| | Arrêté municipal (305) |
| [Arrêté municipal] - Portant interdiction d'accès : 4 bis rue Saint-Philippe |
| [Arrêté municipal] - Portant abrogation d'une interdiction d'accès : 42 rue Trachel |
| [Arrêté municipal] - Portant interdiction d'accès : 14 rue du Comte Vert Amédée VI du 24 mars 2026 à 17h au 25 mars 2026 à 18h |
| [Arrêté municipal] - Portant interdiction d'accès : 14 rue du Comte Vert Amédée VI |
| [Arrêté municipal] - Portant mise en sécurité - procédure d'urgence : 6 allée Sandro Pertini |
| [Arrêté municipal] - Portant mainlevée de mise en sécurité - procédure d'urgence et procédure ordinaire : 66 boulevard Bischoffsheim |
| [Arrêté municipal] - Portant interdiction d'accès : 128 avenue de la Californie du 16 avril 2026 au 17 avril 2026 |
| [Arrêté municipal] - Portant interdiction d'accès : 49 rue Bonaparte du 4 avril 2026 au 20 avril 2026 à 12h |
| [Arrêté municipal] - Portant abrogation d'une interdiction d'accès : 42 rue Trachel |
| [Arrêté municipal] - Portant abrogation d'une interdiction d'accès : 1 avenue Antoine Galante |
| [Arrêté municipal] - Portant abrogation partielle de l'arrêté de mise en sécurité procédure d'urgence : 128 avenue de la Californie |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'évènement Raid des SAMUDivers lieux |
| [Arrêté municipal] - Interdisant l'accès à la plage publique des bains Militaires de Nice en raison de la manifestation "RAID des SAMU" le 25 avril 2026 |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion du Semi Marathon International de Nice. Divers lieux |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Maison Porchet / M. Benjamin Chhoa, rue de la Liberté |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue George V |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'évènement sportif « CHAMPIONNAT DE FRANCE UNSS DE FUTSAL » - Boulevard Napoléon III |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Hr Levage, route de Saint-Pierre de Féric |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, boulevard Tzarewitch |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Scudéri |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS AT HOME au droit du numéro 180 avenue de la Californie. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de trois véhicules utilitaires pour des - travaux à effectuer par la SAS MS CONSTRUCTIONS au droit du numéro 2 rue Bavastro |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL NICE CHARPENTE au droit du numéro 60 rue de Dabray |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire et d'un espace de chargement et déchargement pour des travaux à effectuer par la SARL SOLEIL ETANCHE RENOVATION au droit du - numéro 53 avenue Reine Victoria |
| [Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DEMENAGEMENTS FRANCHI au droit du n° 9 rue Maréchal Joffre |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS GARELLI au droit du 1 rue Adolphe Isnard-Serrat |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à - effectuer la SAS ACRO'ZENITH 06 au droit du numéro 18 avenue des Orangers |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à - effectuer par la SARL STRAMIGIOLI au droit du numéro 3 rue Docteur Balestre |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS HUB au droit du numéro 4 bis rue Blacas |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par la SARL PROFORSCIAGE au droit du numéro 29 rue Paul Déroulède |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, rM6202 du PR110+000 (av. Vérola) au PR109+000, direction Digne uniquement |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule type nacelle pour des travaux à - effectuer par la SARL SERANTONI FERMETURES ET EQUIPEMENTS au droit du numéro 10 rue Rossini |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule type nacelle pour des travaux à - effectuer par la SARL FERRONNERIE BALERIN FILS au droit du numéro 13 rue de Sospel |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Imperial Levage, rue du Congrès |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, Avenue Auber |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Emer O Sullivan, avenue Jean Lorrain |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par la SAS FCP au droit du numéro 16 avenue Maréchal Foch |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS EITB au droit du numéro 4 rue Smollett |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux - à effectuer par la SAS ETUDE & DIFFUSION EUROPEENNE DE NOUVEAUTES au droit du numéro 6 avenue de Suède |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, Promenade des Anglais |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, Promenade des Anglais |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires et d'un espace de chargement et déchargement pour des travaux à effectuer par MONSIEUR GIRARD JEAN PAUL au droit du numéro 3 rue de Melchior de Vogue |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, boulevard Pierre Sémard |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, avenue de Carras |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, avenue Joseph Raybaud |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'évènement « SALON DU BIEN VIVRE ENSEMBLE » organisé à - l'AnimaNice Django Reinhardt. Chemin Château Saint Pierre |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de deux matchs « NISSA RUGBY ¿ RENNES » et « NISSA RUGBY ¿ DEMI-FINALE » au Stade Marcel VOLOT de Nice |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement, la circulation et les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement « PAQUES AU JARDIN » dans le parc Carol de Roumanie |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un évènement « BIB'MOBILE » organisé par la ville de Nice.Divers Lieux |
| [Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion d'un évènement « FESTIVAL DE LA BIERE » Kiosque à Musique |
| [Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin et le stationnement à l'occasion de la JOURNEE CITOYENNETE ET PREVENTION DES RISQUES URBAINS |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSDEM au droit du n° 7 boulevard Gambetta |
| [Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LASCER au droit du n° 18 avenue Thiers |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre de l'organisation de l'évènement « PRINTEMPS DES MOMES ». Divers lieux |
| [Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin et le stationnement à l'occasion de l'organisation d'une journée « A LA RENCONTRE DE MES DROITS » dans le parc du Général Lecuyer Avenue Emile Ripert |
| [Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion d'un évènement « ID WEEK-END 2026 » Jardin Albert 1er |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ATB LAW au droit du n° 13 avenue Désembrois |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un évènement pour le compte d'AXA ASSURANCES. Rue Romain Rolland |
| [Arrêté municipal] - Visant à instaurer un couvre-feu des mineurs sur certains secteurs du territoire et notamment à forte fréquentation de la ville de Nice |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour du chargement et du déchargement à effectuer par la SAS DE ANGELIS BAT-IR au droit du numéro 1 Promenade des Anglais |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement, la circulation et les horaires du parc à l'occasion de l'organisation de la « Fête des Mai 2026 » dans le Parc des Arènes de Cimiez |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société MILLO GARCIN, avenue et route de Pessicart. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement, la circulation et les horaires du jardin de la Promenade du Paillon à l'occasion de l'évènement « FESTIVAL DU LIVRE » Divers lieux |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules de des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le Quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement « SEMI MARATHON INTERNATIONAL DE NICE 2026 » |
| [Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion d'une kermesse de l'unité dans le square Kirchner |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la cérémonie d'hommage YOM HASHOAH. Colline du Château |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une nacelle pour des travaux à effectuer par le DEPARTEMENT 06 au droit du numéro 13 rue Ricolfi |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'évènement BEAR MARKET. Rue Cathy Richeux |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par la SARL RIVIERA ZINGUERIE au droit du numéro 9 rue Boyer |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société CO.GE.MAT SAM, route de Bellet |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société TRANSPORTS MILLO, route de Saint Pierre de Féric, corniche des Oliviers, chemin de la Costière. |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société POLYESTER INNOVATION DEVELOPPEMENT, avenue de la Lanterne, avenue de Fabron et chemin de Terron. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules de la société dédiée au transport de marchandises sur la - Promenade des Anglais, le Quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement « SEMI - MARATHON INTERNATIONAL DE NICE 2026 » |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSDEM rue de la Gare du Sud angle du n° 5 boulevard Joseph Garnier |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise RAVARINO au droit du n° 4 place Franklin |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société MARPORTS MARCHANDISES TRANSPORTS, aire piétonne Masséna. |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société BRAM SARL, avenue de Pessicart, boulevard Mantéga-Righi. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion du 163ème ANNIVERSAIRE DE LA BATAILLE DE CAMERONE |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société U PROXIMITE FRANCE, route de Pessicart. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise NICE DEMENAGEMENTS entre le n° 61 et le n° 63 avenue Borriglione |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES DEMENAGEMENTS CROISETTE entre e n° 61 et le n° 63 avenue Borriglione |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sagec, boulevard Pasteur |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Hôtel Club'inn M. Jonathan Gaie, rue Massenet |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sagec, boulevard Pasteur |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, chemin de la Colline de Magnan, corniche de Magnan |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue de Valombrose |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue du Sicou |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, rue de Chateauneuf |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, boulevard Bischoffsheim |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin de la Paillos |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Cernuschi |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la SCI Mulijo, avenue Sainte-Marguerite |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard René Cassin |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue René Sainson, rue de la Buffa |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, avenue Auguste Vérola |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Joseph Cadéi, avenue Saint-Lambert |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eurafibre, avenue Jean Lorrain |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Nge Genie Civil, rue Reine Jeanne |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Catacom, avenue du Domaine du Piol |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Julien Nataf, avenue de Fabron |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour LAB, rue Cais de Pierlas |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Emmanuel-Philibert |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Honoré d'Estienne d'Orves |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, boulevard de l'Ariane |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Thiers |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Auguste Gal |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue de la Clua |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard Tzarewitch |
| [Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LEMAN DEMENAGEENTS au droit du n° 44 rue de la Buffa |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la SNCF, boulevard René Cassin |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard de l'Ariane |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, rue Guiglionda de Sainte-Agathe |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Bottéro |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Circulation, boulevard René Cassin |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, corniche de Magnan |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour JCDecaux, boulevard du Mercantour |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Kaufman And Broad, rue Auguste Pégurier, rue Maurice Mignon |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Lorenzi |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DEMENAGEMENT LEGROS FILS au droit du n° 2 boulevard Gorbella |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard de la Madeleine |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue de la Tour de l'Ariane, chemin de la Lauvette, chemin du Canal des Arrosants |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise NICE DEMENAGEMENTS rue Général Laperrine angle du n° 30 boulevard Gorbella |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise AJK TRANSPORT rue Guiglia entre la rue Kosma et l'avenue Emilia |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires et d'un espace de chargement et déchargement pour des travaux à effectuer par la SAS ECOGOM au droit du numéro 12 boulevard Général Louis Delfino |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un périmètre de sécurité pour des travaux à effectuer par la SARL ACRO SOLUTION au droit du numéro 17 route Forestière du Mont Boron |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise SND au droit du n° 3 Quai des Deux Emmanuel |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une palissade pour des travaux à effectuer - par la SAS SAGEC MEDITERRANEE au droit du numéro 115 boulevard Pasteur |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion des MISSIONS DE PREVENTION SPECIALISEE réalisées par l'association ALC. Divers Lieux |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société CHAUSSON MATERIAUX, petite avenue du Patrimoine. |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société LES BETONS NIÇOIS, vieux chemin de Gairaut. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ADS PACA au droit du n° 4 avenue de Verdun |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société BRAM SARL, vieux chemin de Gairaut. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation du véhicule de la société dédiée au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le Quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement « SEMI MARATHON I INTERNATIONAL DE NICE 2026 » |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'une opération de déménagement à effectuer par l'entreprise RAVARINO au droit du n° 39 rue Lamartine |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, corniche Fleurie |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation du véhicule de la société dédiée au transport de marchandises sur la - Promenade des Anglais, le Quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement « SEMI - MARATHON INTERNATIONAL DE NICE 2026 » |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Azur Réalisation, boulevard Pape Jean XXIII |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axians Services Infras Côte d'Azur, avenue des Arènes de Cimiez |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Pharmacie du Dr Nicolas, avenue Notre-Dame, rue de Lépante |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Ikea Developpement, avenue Pierre de Coubertin |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Eclairage Public et Réseaux Concédés, rue Sorgentino |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, avenue Saint-Augustin |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un évènement « FESTIVAL DE LA BIERE » Promenade des Anglais |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard Henri Sappia |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, chemin de la Costière |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axione, avenue Honoré d'Estienne d'Orves |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, Promenade des Anglais |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Alphonse Karr |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, voie Romaine |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Romain Otto, rue Beaumont |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard René Cassin |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, cal de Spagnol Soubran |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Infrastructures, contre allée de la Promenade des Anglais, Promenade des Anglais, avenue des Grenouillères |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue de la Marne |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue du Malonat |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement « 70 ANS DE NICE LA - BELLE ». Divers lieux |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SNCF, boulevard du Mercantour |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard de l'Ariane |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue du Collet |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, Promenade des Anglais |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Romain Rolland, avenue Raymond Comboul |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Renouvellement Urbain, place de l'Eglise de l'Ariane |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, route de Bellet |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, rue Marceau |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue de la Californie |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Smollett |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Bouygues Telecom, boulevard René Cassin |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue de l'Authion |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise FLORENT DEMENAGEMENT au droit du n° 17 avenue Raymond Comboul |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, quai Lunel |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Bouygues Telecom, route de Pessicart |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, avenue des Fleurs |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Hicham Bati Sibel, rue Saint-Philippe |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais et dans l'hypercentre de la Ville de Nice dans le cadre d'un enlèvement de déchets dangereux au bénéfice du laboratoire de l'Observatoire Développement Durable |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'évènement « TRANSHUMANCE » organisé par la Métropole Nice Côte d'AzurPromenade du Paillon |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne et d'un espace de chargement déchargement pour des travaux à effectuer par la SAS ETMI au droit du numéro 20 rue Michel Ange |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSPORT ET JOHN'S boulevard François Grosso du n° 36 rue Bottero |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Victoire LORTHIOIR au n° 48 boulevard Jean Jaurès |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Mahé BUTEL au n° 48 boulevard Jean Jaurès |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un évènement au CAMPUS VALROSE Avenue Valrose |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un FESTIVAL DE TRAGEDIES organisé par le Théâtre National de Nice Jardin des Arènes de Cimiez |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation du FESTIVAL au FIL DE L'AUTRE organisé au centre AnimaNice Gorbella |
| [Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ANTIBES FRED DEMENAGEMENT au droit du n° 11 bis rue du Congrès |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires et d'un espace de chargement déchargement pour des travaux à effectuer par la SARL NICE CHARPENTE au droit du numéro 17 rue des Ponchettes |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Vincent FOUCHER au droit du n° 107 Quai des Etats-Unis |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire et pour des travaux à effectuer par la SAS ETMI au droit du numéro 1 rue Acchiardi de Saint-Léger |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de deux véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL NICE CHARPENTE au droit du numéro 60 rue Dabray |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Edgard SALNAZARYAN au droit du n° 9 rue Massenet |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Mahé BUTEL au n° 48 boulevard Jean Jaurès |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement « 81ème journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation ». Cimetière Caucade |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par la SOCIETE NOUVELLE DU CAFE DE TURIN au droit du 5, place Garibaldi |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS ENSEIGNES GERACI au droit du 7, rue Maccarani |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL PROBAT au droit du numéro 33 rue Arson |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux - à effectuer par MONSIEUR SILVANO FRANCK au droit du numéro 20 rue du Congrès |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par l'Association Forum Jorge François au droit du numéro 2 rue René Sainson |
| [Arrêté municipal] - Ordonnant la fermeture immédiate au public de l'aire de jeux et des animations dans le parc Carol de Roumanie pour des modifs de sécurité publique |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation de l'animation « BELLET FESTIVE ». Divers lieux |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation du SPECTACLE DES SENIORS Impasse de la Tranquillité |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion du conseil métropolitain organisé au CUM. Divers Lieux |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société N.V.A SAS, route de Pessicart, avenue Cyrnos. |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour HR Levage, rue Biscarra |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Mme Gabrielle Kesic, SCC Chopard Azur, avenue Valéry Giscard d'Estaing |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, boulevard de l'Ariane |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Alexis Mossa, rue des Potiers, rue Andrioli |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard de Cambrai |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, avenue de Mendiguren |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sagec, avenue Gustave Eiffel |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, rue Von Derwies |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Jean-Pierre Papon |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eos Nice, corniche des Oliviers |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue François Guisol |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue de Fabron |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Marie Bashkirtseff |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Cityz Media, avenue Saint-Augustin |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais et dans l'hypercentre de la Ville de Nice dans le cadre d'un grutage d'une statue au bénéfice de l'hôtel Negresco, restaurant Chanteclerc |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice boulevard Dubouchage, rue Gubernatis |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre des permanences du bus de l'Entrepreneuriat.Divers Lieux |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Espaces Publics et Voirie, place de la Brigue, boulevard Jean-Baptiste Verany |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, route de Turin |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, place Arson |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue de Fabron |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Bouygues Telecom, boulevard René Cassin, avenue Charles Buchet |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, vieux chemin de Saint-Antoine raccourci n°1 |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de dépôts de matériel pour des travaux à effectuer par la SARL TECHNI-TRAVAUX au droit du numéro 13 avenue Auber |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise FLORENT DEMENAGEMENT au droit du n° 11 avenue de Gairaut |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne pour des travaux à effectuer par la SARL MONACRO au droit du numéro 15 avenue Lympia |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un 4ème DINER DE CHARITE - ANTOINE LACASSAGNE |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation et les horaires du jardin de l'Arménie à l'occasion de l'organisation de la 11ème Commémoration du Génocide des Arméniens.Divers lieux. |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Gheorghii Gonta, chemin de Terron |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue du Béal, boulevard de Riquier |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la fermeture de piste cyclable et la circulation à l'occasion de l'organisation d'un tournage intitulé « GUCCI » Villa des Parfums |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de la « SOIREE DEDICACE ODIN ». Rue Pastorelli |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais et dans l'hypercentre de la Ville de Nice dans le cadre d'une livraison au bénéfice de l'Opéra de Nice Côte d'Azur |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'une opération de déménagement à effectuer par l'entreprise J&D DEMENAGEMENT au droit du n° 49 rue Lamartine |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise SAN MICHELE TRASLOCHI au droit du n° 25 Promenade des Anglais |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un périmètre de sécurité pour des travaux à effectuer par la SAS STAN au droit du numéro 2 passage Antoine Véran |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un « ATELIER COACHING VELO ». Quai des Etats-Unis |
| [Arrêté municipal] - Portant fermeture de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COLLINETTES au droit du n° 33 rue Gioffredo |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation à tonnage pour la société RENFORTEC - SOLINJECTION, route du Bellet, chemin de Crémat |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société SAS TRANSPORTS COLLOIS, route de Pessicart. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DEMENAGEMENT LEGROS FILS au droit du n° 2 rue Arson |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, avenue Cyrille Besset |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Tramway, boulevard René Cassin |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sethec Société d'Exploitation Thermique et Climatique, avenue des Orangers |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Manuel Enfedaque, Promenade des Anglais |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction des Bâtiments, avenue Saint-Jean-Baptiste |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, boulevard René Cassin |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard Général Louis Delfino |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sogetrel, rue Marie Bashkirtseff |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Auguste Vérola |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Alphonse Karr |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Serfim TIC, boulevard Jean Luciano |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, chemin du Contéo |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Pallas Immobilier, avenue Henry Dunant |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MGB Construction, rue Jean-Pierre Papon |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, rue Barla |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eurafibre, place Garibaldi |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, corniche des Oliviers |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard de l'Observatoire |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, route de Pessicart |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Cyrille Besset |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue de Fabron |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue de la Marne |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Alphonse Karr |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue de France |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eurafibre, rue Auguste Gal |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, chemin du Contéo, boulevard de l'Observatoire |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Nicolas Modica - S.C.C.V Cimiez les Lucioles Gambetta Paca chemin de l'Abbaye de Saint-Pons |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour JCDecaux, boulevard René Cassin |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un évènement sportif intitulé « DUO&CO ¿ L'ARENE DU ROI » Colline du Château |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un spectacle de conte. Avenue Gallieni |
| [Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable en réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise GROSPIRON au droit du n° 16 boulevard Gambetta |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société SUEZ-RV-MEDITERRANEE, avenue de Pessicart. |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société SUEZ-RV-MEDITERRANEE, avenue des Baumettes. |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société SUD TRANSLEV avenue Joseph Durandy |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS IMMOBLEU PROMOTION au droit du numéro 67 rue Smollett |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un repérage dans le cadre du long métrage « Projet O ». - Colline du Château |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement « NOCTURNE DES MAI » Rue Thivin |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SARL RESITECH au droit des numéros 2-4 rue Berlioz |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place de véhicules utilitaires pour des travaux à effectuer par la SAS SLT au droit du numéro 5 rue de Belgique |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire pour des travaux à effectuer par la SAS ND CONCEPT au droit du numéro 91 Quai des États-Unis |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société ECO SERVICES, avenue des Baumettes. |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Julien Nataf, avenue de Fabron |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Brès, boulevard de l'Observatoire |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Inli Paca, avenue Banco |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le Centre Hospitalier Sainte-Marie, avenue Joseph Raybaud |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axians Services Infras Côte d'Azur, avenue de Brancolar |
| [Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Region Paca - Service des Chemins de Fer de Provence, chemin de Crémat |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion du match de football « OGC NICE / RC LENS » qui aura lieu le 02 mai 2026 à 21h05 au Stade Allianz Riviera de Nice. |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société ECO SERVICES, avenue des Baumettes. |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société RAZEL-BEC, à la demande de la METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR, boulevard Bischoffsheim, boulevard de l'Observatoire et chemin du Contéo |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société EUROP'TP, chemin de la Ginestière, chemin de Crémat |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société MEDIACO, avenue de Fabron, chemin de Terron. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement, la circulation et les horaires de jardin à l'occasion de l'évènement « DON DU SANG » Jardin Albert 1er |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DEMENAGEMENTS RAVARINO DEMECO au droit du n° 68 boulevard de Cimiez |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Marie-Louise GRANGE au droit du n° 21 avenue Gallieni |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Thierry DOTTO au droit du n° 118 avenue de la Californie |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ALBONICO au droit du n° 10 avenue de la Lanterne |
| [Arrêté municipal] - Réglementant la circulation du véhicule de la société dédiée au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le Quai des Etats-Unis et le Quai Lunel dans le cadre de l'évènement « FESTIVAL KOOLTURA 2 » |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ALBONICO au droit du n° 55 rue Pierre Sola |
| [Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise CARAVANE au droit du n° 18 rue de la Liberté |
| [Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société LES BETONS NIÇOIS, route de Pessicart. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'une manifestation cultuelle au 78 Corniche Fleurie. |
| [Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise STC OUEST au droit du n° 10 avenue Thiers |
| [Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COLLINETTES au droit du n° 12 rue Cassini |
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| | Décision (1) |
| [Décision] - Liste des Autorisations d'urbanisme décidées du mois de Mars 2026 |
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| | Délégation fonction (101) |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Joëlle JULIENNE |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Karima SOUAIDIA BENTALEB née SOUAIDIA |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Valéria ALVARO née D'AGOSTINO |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Marie ARMANA née GRILLO |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Safeta AUCLAIR née SADIC |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Michèle BALBO née REZZENI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Cyril BASSI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Aline BOGLIO née NUCCI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Mélanie BONELLO née BAGARD |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Danielle BORELLO |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Thierry BOUCHERE |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Maïda BRINI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Karine CHIAJESE née MILLANI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Pascale CHIRCOP née ZAZZI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Laurence DAVID |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Angélique DEBENEDETTI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Jennifer DURANDO |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Stéphanie FAGARD |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Julie FARGUES |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Fabienne FERRIO-VERAN |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Christian GIORADANELLA |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Cynthia GIUGLARIS |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Patricia GRILLAS |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Sophie LURIER - BENEDETTI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Sylvie MACCONI née PITTOLA |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Marie AMILIEN née MARCHITELLI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Diane BAILLY-MASSON |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Laurent CANILLAC |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Aline CANINO née MARTIN |
| [Délégation fonction] - Désignant Madame Juliette CHESNEL-LE ROUX, Conseillère Municipale, est désignée pour remplir les fonctions d'Officier de l'état civil à l'occasion du mariage de CHARDIET Jean-Pierre et LALLEMAND Annie le vendredi 15 mai 2026 |
| [Délégation fonction] - Désignant Madame Juliette CHESNEL-LE ROUX, Conseillère Municipale, est désignée pour remplir les fonctions d'Officier de l'état civil à l'occasion du mariage de GOODSON Timothy et DELAFOULHOUZE Margot le samedi 23 mai 2026 |
| [Délégation fonction] - Désignant Madame Juliette CHESNEL-LE ROUX, Conseillère Municipale, est désignée pour remplir les fonctions d'Officier de l'état civil à l'occasion du mariage de SCHIAVI Romain et DE CONINCK Emilie le samedi 6 juin 2026 |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Julien FILECCIA |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Nathalie JEMAI née DUTHILLEUL |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Laure MARTINOD |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Déborah MASCARELLO |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Valérie MASSIERA née BAYLAC-JEANTET |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Jennifer ORSONI née CIFFREO |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Maryline PIALA GHIBERT née GHIBERT |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Dorothée POUSSADE née ALLOUCHERY |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Caroline PRATUROLON née BAILET |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Yasmina RAPOSO |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Letitia REBEUH |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Marie-Christine RENDA |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Angélique ROCHETAING |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Bénédicte SANTIAGO née FONTE |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Laurence TOESCA |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Vanessa TOGNETTI |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Valérie TONINO née MATARESE |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Eric ULMER |
| [Délégation fonction] - Désignant un agent territorial délégué dans les fonctions d'Officier de l'état civil - Stéphanie VASCHETTO |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Céline ALUNNI, 7ème Adjointe au Maire, Déléguée à l'enfance et à la petite enfance |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Marc GOVERNATORI, 8ème Adjoint au Maire, Déléguée au territoire "Rives du Paillon" et à l'environnement |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Valérie SERGI, 9ème Adjointe au Maire, Déléguée à à la politique de la ville, au social et à la cohésion sociale |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Céline ALUNNI, 11ème Adjointe au Maire, Déléguée aux Ressources Humaines |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Olivier RIQUIER, 12ème Adjoint au Maire, Délégué à la proximité, la sécurité civile et la citoyenneté |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Benoit KANDEL, 14ème Adjoint au Maire, Délégué aux Sports |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Catherine MOREAU, 15ème Adjointe au Maire, Déléguée au Territoire "Hauts de Nice" |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Sébastien FILIPPINI, 16ème Adjoint au Maire, Délégué au Handicap |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Zara BOUTAYEB, 17ème Adjointe au Maire, Déléguée aux Droits des Femmes |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Patrick LE DONNE, 18ème Adjoint au Maire, Délégué aux Affaires Juridiques, à l'éthique, à la déontologie et à la Commande publique |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Valérie BOTHY, 19ème Adjoint au Maire, Délégué à l'Europe, aux Relations Internationales et aux Relations avec la Principauté de Monaco |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Cédric CIRASA, 20ème Adjoint au Maire, Délégué au territoire "Coeur de Nice", à la voirie, la propreté et au nettoiement |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Denis DEL RIO, 22ème Adjoint au Maire, Délégué au Tourisme et à l'évènementiel |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Nathalie KESTEMONT-GASPERI, 23ème Adjointe au Maire, Déléguée au Territoire "Nice Ouest" |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Henry-Jean SERVAT, 24ème Adjoint au Maire, délégué au Bien-être animal et au Patrimoine cinématographique |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Muriel VITETTI, 25ème Adjointe au Maire, Déléguée aux Traditions Niçoises |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Dario LUTCHMAYAH, 26ème Adjoint au Maire, Délégué au monde associatif, à la lutte contre les discriminations, aux Outre-Mer et à la Francophonie |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Eric MARY, Conseiller municipal, Subdélégué aux Contentieux et à la médiation |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Elise CAMMAS, Conseillère municipale, Subdéléguée au Equipements Sportifs |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Céline BARTOLETTI, Conseillère municipale, Subdéléguée à la Rénovation bâtimentaire des écoles |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Christophe BREMARD, Conseiller municipal, Subdélégué aux relations avec les professions libérales |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Elisabeth PARREINS, Conseillère municipale, Subdéléguée aux Contentieux de patrimoine |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Marie DEBAISIEUX, Conseiller municipal, Subdélégué au commerce et à l'artisanat |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Automne PEYREGNE, Conseillère municipale Subdéléguée au patrimoine culturel |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Bernard ASSO, Conseiller municipal, Subdélégué au Centre Universitaire Méditerranéen et à l'énergie |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Marina PETROSSIAN, Conseillère municipale, Subdéguée au Conseil des droits et devoirs des familles et au périscolaire |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Auguste COSTA, Conseiller municipal, Subdélégué à la médecine de Ville |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Françoise SOULIMAN, 1ère Adjointe au Maire, Déléguée à la sécurité, à la prévention de la délinquance, à l'aide aux victimes, à l'administration générale et au patrimoine communal |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Sauveur ASSOUS, Conseiller municipal, Subdélégué à l'Aide aux victimes, au devoir de mémoire et à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme ainsi qu'au jumelage Nice-Netanya |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Geneviève POZZO DI BORGO, Conseillère municipale, Subdéléguée à l'accueil des nouveaux niçois |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Hervé DE SURVILLE, Conseiller municipal, Subdélégué au monde combattant et au lien Armée-Nation |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Lalla Chama BEN MOULAY, Conseillère municipale, Subdéléguée aux Actions humanitaires |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Djendel YASSEN, Conseiller municipal, Subdélégué à l'UNESCO, au patrimoine historique, à l'archéologie et au Mécenat |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Patricia ROSENTHAL, Conseillère municipale, Subdéléguée aux Séniors et aux Solidarités |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Marinette BASTIRMACI, Conseillère municipale, Subdéléguée à la proximité du quotidien |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Simone ORDIBO-COHEN, Conseillère municipale, Subdéléguée à l'art contemporain et aux expositions |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Florence NATONIO, Conseillère municipale, Subdéléguée au mobilier urbain et à l'animation des quartiers |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Auguste VEROLA, 2ème Adjoint au Maire, Délégué à la Culture et à l'Etat Civil |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Elise DUKMENOGLOU, Conseillère municipale, Subdéléguée à la qualité de vie |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature a madame Valérie BOTHY-LANFRANCHI, 19ème Adjointe au Maire, Déléguée à l'Europe, aux Relations Internationales, aux Relations avec les Principauté de Monaco et aux Relations avec les Rapatriés |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Gaëlle FRONTONI, 3ème Adjointe au Maire, Déléguée à l'Education, à la Jeunesse et au Conseil des droits et devoirs des familles |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Marina PETROSSIAN, Conseillère municipale, Subdéléguée au périscolaire |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Gaëlle FRONTONI, 3ème Adjointe au Maire, Déléguée à l'éducation et à la jeunesse |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Alexandre SARADJIAN, Conseiller municipal, Subdélégué aux Clubs Sportifs |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Zara BOUTAYEB, 17ème Adjointe au Maire, Déléguée aux Droits des Femmes, à la Production et à la Promotion audiovisuelles |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Geneviève POZZO DI BORGO, Conseillère municipale, Subdéléguée à l'accueil des nouveaux niçois à la participation citoyenne et à la démocratie locale |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Pierre IPPOLITO, 4ème Adjoint au Maire, Délégué aux Entreprises, au commerce, au développement économique et à l'enseignement supérieur |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Marie-France CESARI, 5ème Adjointe au Maire, Déléguée au logement et à l'urbanisme |
| [Délégation fonction] - Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Laurent MERENGONE, 6ème Adjoint au Maire, Délégué au territoire "Nice Historique" à la circulation et au stationnement |
| [Délégation fonction] - Portant désignation de Monsieur Patrick LE DONNE en qualité de Président de la Commission d'Appel d'Offres |
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| | Délégation signature (139) |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Sophie BLENGINI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Célia CHEVALLIER née OLIVE |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Virginie KAMBLY |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Vanessa BINI née VEINACHTER |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Danielle BORELLO |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Isabelle BOUSQUAINAUD née VASSEUR |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Maïda BRINI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Myriam BROWNING née DUVAL |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Marie-Ange COSSO née NICOLAI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Marie CRAHES née ASSEMAT |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Laurence DAVID |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Soraya EL AMAMI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Sameh EL GHALI née BEN AHMED |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Fatiha HEOUAINE |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Fabienne LEGER |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Corinne POUTIER née GUGLIELMETTI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Marjorie SIMI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Laure TRIBOUT |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Thoraya ZAABI née BEN SLAMA |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Monsieur Pascal MORIN |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Sabea ABDI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Valéria ALVARO née D'AGOSTINO |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Christine ARDOIN |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Sylvie ARIENTE née GASTALDI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Michèle BALBO née REZZESI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Julie FARGUES |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Fabienne FERRIO-VERAN |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Sandrine FRAZAO |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Cynthia GIUGLARIS |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Nathalie JEMAI née DUTHILLEUL |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Laure MARTINOD |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Dorothée POUSSADE née ALLOUCHERY |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Sandrine BALDACCHINO |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Bénédicte SANTIAGO née FONTE |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Jennifer SAUCE |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Sophie TAPIA née DELSANTI |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Laurence TOESCA |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Madame Valérie TONINO née MATARESE |
| [Délégation signature] - Donnant délégation permanente de signature à un agent territorial titulaire pour la certification conforme à l'original des copies de documents, pour la légalisation des signatures et pour l'établissement des certificats de vie à Monsieur Eric ULMER |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature dans le cadre de l'article L.423-1 du Code l'urbanisme aux agents de la Direction des autorisation d'urbanisme au sein de la Direction Générale Aménagement et Développement Durables |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Maryam ROUSTA-GIROUD, Directrice du Cinéma, de la Cinémathèque et des Studios de la Victorine au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Eva DEGL'INNOCENTI, Directrice des Patrimoines au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Virginie CHAMPOUSSIN, Directrice de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Laure CECCONI, Cheffe de Service Temps de Travail, Absences, Handicap au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Marine MINEO-COCINO, Cheffe du service Mobilité et parcours professionnelle au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Delphine BARON-BERTOLO, Cheffe de service Emploi, Recrutement, Carrières au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas NESA, Directeur délégué aux Affaires Juridiques et Institutionnelles au sein de la Direction Générale des Services |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Edith PINCOVAI, Directrice des Affaires Juridiques au sein de la Direction déléguée aux Affaires Juridiques et Institutionnelles |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Stéphane DUPONT, Directeur Administratif et Financier au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Laurence SERANDOUR, Responsable de l'Agence de sécurité sanitaire, environnementale et de gestion des risques au sein de la Direction Générale des Services |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Patrick AGOSTINI, Chef de service au sein de la Direction déléguée aux Relations Publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Patricia SARAUX, Directrice de la Santé au sein de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur François BERTRAND, Directeur Général des Services Techniques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anaïs BERGER, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction déléguée aux Relations Publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Bastien NESPOULOUS, Directeur Général des Services |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Christophe PICARD, Directeur de Cabinet |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jérémy TACHDJIAN, Directeur des Assemblées au sein de la Direction déléguée aux Affaires Juridiques et Institutionnelles |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jean-François BLANCHET, Chef de service Assurances et Gestion des risques au sein de la Direction déléguée aux Affaires Juridiques et Institutionnelles |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Marc BRIANZI, Directeur de l'Appui Institutionnel au sein de la Direction Générale des Services |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Florent PAROLI, Directeur de l'Habitat, de la Politique de la ville et du Renouvellement urbain au sein de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sylvain FAURE, Directeur Général Adjoint Inspection Générale des Services et Audit |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Juliette AMBROSIONI, Directrice de la Cohésion Sociale, du Handicap et de l'Egalité femmes-hommes au sein de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Serge MASSIERA, Directeur Général Adjoint Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Delphine AMIOT, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Yann PEDINI, Directeur Administratif et Financier au sein de la direction Générale Adjointe Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Marie-Ange GALINOWSKI, Directrice des Relations avec les familles et les usagers & Guichet Unique Nice Facile au sein de la Direction Adjointe Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame DELMOTTE, Directrice Générale Adjointe solidarité et Cohésion Sociale |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Emmanuel CHARLOT, Directeur des Sports au sein de la Direction Générale Adjointe Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Frédéric CHENU, Directeur de l'Enfance et de la Jeunesse au sein de la Direction Générale Adjointe Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Bruno GILET, Directeur de la Restauration scolaire et collective au sein de Direction Générale Adjointe Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Gaël GOUFFE, Directeur du Palais des Expos au sein de Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sébastien CARLETTO, Directeur de l'Education au sein de Direction Générale Adjointe Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Stéphanie CASALTA, Directrice de la Famille au sein de Direction Générale Adjointe Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Isabelle BERNIGAUD, Directrice déléguée à l'Attractivité au sein de Direction Générale Economie et Attractivité |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Valérie ROSSI, Directrice Administrative et Financière au sein de Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Vincent FOUCHER, Directeur Général Adjoint Finances et Domaine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Nadège AVALLET, Directrice Administrative et Financière au sein de Direction Générale Adjointe Finances et Domaine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Thierry AUBEL, Directeur délégué aux Moyens Généraux au sein de Direction Générale Adjointe Finances et Domaine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Marie-Christine DURAND, Directrice de la Vie Etudiante au sein de Direction Générale Adjointe Famille, Education, Sports et Loisirs |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Emile GRIDEL, Directeur délégué aux Finances au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Sylvie PERRET, Directrice de la Commande Publique au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Laure NESA, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Mathieu VIERNE, Directeur de la Propreté au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sébastien POGGI, Directeur de la Voirie de Nice au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Romain BETTI, Directeur des Espaces Verts au sein de la Direction Générale Adjointe Exploitation et Territoires |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sébastien BUCHET, Directeur délégué aux Relations publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Nathalie BOLOT, Directrice de la Communication institutionnelle, évènementielle et digitale au sein de la Direction déléguée aux Relations publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Olivier VERNAY, Directeur Administratif et Financier au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Michel TURCO, Directeur Général Adjoint Exploitation et Territoires |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Thierry FERRARI, Directeur Opérationnel, Technique et Logistique au sein de la Direction aux Relations publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Gaëlle MISSONIER, Directrice au sein de la Direction déléguée aux Relations publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Emilie FRANCOIS, Directrice de l'évènementiel au sein de la Direction déléguée aux Relations publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Anthony MICHEL-ISAIA, Directeur de l'Audiovisuel au sein de la Direction déléguée aux Relations publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Gilles NOTO, Directeur du Protocole au sein de la Direction déléguée aux Relations publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Emmanuel PETIOT, Directeur Général Adjoint Grands Projets et Transports |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Céline CRISTINI, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Laure MICHELIS, Directrice de l'Accompagnement des Grands Projets au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sylvain GUILLERMIN, Directeur de la Mission Promenade du Paillon au sein de la Direction Générale Adjointe Grands Projets et Transports |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sylvain LE FLOCH, Directeur du Palais Nikaïa et de la Régie du Palais Nikaïa au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas REYNARD, Directeur de l'Europe, de la Coopération Transfrontalière et de la Contractualisation au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Sébastien BORGHI, Directeur des Partenariats et du Mécénat au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Audrey CANESTRIER, Directrice du Commerce et de l'Artisanat au sein de la Direction Générale Adjointe Economie et Attractivité |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Bertrand SOURISSEAU, Directeur Général Adjoint Economie et Attractivité |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Laurent CALATAYUD, Directeur de la Montagne et de l'Agriculture au sein de la Direction Générale Adjointe Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Arnaud BONNIN, Directeur des Activités portuaires et maritimes au sein de la Direction Générale Adjointe Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Marc SELOU, Directeur de la Mission Bien-être animal au sein de la Direction Générale Adjointe Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas FABREGUE, Directeur des Autorisations d'urbanisme au sein de la Direction Générale Adjointe Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anne-Marie DOGLIOLI, Directrice de la Gestion et de la Prévention des Risques Majeurs au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Franck HAVOT, Directeur de la Sureté évènementiel et bâtimentaire au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas DELWICH, Directeur du Stationnement payant sur voirie au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Nicolas DELWICH, Directeur de la Régie à autonomie Financière de la Fourrière Municipale au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Julie LORENZINI, Directrice de la Proximité et de la Vie des quartiers au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Caroline REVERSO-MEINIETTI, Directrice de la Prévention de la délinquance au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur David-Alexandre ANGELLA, Directeur des Séniors, de l'Animation et des Associations au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Diane BAILLY-MASSON, Directrice de la Citoyenneté et des Services à la population au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anne-Béatrice AUNE, Directrice de la Réglementation au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Fabrice SPARTA, Directeur Adjoint de la Réglementation au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Estelle COLLET, Cheffe de service Hygiène publique et Lutte antivectorielle de la Direction de la Réglementation au sein de la Direction Générale Adjointe Sécurité, Proximité et Citoyenneté |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Romain CARDELLI, Directeur Général Adjoint Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Claudine PEYRON, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Aménagement et Développement durables |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Pascal CAZORLA, Directeur du Parc Automobile au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Thérèse POULLEAU, Directrice de la Logistique et des Moyens Généraux au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anne GAETANI-LEQUAI, Directrice de la Stratégie Immobilière et Foncière au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Régis TANTET POLISCIANO, Directeur des Bâtiments au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Domaine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Romain DEL GROSSO, Directeur Général Adjoint Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anaïs BERGER, Directrice Administrative et Financière au sein de la Direction déléguée aux Relations publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Mélanie STAUB, Directrice déléguée aux Ressources Humaines au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Farah CHERIF, Directrice des Relations Internationale au sein de la Direction déléguée aux Relations Publiques |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Anne-Marie ATLAN, Directrice déléguée aux Systèmes d'Information au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Sophie BERRETTONI, Directrice déléguée au Dialogue Social et à la Responsabilité Sociale de l'Employeur au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Véronique HAIRABEDIAN, Directrice de la Communication Interne au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Arnaud SAINT-ANTONIN, Directeur de la Rémunération au sein de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines et Modernisation |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Stéphane MORABITO, Directeur Général Adjoint Culture et Patrimoine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Bertrand JOSEPH, Directeur Administratif et Financier au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Hélène JACQUART, Directrice de la Coordination des musées au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Isabelle DIMONDO, Directrice des Bibliothèques et de la Lecture publique au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Laëtitia BARBOUTEAU, Directrice de la Création artistique par intérim, au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Clarissa SEVERO DE BORBA, Directrice du Conservatoire et de l'Enseignement artistique au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine |
| [Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Bertrand ROSSI, Directeur de l'Opéra au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine |
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| | Procès-verbal (2) |
| [Procès-verbal] - Procès-verbal des débats du Conseil municipal du 13 avril 2026 |
| [Procès-verbal] - Procès-verbal des débats du Conseil municipal du 27 mars 2026 |