Veillon

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Cogedim Méditerranée, chemin du Mont Gros, avenue Milon de Véraillon, boulevard Jean XXIII

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, avenue Max Gallo

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du tournage d'une publicité pour l'enseigne automobile "CADILLAC" à la villa des parfums

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Infrastructures, boulevard du Mercantour, avenue Pierre Isnard, contre Allée Nikaia

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EPA Plaine du Var, rue Emmanuel Grout

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion d'un long métrage intitulé "3 C'EST BIEN" divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un dépôt de matériel pour des travaux à effectuer par la SARL AZUR CONSTRUCTION DU BATIMENT au droit du numéro 1, rue Antoine Gautier

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS FACE SUD au droit du numéro 8, rue Joseph Fricero

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de la conférence "Innovates Bharat" divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par la SARL RESITECH au droit du numéro 4, rue Sacha Guitry

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre d'une séance "ECRAN TOTAL" avenue Général Olry

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin, et le stationnement à l'occasion de l'organisation d'une séance de "CINEMA EN PLEIN AIR" Parc du Ray

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Philippe CAMPO au droit du numéro 25 boulevard Pierre Sola

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, chemin des Treuyes inférieur

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Mme Emmanuelle Bouvet, avenue Saint-Barthélemy

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement MGB Construction, rue Jean-Pierre Papon

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Hichem LOUCIF au droit du n° 2 place Masséna

[Arrêté municipal] - Portant dérogation horaire de chantier pour la construction du pôle d'échange multimodal de Nice aéroport - Travaux de la canopée et des passerelles voyageurs

[Arrêté municipal] - Portant dérogation horaire de chantier pour la construction du pôle d'échange multimodal de Nice aéroport - Libération d'emprise et travaux caténaires

[Arrêté municipal] - Portant dérogation horaire de chantier pour la construction du pôle d'échange multimodal de Nice aéroport - Création de l'accès provisoire de la gare TER de Nice Saint-Augustin

[Arrêté municipal] - Portant dérogation horaire de chantier pour la construction du pôle d'échange multimodal de Nice aéroport - Prolongement provisoire des quais

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement "LUDOTHEQUE HORS LES MURS" Jardins Lecuyer et Jacarandas

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation du "MEETING NIKAIA 2026" Parking des Pins

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de l'organisation de la fête de la musique divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'une cérémonie d'obsèques Place Jean-Paul II

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin et le stationnement à l'occasion de la manifestation "YOGA DAY" Parc Colline du Château

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de livraisons de matériel et de l'aménagement de la gare du Chemin de Fer de Provence à effectuer pour des travaux à effectuer par la SAS GUINTOLI face au 2, rue Prince Maurice

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COMPAGNONS DE FRANCE DEMENAGEMENT au droit du n° 46 boulevard François Grosso

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'organisation de la conférence "INNOVATES BHARAT" rue Maraldi

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise SUPERDEM au droit du n° 54 boulevard Jean Jaurès

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement "CONCERT BUBBLE ART" Square Général Leclerc

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société CO.GE.MAT SAM, pour le compte de Réseau Eau d'Azur, boulevard de la Madeleine

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société MEDIACO, avenue Joseph Durandy, chemin de la Ginestière

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire et d'un espace de chargement déchargement pour des travaux à effectuer par la SARL E.I.T.B au droit du numéro 20, rue Moliere

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un WC chimique pour des travaux à effectuer par la SARL E.I.T.B au droit du numéro 22, rue Molière

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'une fête organisée par l'institut CLAUDE POMPIDOU rue Molière

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Emmanuel LOUIS rue Aline Avigor

[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n° 2026-02380 et réglementant les horaires de jardin, le stationnement et la circulation à l'occasion d'une animation de quartier dénommée "NICE CHANTE L'EUROPE" Parc du Ray

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne et d'un espace de chargement et de déchargement pour des travaux de curetage à effectuer par la SAS ETMI au droit du n° 2 avenue Mirabeau

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS AGEO CONSTRUCTION au droit du n° 2 boulevard Carabacel

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un dîner de Gala dans le cadre de la conférence "INNOVATES BHARAT" rue de France

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion du Conseil métropolitain organisé au CUM divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant la production des artistes de rue sur le territoire communal

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un long métrage intitulé "3 C'EST BIEN" divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'inauguration du clos de la fraternité Corniche André de Joly

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise RAVARINO au droit du n° 7 avenue Brown Sequard

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSDAN au n° 3 boulevard Général Louis Delfino

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour HR Levage, avenue Stephen Liégeard

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue de Roquebillière

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, avenue de Villebois-Mareuil

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin du Haut Magnan raccourci n° 1

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, chemin de la Costière

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, montée Saint-Aignan, boulevard Franck Pilatte

[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de pistes cyclables et réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise RAVARINO au droit du n° 19, rue Maréchal Joffre

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, boulevard de l'Ariane

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau boulevard Henri Sappia

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Circet, avenue Saint-Lambert

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, avenue Urbain Bosio

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Nexloop France, boulevard Victor Hugo

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR Fibre, avenue de Gairaut

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard François Grosso

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une palissade pour des travaux à effectuer par la SAS BON RENOVATION au droit des numéros 15-17 boulevard Mantega-Righi

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COLLINETTES au droit du n° 36 boulevard Tzarewitch

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin, et le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement "FETE DE LA MUSIQUE" Square Booth

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Alyce, avenue Edouard Grinda, avenue Saint-Augustin, boulevard du Mercantour, avenue de la Méditerranée, boulevard René Cassin, avenue Maître Maurice Slama, rue Nicot de Villemain, boulevard Paul Montel

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Foselev, rue El Nouzah

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Hydro Therm, avenue Durante

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axians Services Infras Côte d'Azur, rue Paul Déroulède, rue de Russie

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axians Services Infras Côte d'Azur, rue Charles Péguy, rue Molière

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, rue Lucie Larboullet

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue de la Marne

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Pauliani

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue de la Buffa

[Arrêté municipal] - Portant règlementation de la vente, de la détention, de la consommation et de l'usage détourné du gaz de protoxyde d'azote sur le territoire communal pour des motifs de sécurité et de salubrité publiques

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de la cérémonie du 86ème anniversaire de l'appel du 18 juin 1944 du Général de Gaulle

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Nexloop France, rue Costes et Bellonte, boulevard du Mercantour, boulevard René Cassin

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, avenue de Fabron

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation, les horaires de jardins et le stationnement à l'occasion de la conférence "INNOVATES BHARAT" divers lieux

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axione, avenue Alfred Borriglione, avenue Joseph Vallot

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, rue de Belgique, rue Paganini

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, avenue de Pessicart

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, chemin de la Ginestière

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, rue Barla

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un long métrage intitulé "SANDCASTLES" Parc Colline du Château

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un périmètre de sécurité pour des travaux à effectuer par la SAS ACRO ZENITH 06

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne pour des travaux à effectuer par la SAS ARTISANALE DE MENUISERIE

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation du "championnat de France FFPJP triplette mixte" parking des Pins

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de l'organisation d'un TOURNOI DE PETANQUE rue Jean André

[Arrêté municipal] - Modifiant l'arrêté municipal n° 2026-02468 réglementant le stationnement à l'occasion d'un long métrage intitulé "3 C'EST BIEN" divers lieux

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Maccarani

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COLLINETES au droit du n° 36 boulevard Tzarewitch

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ADSL TRANSPORTS 06 au n° 56 boulevard Jean Jaurès

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DES BRAS EN PLUS au droit du n° 18, rue des Boers

[Arrêté municipal] - Interdisant la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés sur le plan d'eau, le dimanche 28 juin 2026 en raison de la manifestation "IRONMAN 70.3 et IRONMAN NICE 2026"

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société CO.GE.MAT. SAM, route de Saint-Antoine

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SNCF Réseau, avenue de Bellet

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un long métrage intitulé "SANDCASTLES" Parc Colline du Château

[Arrêté municipal] - Modifiant exceptionnellement le fonctionnement du marché artisanal et artistique Nocturne du Cours Saleya le vendredi 12 juin 2026

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DES BRAS EN PLUS en face du n° 8 boulevard Comte de Falicon

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place pour des travaux à effectuer par la FERTADI GENERALE face au numéro 201 Corniche des Oliviers

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, boulevard de l'Ariane

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, bretelle Entrée Trachel ¿ Mathis, chaussée Nord, rue Abbé Grégoire, rue Dabray, rue Trachel

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Philippe Brunetto, avenue Joseph Raybaud

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, avenue du Domaine du Piol

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Luca Simicich, avenue Joseph Durandy

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, route de Turin

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard de l'Observatoire

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, route de Turin

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, boulevard de l'Observatoire

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Erilia, rue Trachel

[Arrêté municipal] - Modifiant l'arrêté municipal n° 2026-05810 et réglementant le stationnement pour un véhicule médicalisé - Les Oeuvres de Malte divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de la procession de la Saint-Pierre divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DES BRAS EN PLUS au n° 18, rue des Boers

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de l'organisation d'une séance de CINEMA EN PLEIN AIR Place Sainte-Claire

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin et le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement "MON ETE A NICE" Jardin Louis Pin

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par la SAS ACRO ZENITH 06 au droit du numéro 11 avenue Notre-Dame

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL PROBAT au droit du numéro 7 avenue Durante

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un camion benne pour des travaux à effectuer par l'entreprise SAS DE ANGELIS face au n° 4, rue Gabriel Fauré

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin, et le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement "SOIREE MUSICALE" Square Colonel Jean-Pierre

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le Quai des Etats-Unis et les Quai Lunel dans le cadre de l'évènement "IRONMAN FRANCE NICE 2026"

[Arrêté municipal] - Portant dispositif exceptionnel de collecte des déchets ménagers dans certaines voies de Nice dans les nuits du 21 au 22 juin 2026

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société SARL GAGGIOLI, avenue de Pessicart, boulevard Mantéga-Righi

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un voyage scolaire pour l'école REGINA COELI avenue Raymond Comboul

[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n° 2025-03222 et instaurant une aire de stationnement réservée aux taxis sur le quai des Etats-Unis au droit du n° 91

[Arrêté municipal] - Instaurant des aires de stationnement réservées aux taxis et aux cars de tourisme effectuant un circuit touristique sur la Promenade des Anglais

[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n°2018-03069 et réservant une aire de stationnement aux véhicules arborant la carte de stationnement pour personnes handicapées ou la carte mobilité inclusion

[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n° 2025-04632 et instaurant une aire de stationnement pour les cars de tourisme sur l'avenue Félix Faure au droit du n° 4

[Arrêté municipal] - Instituant temporairement, lors de la fête de la musique pour des motifs de sécurité et de tranquillité publique, un périmètre au sein duquel la consommation d'alcool, le transport au détail de carburant ou tous produits inflammables dans des récipients individuels et l'utilisation d'engins pyrotechniques sont réglementés

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne et d'un espace de chargement et de déchargement pour des travaux à effectuer par Madame EVA FIONA au droit du numéro 7, rue Edouard Scoffier

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL MAEL au droit du numéro 54, rue Saint-Philippe

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de l'organisation de la FETE DE LA MUSIQUE Place du Pin

[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DEMENAGEMENTS LUX au droit du n° 42, rue de la Buffa

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais et dans l'hypercentre de la Ville de Nice dans le cadre d'un enlèvement de déchets dangereux au bénéfice du laboratoire de l'Observatoire de Développement Durable

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Barbara DEBASTE au droit du n° 42 boulevard de Riquier

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur David AINOC au droit du n° 43 avenue Desambrois

[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise SND au droit du n° 30, rue Trachel

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANDAN au droit du n° 97 quai des Etats-Unis

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de la FETE DE LA MUSIQUE DE L'US ARMENIENNE parking Jacques BANDEZIAN

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation, le stationnement et les horaires de la Promenade du Paillon, à l'occasion de l'événement "FETE DE L'INDEPENDANCE DES PHILIPPINES" square Général Leclerc

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules de la société dédiée au transport de marchandises sur la promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement "IRONMAN FRANCE NICE"

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société FOSELEV COTE D'AZUR, route de Bellet

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS DIFF RENOV au droit du numéro 83 avenue Marechal Lyautey

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules de la société dédiée au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement "IRONMAN FRANCE NICE"

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion des festivités de la FETE DE LA MUSIQUE Quai des Etats-Unis

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de la kermesse de l'école BELLANDA Jardin Bellanda

[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté n° 2026-02486 et portant dérogation horaire de chantier pour la construction du pôle d'échange multimodal de Nice aéroport - Libération d'emprise

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'une cérémonie religieuse organisée à l'église Saint-Pierre d'Arène rue de France

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SNCF Réseau, avenue de Bellet

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LASCER au droit du n° 2, rue Barla

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LASCER au droit du n° 7 avenue Cernuschi

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSDAN au droit du numéro 5 avenue Raymond Féraud

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires et d'un espace de chargement déchargement pour des travaux à effectuer par la SARL PACA PAYSAGE au droit du numéro 34 boulevard Dubouchage

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de l'organisation de l'évènement "SOIREE MUSICALE" Place des Vignerons de Bellet

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin et le stationnement à l'occasion d'une animation dénommée "MON ETE A NICE" Parc Chambrun

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de l'organisation des épreuves "IRONMAN FRANCE NICE" et "IRONMAN 70.3 NICE" divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion d'une Fête dénommée 'Saint Antoine - Grand Bal" Place Dominique Fighiera

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, avenue Emile Bieckert

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société MEDIACO COTE D'AZUR, route de Bellet, chemin de Crémat

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Eli Edificium, rue Alexandre Mari

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL RESITECH au droit du numéro 24, rue Frédéric Passy

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de trois véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS EITB face au numéro 1 avenue de l'Arbre Inférieur

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin et le stationnement à l'occasion d'une soirée Cinéma dans le cadre de l'animation "MON ETE A NICE" Jardin Saint-Isidore

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule utilitaire et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSDEM DEMENAGEMENTS au droit du numéro 65 boulevard de Cessole

[Arrêté municipal] - Portant dérogation horaire de chantier pour la construction du pôle d'échange multimodal de Nice aéroport - Travaux caténaires

[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise SERENO SERVIZI au droit du n° 40 boulevard Gambetta

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule utilitaires à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise RAVARINO au droit du numéro 25 boulevard Carabacel

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin, et le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement "SOIREE MUSICALE" Parc Vigier

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion d'un évènement "NISSA RUN FOR BOULON" dans le parc du Château

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un périmètre de sécurité pour des travaux à effectuer par la SAS ACRO'ZENITH 06 au droit du numéro 109 boulevard Gambette retour avenue Saint-Joseph

[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement de véhicules à effectuer par l'entreprise RAVARINO au droit du n° 4 avenue Durante

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise SND au droit du n° 2 avenue de Verdun

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise FLORENT DEMENAGEMENT au droit du n° 4 place Franklin

[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement de véhicules à effectuer par l'entreprise SND au droit du n° 33, rue Gioffredo

[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSPORT CARERE au droit du n° 20, rue de la Buffa

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de quatre véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS OMECARE MEDICAL au droit du numéro 16 avenue de l'Armée des Alpes

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS SAM ETANCHEITE au droit du numéro 175 avenue Maréchal Lyautey

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Maréchal Lyautey, place Docteur Charles Paschetta, boulevard Pasteur

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Général Hoche

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Gioffredo

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue d'Alsace Lorraine

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Ielo-Liazo Déploiement Fibre, rue Berlioz

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard de la Madeleine

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Auguste Gal

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Simone Veil

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Joseph Durandy

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue des Potiers

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard Prince de Galles

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axione, boulevard Victor Hugo, boulevard Gambetta

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, boulevard de Cimiez

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Immobilière Niçoise, rue Gioffrédo

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Arson

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise FRORENT DEMENAGEMENT au droit du n° 64 avenue du Domaine du Piol

[Arrêté municipal] - Réglementant le circulation des véhicules de la société dédiée au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le Quai des Etats-Unis et le Quai dans Lunel dans le cadre de l'évènement "IRONMAN FRANCE NICE"

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de Championnats Régionaux d'Athlétisme parking des Pins

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS ACRO ZENITH 06 au droit du numéro 30, rue Monseigneur Alfred Daumas

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL OPPIDUM RENOVATION face au 4 boulevard de Cimiez

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société SAS GARELLI, avenue du Mont Alban, boulevard des Deux Corniches, rue Demontzey

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société ZAMPINI PIERRE, avenue du Mont Alban, boulevard des Deux Corniches, rue Demontzey

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société GETEX, avenue Joseph Durandy, chemin de la Ginestière

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société GROUPE BERTO, avenue Joseph Durandy, chemin de la Ginestière

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ADDICT MONTE MEUBLE au droit du n° 92 Promenade des Anglais

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société O PURE PISCINE, avenue des Baumettes

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, pont Garigliano Lion, route de Turin

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, boulevard des Deux Corniches

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, boulevard Jean Behra

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, boulevard de Cessole

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Emmanuel-Philibert, rue Jean-Pierre Papon, rue Boyer

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, avenue des Bosquets

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Mehdi Kabba, rue d'Alsace Lorraine

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Marignan Côte d'Azur, rue Chabrier

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise RAVARINO au droit du n° 3 Quai des Deux Emmanuel

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le Conseil Départemental des Alpes Maritimes, chemin du Contéo

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une palissade pour des travaux à effectuer par la SAS EDMP-PACA au droit du 69 chemin de l'Archet

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par la SARL PACA PEINTURE DESCAMPS au droit du numéro 28 boulevard Stalingrad

[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des anglais, le Quai des Etats-Unis et le Quai Lunel dans le cadre de l'évènement "IRONMAN FRANCE NICE 2026"

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par M. PIGNATARO Robert au droit du numéro 69 avenue Cap de Croix

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL ROMDHANE BATIMENT au droit du numéro 4, avenue Colombo

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société TRANSPORTS MILLO GARCIN avenue du Col de Bast

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société TRANSPORTS MILLO GARCIN, Cal de Spagnol Soutran

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société TRANSPORT MILLO GARCIN, avenue du Parc-Maria

[Arrêté municipal] - Annulant exceptionnellement le marché de la Place du Palais de Justice réservé aux professionnels spécialisés dans le négoce des livres anciens et d'occasion, le samedi 18 juillet 2026

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne et d'un espace de chargement et de déchargement pour des travaux à effectuer par Monsieur Killian BERKAU au droit du numéro 11 boulevard Victor Hugo

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardins, la circulation et le stationnement à l'occasion de l'organisation de la fête du YEMANJA divers lieux

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un périmètre de sécurité pour des travaux à effectuer par la SAS ACRO ZENITH 06 au droit du numéro 6 avenue de Pessicart

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Maxime VLIEGHE au droit du n° 4, rue Diderot

[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement "La KERMESSE" Kiosque à Musique

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Antoine MORALI au droit du n° 63 boulevard de Cessole

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LEGROS FILS au droit du n° 33 avenue de la Lanterne

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un dépôt de matériel pour des travaux à effectuer par la SAS 3ID DESAMIANTAGE au droit du numéro 4, rue Edouard Scoffier

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Ville de Nice - Direction déléguée à la Réglementation du Domaine Public - Service du Stationnement Payant sur Voirie sur l'ensemble des voies incluses sur le territoire de la commune de Nice

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par LES COLLINETTES au droit du n° 68 boulevard Tzarewitch

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'une séance de shooting photo pour la marque "FAÇONNABLE" boulevard de Cimiez

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Thomas BEUCLER au droit du n° 50, rue Emmanuel Grout

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'une animation de quartier dénommée "CINEMA EN PLEIN AIR" boulevard Saint-Roch

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Olivier Navare, avenue Edith Cavell

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Focone, rue Emmanuel-Philibert

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Desambrois

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Antoine Véran

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - DSI Informatique, rue Pastorelli

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Guillaume Boréa

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue André Theuriet

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard Gambetta, avenue de Pessicart

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Ville de Nice - Propreté, voie au n°60 bis avenue des Arènes de Cimiez

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, rue d'Italie

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Ville de Nice - Espaces Verts, rue Beau Site

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Robert Schuman

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour JCDecaux, placette Yanis Coviaux

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Paolo SCI, avenue de Fabron

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Communication et Evènementiel, place Masséna

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, avenue Joseph Raybaud

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Pluvial Gemapi, rue Joseph Albert Bovis

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, avenue Joseph Raybaud

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, avenue Maître Maurice Slama

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise BOVIS COTE D'AZUR avenue de Valbonne

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, voie d'accès au Cadam

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, route de Turin

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne pour des travaux à effectuer par la SAS PATRIARCA ENTREPRISE au droit du numéro 3, rue de la Buffa

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de trois véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL NICE CHERPENTE au droit du numéro 12 avenue Romain Rolland

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COLLINETTES Place Arson

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Emer O Sullivan, avenue Jean Lorrain

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Romain Rolland

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue de Valombrose

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS FCP au droit du numéro 19 avenue Joseph Raybaud

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Castel

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, avenue Emile Bieckert

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - DSI Informatique, rue Edouard Beri, rue Pierre Devoluy

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Vismara

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, rue Trachel

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement Pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Henri Matisse

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Aimé Martin

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue de la Californie

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne pour des travaux à effectuer par la SAS NICE TRAVAUX RENOV au droit du numéro 24, rue Théodore Gasiglia

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard Gambetta, boulevard Joseph Garnier, avenue Henri Barbusse

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Mme Angélique Rossi, route de Bellet

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, boulevard Henri Sappia

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Riviera Realisation - Villa Osmose - Mme Seguin/Mme Lamy, route de Pessicart

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard Henri Sappia

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Abdelhakim KADRI au droit du n° 1, rue de Villeneuve

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSDAN au droit du n° 10 boulevard Saint-Jean Baptiste

[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société TECHNISOL, avenue de Fabron

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Spie City Networks, montée Claire Virenque, rue Jean Baptiste Calvino

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Clement Ader angle avenue Cyrille Besset, avenue Montclar angle avenue François Bottau, montée Claire Virenque angle avenue Cyrille Besset, montée Claire Virenque, avenue Rene Boylesve angle avenue Cyrille Besset, avenue François Bottau angle avenue Cyrille Besset

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, rue Scaliéro

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Abdel Merzouki, avenue Milon de Véraillon

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, chemin du Mont Gros

[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Cluvier, avenue Honoré d'Estienne d'Orves

[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise RAVARINO au droit du n° 41 boulevard Pierre Sola

Décision (1)

[Décision] - Liste des autorisations d'urbanisme - Mai 2026

Délégation fonction (28)

[Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Olivia CIVILISE

[Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Nathalie ALBALADEJO

[Délégation fonction] - Désignant Madame Magali ALTOUNIAN, Conseillère Municipale pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur Frédéric NICOLAS et de Madame Audrey SCHUMACHER

[Délégation fonction] - Désignant Madame Magali ALTOUNIAN, Conseillère Municipale pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur Mehdy EN-NASSEF et de Madame Caroline RIVIERE

[Délégation fonction] - Désignant Monsieur Anthony BORRE, Conseiller Municipal pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur Philippe GERGADIER et de Madame Mai-Anh NGO

[Délégation fonction] - Désignant Madame Juliette CHESNEL-LE ROUX, Conseillère Municipale pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur Marc REMAGGI et de Monsieur Josiah CARROLL

[Délégation fonction] - Désignant Monsieur Pierre-Paul LEONELLI, Conseiller Municipal pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur Axel BERTHAULT et de Madame Marie-Sara MACE

[Délégation fonction] - Désignant Monsieur Anthony BORRE, Conseiller Municipal pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur James LEFEBVRE et de Madame Valentine BERTEAU

[Délégation fonction] - Désignant Madame Jennifer SALLES, Conseillère Municipale pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur Sébastien DERAIN et de Madame Florence AGARD

[Délégation fonction] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vies à Madame Karine AALMOES

[Délégation fonction] - Désignant Madame Juliette CHESNEL-LE ROUX, Conseillère Municipale pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariale de Monsieur Pierre BENASSAYA et de Madame Fabiana DE FREITAS BUROZ

[Délégation fonction] - Désignant Madame Dominique ESTROSI-SASSONE, Conseillère Municipale pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur Maxence MUZATON et de Madame Nastasia NOENS

[Délégation fonction] - Désignant Madame Jennifer SALLES, Conseillère Municipale pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur Thibault SANCEY DODIVERS et de Madame Amélie BELLARIA

[Délégation fonction] - Désignant Monsieur Patrick ALLEMAND, Conseiller Municipal pour remplir les fonctions d'Officier de l'Etat Civil à l'occasion du mariage de Monsieur Olivier CHARDONNET et de Madame Marie-Gabrielle CARLIN

[Délégation fonction] - Désignant le régisseur, les mandataires suppléants et les simples mandataires de la régie de recettes "CINEMATHEQUE DE NICE" (modification de l'arrêté municipal n° 20Z4-028 du 4 juillet 2024)

[Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Françoise SOULIMAN, 1ère Adjointe au Maire, Déléguée aux mesures provisoires d'admission en soins psychiatriques

[Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Patrick-Marc LE DONNE, 18ème Adjoint au Maire, Délégué aux Affaires Juridiques, à l'éthique, à la déontologie et à la Commande publique

[Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Françoise SOUMIMAN 1ère Adjointe au Maire, Déléguée à la sécurité, à la prévention de la délinquance, à l'aide aux victimes, à l'administration générale et au patrimoine communal

[Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Bérengère DE CHARNACE, 21ème Adjointe au Maire, Déléguée au Territoire "Collines Niçoises", aux cultes et à l'enseignement privé

[Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Muriel VITETTI, 25ème Adjointe au Maire, Déléguée aux Traditions Niçoises et à la cuisine Niçoise

Délégation signature (10)

[Délégation signature] - Portant abrogation de la délégation de signature à Monsieur Romain DEL GROSSO, Directeur Général Adjoint Ressources Humaines et Modernisation

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anne-Béatrice AUNE, Directrice de la Règlementation au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Estelle COLLET, Cheffe de service Hygiène publique et Lutte antivectorielle de la Direction de la Règlementation au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sébastien LENOIR, Directeur Général Adjoint Finances et Domaine par intérim

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Stéphane DUPONT, Directeur Administratif et Financier au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Delphine GAYRARD, Directrice Générale Adjointe Culture et Patrimoine par intérim

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Christophe PICARD, Directeur Général des Services

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Denis CIESLIK, Directeur de Cabinet

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Bertrand SOURISSEAU, Directeur Général Adjoint Ressources Humaines et Modernisation par intérim

[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jérôme MARCENAC, Directeur de la Police Municipale au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté

Délibération (2)

[Délibération] - Information du Conseil municipal des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

[Délibération] - Publication du dispositif de la délibération approuvant une délégation de service public

Procès-verbal (2)

[Procès-verbal] - Procès-verbal des débats du Conseil municipal du vendredi 24 avril 2026

[Procès-verbal] - Procès-verbal des débats du Conseil municipal du 5 juin 2026