Recueil des Actes Administratifs
         
 
 
 
La Ville de Nice met à votre disposition en version numérique ses recueils des actes administratifs.
Ces périodiques, publiés mensuellement, rassemblent les délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Ville de Nice ainsi que les décisions à caractère règlementaire prises par le Maire de Nice.
Ces recueils sont consultables et téléchargeables ci-dessous. Des recherches sont possibles par mots clefs ou dates.
Le recueil de la Commune de Nice est consultable à la Mairie et auprès des pôles de proximité. Ces recueils sont consultables et téléchargeables ci-dessous. Des recherches sont possibles par mots clefs ou dates.
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Publications du mois de :   Type :   Date de publication : 01/10/2025
             
 
         
     

 Arrêté municipal (469)
[Arrêté municipal] - Abrogation d'une interdiction d'accés 12, rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord
[Arrêté municipal] - Abrogation d'une interdiction d'accès 7, rue Saint-Augustin
[Arrêté municipal] - Abrogation d'une interdiction d'accès 29, rue Assalit
[Arrêté municipal] - Abrogation d'une interdiction 8 avenue du XVème corps
[Arrêté municipal] - Interdiction d'accès 6, rue Joseph Arnaldi
[Arrêté municipal] - Abrogation d'une interdiction d'accès 14 avenue Saint-Jean Baptiste
[Arrêté municipal] - Interdiction d'accès 2 avenue Jean Lorrain
[Arrêté municipal] - Mise en sécurité - Procédure d'urgence 12, rue Saint-François de Paule
[Arrêté municipal] - Interdiction d'accès 11 avenue Valentiny
[Arrêté municipal] - Interdiction d'accès 20 boulevard de la Madeleine
[Arrêté municipal] - Interdiction d'accès 5, rue Saint-Jean d'Angély
[Arrêté municipal] - Abrogation d'une interdiction 7 impasse Jeanne d'Arc
[Arrêté municipal] - Abrogation d'interdiction d'accès 6 bis rue de l'Abbé Salvetti
[Arrêté municipal] - Interdisant la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés sur la plan d'eau, le mercredi 10 septembre 2025 et le dimanche 14 septembre 2025 en raison de la manifestation CHAMPIONNATS DU MONDE IRONMAN NICE 2025
[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n°2025-024076 interdisant l'arrêt et le stationnement sur la promenade des Anglais à hauteur du n°105 sur une longueur de 30 mètres
[Arrêté municipal] - Instaurant un point d'arrêt réservé aux véhicules de transport en commun boulevard Carlone au droit du n°53
[Arrêté municipal] - Instaurant un sens unique de circulation sur l'avenue Saint-Augustin entre le boulevard René Cassin et la rue Jules Bessi
[Arrêté municipal] - Instaurant un point d'arrêt réservé aux véhicules de transport en commun avenue de la Bornala au droit du n°32
[Arrêté municipal] - Instaurant des points d'arrêts réservés aux véhicules de transport en commun boulevard de Cambrai au droit des n°38 et 41
[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté muniicpal n°1998-00117 et modifiant et instaurant des points d'arrêt réservés aux véhicules de transport rn commun avenue de la Bornala
[Arrêté municipal] - Instaurant des points d'arrêt réservés aux véhicules de transport en commun route de Canta Galet au droit des n°42 et 45
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Michel Lantez, avenue Henry Dunant
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sagec, rue de Orestis
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à L'occasion de l'organisation de l'évènement "METAL UP"
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement, et les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement "SAN BERTOUMIEU" Promenade du Paillon
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion des épreuves du "CHAMPIONNAT DU MONDE IRONMAN DE NICE" les 11 et 14 septembre 2025 divers lieux
[Arrêté municipal] - Modifiant exceptionnellement le fonctionnement du marché réservé aux commerçants non sédentaires du Ray le mercredi 17 septembre 2025
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ALWAYS INTERNATIONAL au 3 Promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Emilie VASQUEZ au 50 rue Emmanuel Grout
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL NICE CHARPENTE face au numéro 51, rue Dabray
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL CIMA RIVIERA CONSTRUCTION CRC au droit du numéro 48 rue Gioffredo
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un vide grenier organisé par le comité Ventabrun Place Laurent Revelat
[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires du jardin des Arènes de Cimiez, le stationnement et la circulation à l'occasion d'un évènement "SOLEIL DES 2 RIVES"
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue du Capitaine Ferber
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR Fibre, avenue de la Bornala
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Smollett, rue Auguste Gal
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Aimé Martin, avenue du Petit Fabron
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Sam Techno, rue Bonaparte
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Edouard Grinda
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, avenue des Eglantines
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL NICE CHARPENTES au droit du numéro 8, rue Grimaldi pour le 5, rue Alphonse Karr
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Lamartine
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSPORTS ET DEMENAGEMENTS GROS au 5 boulevard de Cessole
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule inférieur ou égal à 3,5 tonnes à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par Madame Mélanie GIBERT dans le jardin avenue Doyen Jean Lépine
[Arrêté municipal] - Réglement le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déméngament à effectuer par l'entreprise ALWAYS INTERNATIONAL au 7-9 Promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement "IRONMAN WORLD CHAMPIONSHIP"
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par Monsieur Levy Marc Maurice Gaston au droit du numéro 141 boulevard de Cessole
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de - la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS TEAM au droit du numéro 11, rue Guiglia
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la - Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement "IRONMAN - WORLD CHAMPIONSHIP"
[Arrêté municipal] - Instaurant un sens unique de circulation sur l'avenue Philippe Adréani
[Arrêté municipal] - Interdisant le stationnement dans l'avenue Philippe Adréani
[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n°2024-033037 instaurant une aire de livraison sur la rue Bottéro, côté nord à hauteur du n°2
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, Promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société MOGINI PERE ET FILS VTE MATER, ancien chemin de Saint Pierre de Féric.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS AVENIR BOIS & TOIT au droit du numéro 79 avenue Cyrille Besset
[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par Monsieur Emmanuel COHEN au 18 rue de la Buffa
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Communication et Évènementiel, Promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise NICE DEMANGEMENTs au 49 rue Bonaparte
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par l'entreprise DEMEFFICACE Le DEMENAGEMENT au 48 boulevard de Riquier
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société MEDIACO, avenue Robert Schuman
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société CO.GE.MAT.SAM chemin de Crémat
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société BS LOCATION, chemin de Crémat
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société N.V.A chemin de Crémat
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS COUVR'TOIT au droit du numéro 11, rue Lascaris
[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES DEMENAGEMENTS CROISETTE au 4 boulevard Gambetta
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DEMENAGEMENTS GRENIER au 35 boulevard du Mont-Boron
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement "METAL UP"
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un évènement "TOUS CONTRE CHARCOT" rue Raoul BOSIO
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre de l'organisation d'une cérémonie pour le 108ème anniversaire de la disparition du Capitaine Georges GUYNEMER rue de Foresta
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation de l'événement "FESTIN DE TERRITOIRE" dans le square Durandy
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL PESCARZOLI au droit du numéro 143, rue de France
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la SOCIETE TRANSPORTS NICOLAS, avenue Robert Schuman
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un évènement privéAvenue Corniche fleurie
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement "IRONMAN WORLD CHAMPIONSHIP" boulevard du Mercantour
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Christiane RATEL rue Raoul Bosio angle rue Alexandre Mari
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Ville de Nice - Espaces Verts, avenue Villermont, rue Général Hoche
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue de l'Hôtel de Ville
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Romain Perrin/Logis Familial, corniche Sainte-Rosalie
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue des Diables Bleus
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sagec Méditerranée, rue Sorgentino
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Gil Rainaud, avenue Valrose
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour JC Decaux, avenue Raoul Dufy
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Engie, Rue Auguste Pégurier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Métropole Nice Côte d'Azur Transport et Mobilité Durable, rue Gaspard Faraut, Promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue de Pessicart
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue de Flirey
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Sainte-Marguerite
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Saint-Augustin
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard Napoléon III, avenue des Eucalyptus, rue Marie Bashkirtseff
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard de la Madeleine
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, place Masséna, rue Desboutin
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Marc Biancheri, route de Saint-Pierre de Féric
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Infrastructures, avenue Valéry Giscard d'Estaing
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, chemin des Serres
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sarl Adéquation, rue Gustave Deloye
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Nice Etoile, boulevard Dubouchage
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Emmanuel Pontrémoli, avenue Simone Veil, avenue Sainte-Marguerite
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, avenue de la Californie
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sagec, boulevard Virgile Barel
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Proazur-Dagasso, rue de la Préfecture
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, boulevard René Cassin
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Métropole Nice Côte d'Azur DAJF-Service Techniques Foncières, boulevard Raimbaldi
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eurafibre, rue Blacas, avenue Jean Médecin, rue Maréchal Joffre, boulevard Dubouchage
[Arrêté municipal] - Interdisant la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés sur le plan d'eau, le jeudi 18 septembre 2025 à 16h00 à l'occasion de l'organisation de la manifestation « 24ème PALMATHLON MICHEL MEGE »
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de l'organisation de la Rentrée du Centre LGBTQIA+Rue Cathy RICHEUX
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Ville de Nice - Direction Relation Citoyen, place Général Marshall, rue Edouard Beri, rue de l'Hôtel des Postes, rue Penchienatti
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, Promenade des Anglais, rue Gaspard Faraut
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Métropole Nice Côte d'Azur Espaces Publics et Voirie, avenue Henri Matisse
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard Virgile Barel
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société VIGNA GUY ERNEST, route de Pessicart
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société VIGNA GUY ERNEST, route de Pessicart
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre - de la mise en place d'un camion médicalisé - DU GROUPE SOS SOLIDARITES - Divers lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion du match de football "OGC NICE/FC NANTES" qui aura lieu le 13 septembre 2025 à 17H00 au Stade Allianz Riviera de Nice
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Joël Georges Pinto, corniche de Magnan
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour JC Decaux, boulevard Auguste Raynaud
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axians Services Infras Côte d'Azur, avenue Honoré d'Estienne d'Orves
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Fit Immobilier - M. Michel Cancellara, vieux chemin de Saint-Antoine raccourci n°1
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Cegelec, rue Gounod
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Pierre Marie Carayon, boulevard Mantéga-Righi
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour BNP Paribas, rue Auguste Renoir
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement "IRONMAN WORLD CHAMPIONSHIP"
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Notre-Dame
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Trachel
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, place Masséna
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Verdi
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Maréchal Vauban
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Raymond Comboul
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard Général Louis Delfino
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, route de Saint-Pancrace
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eurafibre, avenue de la République, boulevard Stalingrad, place du Pin, rue Lascaris, descente Crotti, avenue Saint-Sébastien, rue Bonaparte, place Garibaldi, boulevard Lech Walesa, boulevard Franck Pilatte, rue François Guisol, boulevard Jean Jaurès, place Jacques Toja
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eurafibre, avenue Jean Lorrain, boulevard Maurice Maeterlinck
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, boulevard de l'Ariane, place de l'Eglise de l'Ariane
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne à effectuer par la SARL MAIANO CHARPENTE au droit du numéro 11 rue de Lépante
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS FACE SUD au droit du numéro 6 bis rue Lamartine
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Emer O'sullivan, avenue Jean Lorrain
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL ID FERMETURES au droit du numéro 8 bis boulevard Joseph Garnier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur Eclairage Public et Réseaux Concédés, avenue des Baumettes
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SNCF, rue Miron, avenue Desambrois
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, corniche de Magnan
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL SOCIETE D'ETANCHEITE DU SUD EST au droit du numéro 4, rue Antoine Gautier
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS GARONNE TECHTURA au droit du numéro 14 avenue de Pessicart
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un évènement "WORLD CLEAN UP DAY" Quai Rauba Capeu
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagements à effectuer par l'entreprise CHANUT DEMENAGEMENTS au 37 rue Lamartine
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de l'organisation d'un évènement privéRue Gustave Deloye
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SDC "Nice le Paillon" - M. Dupuy Le Dantec Architecte, boulevard Jean-Baptiste Vérany
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Edouard Scoffier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Sagec, rue Barberis, rue de Orestis
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAI ENEDIS au droit du numéro 131 promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS ASSAINISSEMENT SERVICES au droit du numéro 30 boulevard Gambetta
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL ALU VI MO au droit des numéros 36, 38 avenue de la Californie
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS ETMI au droit du numéro 113-115 avenue de la Californie
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ATLAS TRANSPORT SERVICES Place Riba dou Var
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, avenue Emile Bieckert, avenue Bieckert
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Espaces Publics et Voirie, avenue Notre-Dame
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Murielle COUTIN au 79 boulevard Gambetta
[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par l'entreprise NICE DEMENAGEMENTS au 7 rue Pastorelli
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement « FAITES DU VELO »
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société TRANS RECYCLAGE INDUSTRIEL, avenue de Fabron.
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société N.V.A, avenue de Fabron.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de la grande braderie HOMME 5. Avenue Malausséna.
[Arrêté municipal] - Interdisant la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculées sur la plan d'eau le dimache 21 septembre 2025 en raison de la manifestation "Prom'Swim"
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de l'évènement « PROM SWIM 2025 »Quai des Etats-Unis
[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de fermeture de - la Place Armée du Rhin et de l'Esplanade - De Lattre de Tassigny-Promenade du - Paillon 2, pour motifs de sécurité publique
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Defly
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement, la circulation et les horaires de jardin à« APERO DES FRENCHY »Kiosque à Musique.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'une opération de collecte de déchets vert.Divers lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'une « MESSE DE RENTREE » organisée au sein de la Paroisse Saint-Vincent.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation du "4e Comité de pilotage pour l'inscription de la cuisine méditerranéenne au patrimoine culturel immatériel de l'humanité » organisé au CUM Divers lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Monsieur Franck THEROND au 17 avenue des Baumettes
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et les horaires du jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement « FESTIN DU TERRITOIRE »Place Alexandre Médecin.
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour orange sur l'ensemble des voies incluses sur le territoire de la commune de Nice
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Rebeka ROGUIES au 66 Bd de Cimiez
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LDPC DEMECO au 11 bis avenue des Fleurs
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion du émontage d'une oeuvre d'art sur la Tour Bellanda Allée Fernand Benoit
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Charlotte HEYLE au 5 rue de Villeneuve
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de l'organisation de la course trail NCA by UTMB
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement "VIDE TA CHAMBRE" Parc du Ray
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de - la mise en place d'un véhicule utilitaire à - effectuer par la SAS HEDHILI BAT au droit - du numéro 5 avenue du Mont Alban
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS FLAP JARDIN au droit du numéro 19, chemin du Vallon Barla
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL PAMTHER au droit du numéro 37, rue Rossini
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation de l'évènement « FESTIN DU TERRITOIRE »Place Saint Roch
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en - raison de la mise en place d'un - véhicule utilitaire à effectuer par la - SAS HEDHILI STRUCTURES au - droit du numéro 28 rue de Paris
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société DA MOTA CONSTRUCTION, corniche Sainte Rosalie.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'une monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise TRANSPORTS KREUTER au 2 rue Flaminius Raiberti
[Arrêté municipal] - Réglementant le circulation entre le rue ALphonse Karr et François 1er pour cause de travaux temporaires
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et les horaires du jardin à l'occasion de l'organisation du village de Noël et Carnaval 2026 Avenue de Verdun
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise RAVARINO au 3 Promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, rue Guiglionda de Sainte-Agathe, rue Eugène Coste
[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LS DEMENAGEMENT rue Alfred Binet
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation de la procession de la Sainte Réparate.Divers lieux.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise LES COLLINETTES au 15 avenue Desambrois
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par l'entreprise LASCER au 5 rue Général Louis Delfino
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation de l'évènement « GUINGUETTE DEROULEDE »Rue Paul Déroulède
[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement de véhicules à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise HEDLEYS GROUP SAS au 16 Bd Dubouchage
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour AEI Promotion, rue Général Tordo
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, pont René Coty
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Exploitation Support des Territoires, pont Garigliano Tigre, pont Garigliano Lion
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par la SAS AZUR et ASSOCIES au 1 place Franklin et 47 Bd Gambetta
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et les horaires de jardins à l'occasion d'un évènement « HAPPY INDE DANS LES QUARTIERS »
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Edouard Beri, rue Pierre Devoluy
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, avenue Henry Dunant
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, avenue Henry Dunant
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, place Saint-François
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Abbé Grégoire
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Saint-Augustin
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue des Hespérides
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Cros de Capeu, boulevard Joseph Garnier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Professeur Delvalle
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Gustave Eiffel
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, quai des Deux Emmanuel, traverse Lympia
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard Raimbaldi
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Delille
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Bouygues Telecom, avenue de Flirey, place Commandant Marcel Gérome, avenue Reine Victoria, avenue de Brancolar, avenue de Valombrose, avenue Cap de Croix
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard de Magnan
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour UTMB Group, corniche André de Joly
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, Avenue George V
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, rue Vernier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Edouard Beri
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Gounod
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Blacas
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, Promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Nexloop France, avenue de la Lanterne
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Azur Réalisation, Boulevard Pape Jean XXIII
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie Nice, avenue de la Lanterne
[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté n° 2025-04059 et - réglementant le stationnement à l'occasion - de l'organisation de l'évènement - « FAITES DU VELO »
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des - sociétés dédiées au transport de marchandises - sur la Promenade des Anglais, le quai des - Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement "NICE COTE D'AZUR BY UTMB"
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne à effectuer par la SAS 06 ETANCHE SERVICES au droit du numéro 14, avenue de Pessicart
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS LES TOITURES BARBATO-SCHREIBER au droit du numéro 10, boulevard Tzarewitch
[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à - l'occasion défilé de - mode dans la promenade du Paillon.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement les hotaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement "SCIENCE EN JEU" dans le Général Lecuyer
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'évènement « FESTIVAL SCENE D'AUTOMNE »Rue Foncet
[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n°2025-04112 et réglementant le stationnement et les horaires de jardins à l'occasion d'un évènement "HAPPY INDE DANS LES QUARTIERS"
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Circulation, boulevard du Mercantour
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Garrone Techtura, avenue Joseph Durandy
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Foselev, rue d'Italie, rue de Russie
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Espace et Santé - M. Jordan Masseglia, boulevard Dubouchage
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Spitalieri, rue Lamartine
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, place de l'Armée du Rhin
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Droite, rue Place Vieille
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Ratti
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard de Cessole
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Giacobi
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Cabinet Riviera Copro, rue Père Auguste Valensin
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue de France
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, place Général Marshall, rue Penchienatti
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, chemin du Petit Pessicart
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Bouygues Telecom, rue Alberti
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Bouygues Telecom, rue des Combattants en Afrique du Nord
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, rue de Foresta, place Guynemer, montée Montfort
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue de Pessicart
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, boulevard du Mont Boron
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, boulevard René Cassin
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS FCP au droit du numéro 25, rue Bonaparte
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, boulevard du Mont Boron
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, avenue René Boylesve
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur Direction Voirie Nice, avenue Clément Ader
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Infrastructures, avenue Maître Maurice Slama, avenue Valéry Giscard d'Estaing
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Alfa Recycling, Boulevard François Grosso
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS FCP au droit du numéro 33, rue Delille
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Escota, boulevard du Mercantour, avenue Valéry Giscard d'Estaing, pont Napoléon III, rue Jules Bessi, boulevard René Cassin, boulevard Comte de Falicon, rue Théodore de Banville, boulevard Auguste Raynaud, avenue de Verdun, avenue Max Gallo, boulevard Jean-Baptiste Vérany, route de Turin, avenue Maréchal Lyautey, corniche André de Joly, boulevard Princesse Grace de Monaco
[Arrêté municipal] - Réglementant l'accès et l'arrêt du véhicule du Secours Populaire à l'occasion d'un événement caritatif organisé par la société EXCOGare du Sud.
[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ADDICT MONTE MEUBLE au 22 rue de laBuffa
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise ABD DEMECO au 98 rue de France
[Arrêté municipal] - réglementant le stationnement d'un véhicules à l'occasiond'un déméngaement à effectuer par l'entreprise DEMPARTNER au 2 rue Arson
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Leila GAMMOUH au 2 Bd Gorbella
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de - la mise en place d'un véhicule utilitaire à - effectuer par la SAS MGB au droit du - numéro 11 avenue Pauliani
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meublesn à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DEMENAGEMENT MIGNANI au 8 avenue de Verdun
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'évènement « BOUGE TA MAD' »
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, chemin du Mont Gros
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Espaces Publics et Voirie, avenue Jean Médecin, rue Lamartine, rue d'Italie, avenue Notre-Dame
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion d'un évènement « CROSS EN HERBE »
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de - la mise en place d'une palissade à effectuer - par la SAS ACE CONSTRUCTION au droit - des numéros 3 et 5 rue Gabriel Fauré
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules de la société dédiés au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de "NICE COTE D'AZUR BY UTMB"
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et les horaires de jardin à l'occasion de l'évènement « CROSS LOUIS NUCERA »
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'évènement « FETE NATIONALE BRESILIENNE » Traverse Flandre Dunkerque
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion du match de football « OGC NICE / AS ROMA » qui aura lieu le 24 septembre 2025 à 21H00 au Stade Allianz Riviera de Nice.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une nacelle à effectuer par la SAS FACE SUD au droit du numéro 4, allée Sandro Pertini
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société CO.GE.MAT, corniche Fleurie.
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société TRANSPORT MILLO GARCIN, rue Antoine Virello.
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation de la cérémonie  commémorative des combats de SIDI BRAHIM » Avenue des Diables Bleus
[Arrêté municipal] - Réglement le stationnement à l'occasion de l'organisation d'une Cérémonie d'hommage aux Harkis Promenade des anglais
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la - circulation à l'occasion de l'organisation de l'évènement Jogging rose Divers Lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule en raison d'une livraison de matériel à effectuer par la Patisserie JULIIEN DUGOURD au 4 rue Catherine Ségurane
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un monte-meubles àl'occasion d'un déméngaement à effectuer par l'entreprise LASCER rue Emmanuel Grout, angle du 12 rue Louise Colet
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société MILLO GARCIN, vieux chemin de Terron.
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société MARPORTS MARCHANDISES TRANSPORTS, route de Saint Pierre de Féric, corniche des Oliviers et route de Pessicart.
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société CO.GE.MAT, aire piétonne Masséna.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement la circulation et les horaires de jardin, secteur Nice Centre à l'occasion de l'organisation du match de football OGC NICE/ AS ROMA
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, Promenade des Anglais, voie d'accès au Parc de stationnement de l'Arénas
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, chemin de Terron
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Espaces Publics et Voirie, boulevard Risso, rue Gioffredo
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Engie, rue Andrioli
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Foselev, boulevard Dubouchage
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Ineo Infracom, promenade Général Edouard Corniglion-Molinier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Gustave Deloye
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Fodéré
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Métropole Nice Côte d'Azur Eclairage Public et Réseaux Concédés, avenue des Baumettes
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour laquelle Métropole Nice Côte d'Azur - Transport et Mobilité Durable, boulevard de Cimiez
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Métropole Nice Côte d'Azur Transport et Mobilité Durable, avenue Simone Veil
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Métropole Nice Côte d'Azur Transport et Mobilité Durable, avenue Cyrille Besset
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, boulevard du Mont Boron
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Saint-Philippe, rue Andrioli, ruelle des Canebiers, rue de France
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie Nice, avenue Honoré d'Estienne d'Orves
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, route de Saint-Pierre de Féric
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, Rue Saint-Philippe
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue de la Buffa
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SEC Carrières, voie de contournement boulevard du Mercantour
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard François Grosso
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Lamartine
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, Avenue de Brancolar
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Métropole Nice Côte d'Azur Transport et Mobilité Durable, boulevard Jean Jaurès
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, Avenue de la Lanterne
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, Rue Sorgentino
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Axians Services Infras Côte d'Azur, avenue Cap de Croix
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, Avenue Sainte-Marguerite
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole NCA Transport et Mobilité Durable, boulevard du Mercantour
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Emile Ripert, boulevard de l'Ariane, chemin du Vallon de l'Ariane
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, Traverse des Baraques
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, Cal de Spagnol Soutran
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, rue Jean Canavèse
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice,Route de Saint-Pierre de Féric
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Simone Veil
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, Avenue Gravier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Alfred Borriglione, rue Michel Ange
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eurafibre, voie Romaine
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard des Jardiniers
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la - circulation à du tournage - film institutionnel "VOLVO" Divers lieux
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue du Dauphiné
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Infrastructures, avenue Valéry Giscard d'Estaing
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard de la Madeleine
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour GRDF, rue Alberti
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur ¿ Direction Voirie de Nice, avenue Pierre Emmanuel, route de Saint-Pierre de Féric
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Trachel
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur Direction Voirie Nice, Avenue Auber
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, route de Turin
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue de Valombrose, avenue Cap de Croix, avenue Sainte-Colette, place Commandant Marcel Gérome
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Infrastructures, tunnel André Malraux, voie André Malraux
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Direction Voirie de Nice, Boulevard Franck Pilatte
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Assainissement, rue Niepce, avenue Notre-Dame, rue d'Alger
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, corniche Fleurie, ancien chemin Cal de Spagnol
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Vinci Immobilier Alagia - M. Guillaume Burckle, rue Beaumont, rue de la Malonnière
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, avenue Joseph Durandy
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue du Moulin
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un périmètre de sécurité à effectuer par la SAS ACRO ZENITH au droit du numéro 7 rue Hancy et au droit du numéro 17 Avenue Notre-Dame
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par l'entreprise FBO DEMENAGEMENT au 28 avenue de la californie
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion - Vide greniers » organisée par le Comité de - quartier Saint Maurice. - Avenue George Sand.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un WC chimique à effectuer par la SARL PESCARZOLI au 2 rue d'Angleterre
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement « 1000 PREMIERS JOURS » dans la Promenade du Paillon
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation du « Festival c'est trop court » au cinéma Jean-Paul Belmondo. Place Garibaldi
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement la circulation à l'occasion de la journée d'accueil des étudiants.Divers lieux.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par Madame Julia CARDOT au 1 rue Barberis
[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n°2025-04191 et réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'évènement CROSS LOUIS NUCERA
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion du match de football « OGC NICE / PARIS FOOTBALL CLUB» qui aura lieu le 28 septembre 2025 à 15H00 au Stade Allianz Riviera de Nice.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par Monsieur TERRANTI SOHIL IDIR au droit du numéro 25, rue de la Buffa
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Fabien Delasalle Pruvot, rue Valperga
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS ENTREPRISE INTER-PROFESSIONNELLE DES TRAVAUX DU BATIMENT au droit du numéro 10, avenue Gay
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne à effectuer par la SARL SBTCE au droit du numéro 6, rue Jacques Offenbach
[Arrêté municipal] - Portant fermeture temporaire de portion de piste cyclable et réglementant le stationnement d'un véhicule et d'un monte-meubles à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par l'entreprise LASCER au 22 rue de la Buffa
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un monte-meubles à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par l'entreprise PROFIL SRL au 7 Bd Dubouchage
[Arrêté municipal] - Réglementant l'accès et l'arrêt à l'occasion d'un événement dans le magasin DAMART.Avenue Jean Médecin.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à du - tournage clip vidéo INDI Divers lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion du démontage des oeuvres de la BIENNALE DES ARTS ET DE L'OCEAN.Quai des Etats Unis.
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement « BIENNALE DES ARTS ET DE L'OCEAN »
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement « BIENNALE DES ARTS ET DE L'OCEAN »
[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion d'un évènement « JOGGING ROSE »
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'évènement « BMW Motorrad TOUR » Avenue Simone Veil
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'une benne à effectuer par la SAS REAL INTERIOR au droit du numéro 14, rue Chauvain
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la - circulation à l'occasion de l'inauguration Parc Eco-Vallée du Grand parc de la Plaine - du Var 2. - Chemin des Baraques.
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par Monsieur Bastien CHAILLAN au 21 aveneue des Arènes de Cimiez
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en - raison de la mise en place d'un - véhicule utilitaire à effectuer par la - SARL AMBROSI CHARPENTE au - droit du numéro 5 rue Scaliero
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la - circulation à l'occasion du - festival CINEROMAN Divers lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation de la journée des Seniors Parking des Pins
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement, et les - horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de la Course Transvésubienne dans la promenade du Paillon
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison - de la mise en place d'une nacelle à - effectuer par Monsieur VINCENT - Joachim au droit du numéro 34 bd Stalingrad
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur service Assainissement sur l'ensemble des voies inclusessur le territoire de la commune de Nice
[Arrêté municipal] - portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole NCA Communication et Evènementiel sur l'ensemble des voies incluses sur le territoire de la commune de Nice
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un CONCERT organisé au STOCKFISH
[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de l'évènement « FAMILLES ET ECRANS »Square Notre Dame
[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'évènement COACHELLITO Kiosque à Musique
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un monte-meubles à l'occasion d'un déméngaement à effectuer par l'entreprise HONTAS DEMENAGEMENTS au 11 rue Lascaris
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre de la semaine nationale de sensibilisation au deuil périnatal Avenue George Sand
[Arrêté municipal] - réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation d'une Céremonie d'hommage au Harkis Promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation des spectacles au Palais NIKAIADivers lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL PESCARZOLI au droit du numéro 20 rue Miollis
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL NICE CHARPENTE au droit du numéro 8, rue Grimaldi pour le 5, rue Alphonse Karr
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement, la circulation et les horaires de jardin à l'occasion d'un évènement "BRUNCH DES FRENCHY" Kiosque à Musique
[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal 2025-04301 et réglementant le stationnement et les horaires de jardin à l'occasion de l'organisation de la Course Transvésubienne dans la promenade du paillon
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société COMPAGNIE DE GESTION DE MATERIEL SAM à la demande de la METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR, route de Saint-Pierre de Féric, avenue Pierre Emmanuel
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, avenue Saint-Augustin, rue Auguste Pégurier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Prince Maurice
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, rue Edouard Scoffier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard Bischoffsheim
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Henry Dunant
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard Bischoffsheim
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard Stalingrad
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, Chemin des Serres
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Maréchal Lyautey, rue Pierre Barelli
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, Avenue Villermont
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Rossini, rue Gounod
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue de la Plaine de Cimiez, avenue des Arènes de Cimiez, avenue du XVe Corps, rue El Nouzah
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Sainte-Marguerite
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Communication et Événementiel, sur le secteur « Promenade des Anglais, quai des Etats-Unis » de la commune de Nice
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, Avenue de Bellet
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard Jean Luciano
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue de l'Arbre Inférieur, avenue de Savoie
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, rue Halévy
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, boulevard du Mont Boron
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Ielo-Liazo Déploiement Fibre, rue Gounod
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, quai Lunel
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, avenue de la Californie
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation de la procession de la Saint MichelDivers lieux.
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Neo, rue Théodore de Banville
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eiffage Energie Systèmes, boulevard Dubouchage
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Immobleu Promotion, avenue Edith Cavell
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Marignan Côte d'Azur, rue Chabrier
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard du Parc Impérial
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de l'évènement "BIENNALE DES ARTS ET DE L'OCEAN"
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue François Aune
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, avenue Cyrille Besset
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d'Azur - Service Eau, boulevard Tzarewitch
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Fodéré
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, rue Barberis
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, boulevard du Mont-Boron
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, corniche Sainte-Rosalie
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, corniche des Oliviers
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, quai des Deux Emmanuel, boulevard Carnot
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue Gloria
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SFR SA, boulevard Jean Behra
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour JC Decaux, rue Herold, avenue Thiers
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation à l'occasion de l'organisation d'un évènement "30 ANS DE LA BOUTIQUE VESTALE" rue Paradis
[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n°2025-04290 et réglementant le stationnement à l'occasion du démontage des oeuvres des BIENNALES DE L'OCEAN Quai des Etats-Unis
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS 06 ETANCHE SERVICES au droit du numéro 25, rue Guiglia
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par Madame CIABAUT Audrey au droit du numéro 24, rue Auguste Gal
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule en raison d'une livraison de matériel à effectuer par la Patisserie JULIEN DUGROUD au 4 rue Catherine Segurane
[Arrêté municipal] - Abrogeant les arrêtés municipaux n°2025-043120 et n°2025-04201 et réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de l'organisation d'une cérémonie d'hommage aux Harkis Promenade des Anglais
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre d'une livraison de chantier au bénéfice du Casino Barrière
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et les horaires de jardin à l'occasion d'une animation "LUDOTHEQUE HORS-LES-MURS"
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre de L'ENTREPRENEURIAT POUR TOUS divers lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS ACRO'ZENITH 06 au droit du numéro 18, rue Michel-Ange
[Arrêté municipal] - Portant dérogation de tonnage pour la société SUD EST ASSAINISSEMENT, corniche Fleurie
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS 06 ETANCHE SERVICES au droit du numéro 2, rue des Lilas
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SARL MCA au droit du numéro 27 rue Clement Roassal
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS SEAV au droit du numéro 10 boulevard Grosso
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SOCIETE HOTELIERE BEAUMONT au droit de l'Hôtel "MAMA SHELTER" situé 23 boulevard de Riquier
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un véhicule utilitaire à effectuer par la SAS LENTA FRANCE au droit des numéros 2 bis et 3,rue Emmanuel Philibert
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Foncia Nice Syndic de la SDC Palais Aurora, avenue Georges Clémenceau
[Arrêté municipal] - abrogeant l'arrêté municipal n°2025-04278 et réglementant les horaires de jardin à l'occasion de l'évènement CROSS LOUIS NUCERA
[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de jardin à l'occasion des évènements « "ENSEMBLE FACE AUX RISQUES MAJEURS ET FETE DE LA SCIENCE"
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour HR Levage, avenue des Fleurs
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, boulevard Pasteur
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Dalkia, avenue Joseph Raybaud
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Métropole Nice Côte d'Azur - Direction Voirie de Nice, route de Saint-Antoine
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Enedis, boulevard de la Madeleine
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion - d « EMERVEILLE TES - SENS » - Jardin Lecuye
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de retrait de l'oeuvre ROGGI par la galerie Momentum
[Arrêté municipal] - Réglementant la circulation des véhicules des sociétés dédiées au transport de marchandises sur la Promenade des Anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Lunel dans le cadre de livraisons au bénéfice du Chantecler-Negresco
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Orange, avenue du Col de Bast
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la vente du gaz de protoxyde d'azote aux majeurs sur le territoire communal pour des motifs de sécurité et de salubrité publiques
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement à l'occasion de l'organisation d'un Colloque de Réhabilitation Psychosociale des Alpes-Maritimes divers lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement et la circulation à l'occasion de la dépose de l'oeuvre d'art ROGGI sur le Quai des Etats-Unis
[Arrêté municipal] - Modifiant l'arrêté municipal n° 2025-04014 et réglementant le stationnement dans le cadre de la mise en place d'un camion médicalisé DU GROUPE SOS SOLIDARITES divers lieux
[Arrêté municipal] - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour M. Thomas Barazer, Boulevard Risso
[Arrêté municipal] - Abrogeant l'arrêté municipal n° 2025-04366 et réglementant le stationnement à l'occasion du démontage des oeuvres des BIENNALES DE L'OCEAN Quai des Etats-Unis
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par l'entreprise DEMECO RIVALIER au droit du n° 1, rue Barbéris
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement dans le cadre des permanences de l'Equipe Sociale Mobile divers lieux
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement d'un véhicule à l'occasion d'un déménagement à effectuer par Madame Marie-Camille MOUROT au droit du n° 21 avenue Bellevue
[Arrêté municipal] - Réglementant le stationnement en raison de la mise en place d'un WC chimique à effectuer par la SAS EITB au droit du numéro 47 rue de la Buffa
[Arrêté municipal] - Réglementant les horaires de la promenade du Paillon à l'occasion du démontage d'une oeuvre d'art Espace Miroir d'eau
[Arrêté municipal] - Réglementant l'accès au jardin à l'occasion d'un évènement "CROSS DES COLLEGES" Colline du Château
  
 Délégation fonction (2)
[Délégation fonction] - Portant mise en déport en cas de conflit d'intérêt de madame Véronique BORRE, Directrice Générale Adjointe Sécurité Proximité et Citoyenneté
[Délégation fonction] - Portant désignation de Monsieur Marc CONCAS en tant que Président de la Commission d'Appel d'Offres Spécifique dans le cadre de la procédure de construction de la nouvelle piscine de la Plaine du Var
  
 Délégation signature (4)
[Délégation signature] - portant abrogation de la délégation de signature à Madame Anne GINESTA-VALENTIN, Directrice du Conservatoire et de l'Enseignement Artistique par intériom au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Madame Clarissa SEVERO DE BORBA, Directrice du Conservatoire et de l'Enseignement Artistique au sein de la Direction Générale Adjointe Culture et Patrimoine
[Délégation signature] - Portant délégation de signature à Monsieur Florent PAROLLI, Directeur de l'Habitat, de la Politique de la ville et du Renouvellement urbain au sein de la Direction Générale Adjointe Solidarité et Cohésion Sociale
[Délégation signature] - Portant délégation de fonction et de signature à Madame Isabelle BRES, 3ème Vice-Présidente, membre du Bureau métropolitain, Maire de Colomars, déléguée à l'Apprentissage et à l'Insertion professionnelle

 
       
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